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Statuts d’entreprise publiés
22/05/2026
Statuts mis à jour
06/02/2026
Statuts mis à jour
31/03/2025
Statuts mis à jour
14/11/2018
Statuts mis à jour
23/09/2015
Statuts mis à jour
08/07/2015
Statuts mis à jour
06/07/2015
Statuts mis à jour
03/01/2013
Statuts mis à jour
16/04/2012
Statuts mis à jour
16/04/2012
Statuts mis à jour
27/04/2011
Statuts mis à jour
27/04/2011
Statuts mis à jour
20/01/2011
Statuts mis à jour
20/01/2011
Statuts mis à jour
20/01/2011
Statuts mis à jour
20/01/2011
Statuts mis à jour
20/01/2011
Statuts mis à jour
30/06/2010
Statuts mis à jour
30/06/2010
Statuts mis à jour
30/06/2010
Statuts mis à jour
18/01/2010
Statuts mis à jour
18/01/2010
Statuts mis à jour
18/01/2010
Statuts mis à jour
18/01/2010
Statuts mis à jour
18/01/2010
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
22/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
06/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
31/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/04/2024
19/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
15/07/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
30/06/2009
- Changement de président
Annonces légales
29/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2026
Modifications et mutations diverses
30/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2024
Modifications et mutations diverses
17/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Modifications et mutations diverses
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2018
Modifications et mutations diverses
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2015
Modifications et mutations diverses
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2015
Modifications et mutations diverses
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2013
Modifications et mutations diverses
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/06/2026
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours (cadres)
07/06/2021
Accord d’entreprise d’annualisation du temps de travail
01/07/2020
Accord d'entreprise derogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
Marques déposées
METAFUSION
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5222126
Enregistrée le :
29/01/2026
Expire le :
29/01/2026
Classes :
1,
3,
5,
40
SOFTFUSION
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5222127
Enregistrée le :
29/01/2026
Expire le :
29/01/2026
Classes :
1,
3,
5,
40
CAPSUM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5180800
Enregistrée le :
16/09/2025
Expire le :
16/09/2025
Classes :
1,
3,
5,
40
HELIXFLUIDIC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5132245
Enregistrée le :
24/03/2025
Expire le :
24/03/2025
Classes :
1,
3,
5
Capsum Campus
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5128095
Enregistrée le :
10/03/2025
Expire le :
10/03/2025
Classes :
35,
36,
41
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5029096
Enregistrée le :
09/02/2024
Expire le :
09/02/2024
Classes :
1,
3,
5,
40,
42
Capsum
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5029105
Enregistrée le :
09/02/2024
Expire le :
09/02/2024
Classes :
1,
3,
5,
40,
42
Bubleauty
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4902490
Enregistrée le :
03/10/2022
Expire le :
03/10/2022
Classes :
3,
5,
32
MICRO SUNFLOWER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4838866
Enregistrée le :
31/01/2022
Expire le :
31/01/2022
Classes :
1,
3,
31
Capsum
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4810509
Enregistrée le :
21/10/2021
Expire le :
21/10/2021
Classes :
1,
31,
44
MUSPAC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4770922
Enregistrée le :
27/05/2021
Expire le :
27/05/2021
Classes :
1,
31,
44
MicroBulle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4713801
Enregistrée le :
18/12/2020
Expire le :
18/12/2020
Classes :
3
MicroBubble
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4713808
Enregistrée le :
18/12/2020
Expire le :
18/12/2020
Classes :
3
MicroDrop
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4713813
Enregistrée le :
18/12/2020
Expire le :
18/12/2020
Classes :
3
MicroPearl
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4713818
Enregistrée le :
18/12/2020
Expire le :
18/12/2020
Classes :
3
BlueWild
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4698799
Enregistrée le :
06/11/2020
Expire le :
06/11/2020
Classes :
3,
5
MUSPAC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4622363
Enregistrée le :
10/02/2020
Expire le :
10/02/2020
Classes :
3,
5
tOmOrrOW natural glow
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4564351
Enregistrée le :
02/07/2019
Expire le :
02/07/2019
Classes :
3,
5
MacroSoft
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4552031
Enregistrée le :
16/05/2019
Expire le :
16/05/2019
Classes :
3,
5,
30
GreenPearl
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4505083
Enregistrée le :
03/12/2018
Expire le :
03/12/2018
Classes :
3,
5,
30,
31
Microgreen
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4478305
Enregistrée le :
28/08/2018
Expire le :
28/08/2018
Classes :
3,
5,
40
Crème liquide
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4470102
Enregistrée le :
19/07/2018
Expire le :
19/07/2018
Classes :
3,
5
Liquid cream
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4470099
Enregistrée le :
19/07/2018
Expire le :
19/07/2018
Classes :
3,
5
Capsum
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4425087
Enregistrée le :
02/02/2018
Expire le :
02/02/2018
Classes :
3,
5,
42
microfluidic makeup
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4390861
Enregistrée le :
25/09/2017
Expire le :
25/09/2017
Classes :
3
Brevets déposés
Kit comprenant deux compositions separees, notamment pour une application cosmetique
Dépôt :
10/04/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
SEBASTIEN BARDON
Ensembles de particules, procedes de preparation et kits les comprenant
Dépôt :
12/04/2019
Publication :
25/10/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
JULIE CANI
Serie de capsules et procede de fabrication, composition cosmetique et traitement cosmetique.
Dépôt :
26/01/2018
Publication :
16/08/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
YAN ERIC PAFUMI, ENRIC SANTANACH CARRERAS
Dispositif de conditionnement et de distribution d'une composition, notamment cosmetique, resultant de la mise en oeuvre d'au moins deux compositions
Dépôt :
08/12/2017
Publication :
14/06/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
JULIE CANI, MATHIEU GOUTAYER, SEBASTIEN BARDON, YAN PAFUMI, HELENE BALBUSQUIER
Encapsulation de reactifs pour la preparation d'un biomateriau
Dépôt :
28/09/2018
Publication :
26/04/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, SEBASTIEN BARDON
Emulsions doubles huile-dans-huile-dans-eau
Dépôt :
21/09/2018
Publication :
19/04/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI, AMELIE PUJOL
Compositions comprenant une phase grasse et une phase aqueuse sous forme de spheres solides
Dépôt :
21/09/2018
Publication :
19/04/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
LAURENCE REHAULT, MATHIEU GOUTAYER
Compositions sous forme d'emulsions huile-dans-eau dont la phase grasse est sous forme de gouttes
Dépôt :
24/03/2017
Publication :
25/01/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
CASSIA MICHEL
Dispersions comprenant au moins un agent colorant
Dépôt :
24/03/2017
Publication :
25/01/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
Lucie CHATRY, MATHIEU GOUTAYER, AMELIE PUJOL
Dispersions stables de gouttes comprenant un agent gelifiant
Dépôt :
24/03/2017
Publication :
25/01/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, AMELIE PUJOL
Emulsions stables
Dépôt :
24/03/2017
Publication :
25/01/2019
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, AMELIE PUJOL
Emulsions doubles avec double coacervat
Dépôt :
27/04/2018
Publication :
07/12/2018
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI, AMELIE PUJOL
Emulsions doubles comprenant une phase grasse gelifiee
Dépôt :
27/04/2018
Publication :
07/12/2018
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI, AMELIE PUJOL
Capsule gelifiee comprenant une cellule vegetale
Dépôt :
29/04/2016
Publication :
30/03/2018
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
EDOUARD DULIEGE, THOMAS DELMAS, SEBASTIEN BARDON, JEROME BIBETTE, NICOLAS BREMOND, HUGO DOMEJEAN
Emulsions huile-dans-eau dont la phase grasse est sous forme d'un melange de gouttes de differentes tailles
Dépôt :
18/08/2017
Publication :
16/03/2018
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI, Lucie CHATRY, Hélène BALBUSQUIER
Dispositif de conditionnement d'une emulsion
Dépôt :
31/03/2017
Publication :
01/12/2017
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
SEBASTIEN BARDON
Dispersions stables comprenant des gouttes d'agent parfumant
Dépôt :
17/06/2016
Publication :
27/01/2017
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, JAVIER ANGEL TESAN
Composition comprenant des capsules gelifiees stabilisees par un tampon
Dépôt :
22/05/2015
Publication :
29/07/2016
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
THOMAS DELMAS, MATHIEU GOUTAYER
Dispositif de production d'elements disperses, ensemble et procede de production associes
Dépôt :
24/04/2015
Publication :
22/07/2016
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI, JAVIER ANGEL TESAN
Procede de preparation de capsules comprenant un coeur liquide et une coque externe
Dépôt :
22/05/2015
Publication :
01/01/2016
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
THOMAS DELMAS, JULIE CANI
Procede de formation d'une dispersion comprenant des gouttes, et appareil associe
Dépôt :
24/04/2015
Publication :
01/01/2016
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
MATHIEU GOUTAYER, YAN ERIC PAFUMI
Element de delivrance d'une composition fluide, dispositif de distribution et procede associes
Dépôt :
21/02/2014
Publication :
18/09/2015
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
JEROME BIBETTE, MATHIEU GOUTAYER, YAN PAFUMI, THOMAS DELMAS, SEBASTIEN BARDON, AHMED MAROUF
Procede de preparation de capsules rigidifiees
Dépôt :
02/08/2013
Publication :
24/07/2015
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
JEROME BIBETTE, MATHIEU GOUTAYER
Vanne a boisseau, dispositif de dosage d'un fluide et procede de dosage associes
Dépôt :
05/12/2014
Publication :
17/07/2015
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
ANTHONY PASCAL BRIOT, YAN ERIC PAFUMI, AHMED MAROUF
Procede de fabrication d'une serie de capsules, et serie de capsules associee
Dépôt :
04/06/2010
Publication :
27/03/2015
Déposant :
CAPSUM
Inventeur :
JEROME BIBETTE, LIANG YIN CHU, ENRIC SANTANACH CARRERAS, AUDREY ROYERE, NICOLAS BREMOND