SAS HAUT DOUBS PELLETS

SAS HAUT DOUBS PELLETS

4 RUE DU LEVANT - 25270 LEVIER
03 81 49 16 45
contact@hd-pellets.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

04/03/2021
Statuts mis à jour
02/09/2016
Statuts mis à jour
09/11/2012
Statuts mis à jour
19/10/2010
Statuts mis à jour
19/10/2010
Statuts mis à jour
19/10/2010
Statuts mis à jour
30/09/2010
Statuts mis à jour
30/09/2010
Statuts mis à jour
30/09/2010
Statuts mis à jour
04/08/2008
Statuts mis à jour
01/04/2008
Statuts mis à jour
01/04/2008
Statuts mis à jour
09/07/2007
Statuts mis à jour
02/02/2007
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet

Actes publiés

12/10/2021
- Fusion définitive
18/06/2021
- Projet de fusion
22/08/2012

Annonces légales

05/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2021
Vente d'établissements
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2021
Modifications et mutations diverses
22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
12/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2012
Modifications et mutations diverses
09/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2010
Modifications et mutations diverses
14/10/2010
Modifications et mutations diverses
07/07/2010
Jugement
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2009
Jugement

Accords d’entreprise

09/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif a la duree et a l'amenagement du temps de travail

Procédures collectives

21/06/2010
Dépôt de l'état des créances
30/11/2009
Jugement de plan de redressement
09/06/2008
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Marques déposées

GRANULÉS DE BOIS GDB
GRANULÉS DE BOIS GDB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR5069888
Enregistrée le : 15/07/2024
Expire le : 15/07/2024
Classes : 4
PELLETS AU MEILLEUR PRIX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4751023
Enregistrée le : 02/04/2021
Expire le : 02/04/2021
Classes : 4, 35
HAUT DOUBS PELLETS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4738755
Enregistrée le : 02/03/2021
Expire le : 02/03/2021
Classes : 4, 35, 39
QUALIPELLET
QUALIPELLET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4712030
Enregistrée le : 14/12/2020
Expire le : 14/12/2020
Classes : 4
HOT-PELLET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3916075
Enregistrée le : 25/04/2012
Expire le : 25/04/2012
Classes : 4, 35
QUALIPELLET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3743240
Enregistrée le : 03/06/2010
Expire le : 03/06/2010
Classes : 4, 35, 42
GRANULO naturalmente caldo
GRANULO naturalmente caldo
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3687984
Enregistrée le : 28/10/2009
Expire le : 28/10/2009
Classes : 4
PELLEO
PELLEO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3550099
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 4