SOFTATHOME

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Statuts d’entreprise publiés

31/03/2016
Statuts mis à jour
18/07/2012
Statuts mis à jour
18/07/2012
Statuts mis à jour
28/07/2011
Statuts mis à jour
28/07/2011
Statuts mis à jour
20/12/2010
Statuts mis à jour
20/12/2010
Statuts mis à jour
20/12/2010
Statuts mis à jour
20/09/2010
Statuts mis à jour
20/09/2010
Statuts mis à jour
20/09/2010
Statuts mis à jour
20/09/2010
Statuts mis à jour
20/09/2010
Statuts mis à jour
21/07/2008
Statuts mis à jour
21/07/2008
Statuts mis à jour
21/07/2008
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

27/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
20/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
26/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/09/2024
15/05/2024
08/12/2023
08/12/2023
22/12/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/07/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/06/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/03/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/02/2021
23/10/2020
- avec la société VISION 360 DEGRES -
19/10/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
12/07/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
09/01/2017
- Changement de directeur général
10/11/2016
- Changement de directeur général
06/11/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
25/09/2015
- Démission(s) d'administrateur(s)
12/06/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/04/2014
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/12/2013
- Cooptation d'administrateurs
22/06/2011
- Cooptation d'administrateurs
- Changement de président
15/02/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/02/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales

02/03/2026
Modifications et mutations diverses
05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2025
Modifications et mutations diverses
19/09/2024
Modifications et mutations diverses
12/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2024
Modifications et mutations diverses
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2021
Modifications et mutations diverses
21/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2021
Modifications et mutations diverses
17/06/2021
Modifications et mutations diverses
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
05/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2020
Vente d'établissements
22/10/2020
Modifications et mutations diverses
16/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2019
Modifications et mutations diverses
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2017
Modifications et mutations diverses
16/11/2016
Modifications et mutations diverses
29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2016
Modifications et mutations diverses
15/11/2015
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

10/03/2026
Accord plan de mobilité domicile - travail softathome 2026 - 2028
23/12/2025
Avenant n°2 à l'accord du 5 mai 2008 relatif au temps de travail
27/05/2025
Accord salarial 2025 softathome
03/06/2024
Accord portant sur l’attribution de titres restaurant au sein de softathome
27/05/2024
Accord salarial 2024
22/01/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
13/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats de cse
30/10/2023
Accord sur le vote électronique
23/10/2023
Accord d’entreprise sur la création d’un niveau intermédiaire de classification au sein de softathome
09/10/2023
Accord d’entreprise sur la création d’un niveau intermédiaire de classification au sein de softathome
09/10/2023
Accord relatif à l’adoption du vote éléctronique
15/05/2023
Accord salarial 2023 softathome
27/02/2023
Accord plan de mobilité domicile - travail softathome 2023 - 2026
09/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur à softathome
23/05/2022
Accord salarial 2022 softathome
04/10/2021
Accord salarial 2021 softathome
11/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de softathome
02/09/2020
Accord salarial 2020
27/04/2020
Accord de droit commun portant sur la réduction des mandats, leur durée, le vote électronique et le nombre de collèges électoraux pour l'élections du comité social et economique au sein de softathome
13/08/2019
Avenant à l'accord temps de travail du 5 mai 2008
09/07/2019
Accord salarial 2019
17/07/2018
Accord salarial 2018
04/07/2018
Accord relatif à l’egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de softathome

Marques déposées

softat home
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4545689
Enregistrée le : 23/04/2019
Expire le : 23/04/2019
Classes : 9, 38, 42
SoftAtHome
SoftAtHome
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3568747
Enregistrée le : 11/04/2008
Expire le : 11/04/2008
Classes : 9, 38, 42
softat home
softat home
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3558079
Enregistrée le : 21/02/2008
Expire le : 21/02/2008
Classes : 9, 38, 42
Soft-at-Home
Soft-at-Home
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3556717
Enregistrée le : 14/02/2008
Expire le : 14/02/2008
Classes : 9, 38, 42
Soft@Home
Soft@Home
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3556718
Enregistrée le : 14/02/2008
Expire le : 14/02/2008
Classes : 9, 38, 42
HOMESOFT
HOMESOFT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3556352
Enregistrée le : 13/02/2008
Expire le : 13/02/2008
Classes : 9, 38, 42

Brevets déposés

Systeme et procede de programmation automatique d'un dispositif d'enregistrement de programmes multimedias
Systeme et procede de programmation automatique d'un dispositif d'enregistrement de programmes multimedias
Dépôt : 30/12/2016
Publication : 07/09/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : NICOLAS ROYER, WOJCIECH MAKOWSKI
Procede de navigation dans un contenu affiche sur un ecran au moyen d'une telecommande
Procede de navigation dans un contenu affiche sur un ecran au moyen d'une telecommande
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 04/05/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : FREDERIC MOURMANT, WOJCIECH MAKOWSKI
Flux audio-video marque pour en synchroniser les differentes composantes, procede et installation pour l'analyse des artefacts et du synchronisme d'un tel flux
Flux audio-video marque pour en synchroniser les differentes composantes, procede et installation pour l'analyse des artefacts et du synchronisme d'un tel flux
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 27/04/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : FRANCK HENNEQUIN, WILLIAM GONTIER
Procede de rattrapage de diffusions d'emission et dispositif s'y rapportant.
Procede de rattrapage de diffusions d'emission et dispositif s'y rapportant.
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 23/03/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : RUDDY BOA
Systeme de distribution de contenus multimedias
Systeme de distribution de contenus multimedias
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 09/02/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : DANIEL CREUSOT, PHILIPPE GRAVE, PIERRE GUITTON, ROMAIN VAN DEN BERG, WOJCIECH MAKOWSKI
Procede pour livrer un objet applicatif associe a un flux tv numerique
Procede pour livrer un objet applicatif associe a un flux tv numerique
Dépôt : 15/01/2016
Publication : 12/01/2018
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : WOJCIECH MAKOWSKI
Procede de changement de chaine et passerelle pour flux tv numeriques
Procede de changement de chaine et passerelle pour flux tv numeriques
Dépôt : 22/01/2016
Publication : 08/12/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : JAN ROSSEEL
Procede pour synchroniser des horloges independantes.
Procede pour synchroniser des horloges independantes.
Dépôt : 06/11/2015
Publication : 15/09/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : ROMAIN PICARD, RUDDY BOA
Procede pour acceder a un repertoire partage dans une passerelle internet
Procede pour acceder a un repertoire partage dans une passerelle internet
Dépôt : 23/10/2015
Publication : 01/09/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : ANTOINE PHILIPPE
Telecommande virtuelle
Telecommande virtuelle
Dépôt : 06/01/2017
Publication : 18/08/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : DAVID SOUHAMI
Procede et dispositif de commande d'une consigne de niveau d'un equipement distant par un dispositif tactile portatif
Procede et dispositif de commande d'une consigne de niveau d'un equipement distant par un dispositif tactile portatif
Dépôt : 06/01/2017
Publication : 28/07/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : DAVID SOUHAMI, WOJCIECH MAKOWSKI
Procede et systeme de pre-telechargement de video a la demande
Procede et systeme de pre-telechargement de video a la demande
Dépôt : 22/05/2015
Publication : 12/05/2017
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : FABIEN LLOANSI
Procede de controle parental etendu d'un reseau domestique, et passerelle mettant en œuvre un tel procede.
Procede de controle parental etendu d'un reseau domestique, et passerelle mettant en œuvre un tel procede.
Dépôt : 13/01/2012
Publication : 13/03/2015
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : WOJCIECH MAKOWSKI
Systeme et procede de diffusion et de changement de canaux de television numerique.
Systeme et procede de diffusion et de changement de canaux de television numerique.
Dépôt : 01/07/2011
Publication : 29/08/2014
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : ROMAIN PICARD
" procede et dispositif d'enregistrement et de diffusion video par decalage temporel, dit " timeshifting "."
" procede et dispositif d'enregistrement et de diffusion video par decalage temporel, dit " timeshifting "."
Dépôt : 24/06/2011
Publication : 12/10/2012
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : DANIEL CREUSOT
" procede d'auto-configuration d'une passerelle domestique en presence de differents reseaux externes, et passerelle mettant en œuvre un tel procede."
" procede d'auto-configuration d'une passerelle domestique en presence de differents reseaux externes, et passerelle mettant en œuvre un tel procede."
Dépôt : 13/01/2012
Publication : 27/07/2012
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : JAN ROSSEEL
Procede pour assurer la continuite de la disponibilite d'un service de communication entre une passerelle domestique locale et un reseau wan, et passerelle domestique mettant en œuvre un tel procede.
Dépôt : 20/01/2012
Publication : 27/07/2012
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : GUY BADUEL, WOJCIECH MAKOWSKI
Procede et dispositif pour realiser des effets de transition entre deux chaines tv.
Procede et dispositif pour realiser des effets de transition entre deux chaines tv.
Dépôt : 24/06/2011
Publication : 03/02/2012
Déposant : SOFTATHOME
Inventeur : DANIEL CREUSOT