SMOBY TOYS SAS

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Statuts d’entreprise publiés

13/05/2022
Statuts mis à jour
18/06/2012
Statuts mis à jour
18/06/2012
Statuts mis à jour
22/02/2012
Statuts mis à jour
02/02/2011
Statuts mis à jour
02/02/2011
Statuts mis à jour
02/02/2011
Statuts mis à jour
23/03/2010
Statuts mis à jour
04/09/2008
Statuts mis à jour

Actes publiés

24/01/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2021
- Modification des commissaires aux comptes
07/11/2016
- Modification des commissaires aux comptes
16/10/2014
- Modification des commissaires aux comptes
22/02/2012
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/11/2011
- Réduction du capital
23/02/2011
- fusion absorption
- fusion absorption
23/02/2011
- fusion absorption
- fusion absorption
05/11/2010
- Modification des commissaires aux comptes
04/11/2010
- fusion absorption
23/03/2010
- Modification des commissaires aux comptes
13/03/2008
- Constitution d'une société commerciale suite à achat
- Constitution d'une société commerciale suite à achat

Annonces légales

02/02/2023
Modifications et mutations diverses
29/04/2021
Modifications et mutations diverses
22/11/2016
Modifications et mutations diverses
29/10/2014
Modifications et mutations diverses
07/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2011
Modifications et mutations diverses
06/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2010
Modifications et mutations diverses
11/04/2010
Modifications et mutations diverses
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2008
Vente d'établissements
12/12/2008
Vente d'établissements
12/12/2008
Vente d'établissements
12/12/2008
Vente d'établissements
18/09/2008
Modifications et mutations diverses
10/04/2008
Vente d'établissements

Accords d’entreprise

25/11/2025
Avenant n° 6 de l'accord d'entreprise sur la durée effective , l'organisation et l'aménagement du temps de travail conclu le 23 janvier 2009 et à ses avenants n°1,2,3,4,5 conclus respectivement les 27/07/09, 27/07/12, 15/06/17, 20/06/18, 12/07/24
16/09/2025
Accord d'entreprise résultant de la négocation annuelle obligatoire pour l'année 2025
29/07/2024
Accord d'entreprise smoby toys sas relatif aux moyens de communication syndicale, aux modalités d'aménagement et d'utilisation d'un local syndical
29/07/2024
Avenant n°5 de l'accord d'entreprise sur la durée effective, l'organisation et l'aménagement du temps de travail conclu le 23 janvier 2009 et à ses avenants n°1, 2, 3 conclus respectivement les 27 juillet 2009, 27 juillet 2012 et 20 juin 2018
10/06/2024
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
04/09/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
10/07/2023
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
03/04/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
20/06/2022
Accord résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
30/08/2021
Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire
26/07/2021
Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et des modalités d'appréciation du parcours professionnel
14/06/2021
Accord résultant de la négocition annuelle obligatoire pour l'année 2021
07/06/2021
Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire
30/10/2020
Accord résultant de la négocation annuelle obligatoire pour l'année 2020
20/11/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre de l'election du comité social et économique
16/10/2019
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
22/11/2018
Accord d'entreprise sur l'utilisation des outils numeriques professionnels et sur le droit a la deconnexion

Marques déposées

GLAM ME UP
GLAM ME UP
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5206774
Enregistrée le : 08/12/2025
Expire le : 08/12/2025
Classes : 3, 8, 28
ANIMAL PLANET
ANIMAL PLANET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4282270
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 28
Grandir n'a jamais été aussi amusant !
Grandir n'a jamais été aussi amusant !
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3930866
Enregistrée le : 29/06/2012
Expire le : 29/06/2012
Classes : 12, 28
SMOBY
SMOBY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3399348
Enregistrée le : 22/12/2005
Expire le : 22/12/2005
Classes : 9, 16
Smoby
Smoby
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3283454
Enregistrée le : 01/04/2004
Expire le : 01/04/2004
Classes : 28
Smoby
Smoby
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3170910
Enregistrée le : 25/06/2002
Expire le : 25/06/2002
Classes : 28
Star*Party
Star*Party
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3163352
Enregistrée le : 07/05/2002
Expire le : 07/05/2002
Classes : 0, 15, 28
LILOU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98749375
Enregistrée le : 08/09/1998
Expire le : 08/09/1998
Classes : 28
BEAUTY PARTY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98749376
Enregistrée le : 08/09/1998
Expire le : 08/09/1998
Classes : 28
MAESTRO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97664609
Enregistrée le : 14/02/1997
Expire le : 14/02/1997
Classes : 28
MINI-BOLIDES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95581005
Enregistrée le : 12/07/1995
Expire le : 12/07/1995
Classes : 28
BABY DRIVER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92437354
Enregistrée le : 06/10/1992
Expire le : 06/10/1992
Classes : 0, 12, 28
SMOBY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1640740
Enregistrée le : 21/01/1991
Expire le : 21/01/1991
Classes : 28
SMOBY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1591363
Enregistrée le : 04/05/1990
Expire le : 04/05/1990
Classes : 28
JOKARI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1477686
Enregistrée le : 20/10/1987
Expire le : 20/10/1987
Classes : 0, 9, 16, 28
CHARTON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1295616
Enregistrée le : 09/01/1985
Expire le : 09/01/1985
Classes : 0, 20, 28, 41

Brevets déposés

Engin roulant modulaire pour enfant a roue avant directrice actionnable
Engin roulant modulaire pour enfant a roue avant directrice actionnable
Dépôt : 05/02/2016
Publication : 01/06/2018
Déposant : SMOBY TOYS S.A.S
Inventeur : MICHAEL SIEBER
Engin roulant modulaire pour enfant a siege amovible
Engin roulant modulaire pour enfant a siege amovible
Dépôt : 05/02/2016
Publication : 01/06/2018
Déposant : SMOBY TOYS S.A.S
Inventeur : MICHAEL SIEBER
Tricycle a direction parentale
Tricycle a direction parentale
Dépôt : 15/07/2011
Publication : 30/12/2011
Déposant : SMOBY TOYS S.A.S
Inventeur : MICHAEL SIEBER