ARKOLIA ENERGIES

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Statuts d’entreprise publiés

18/12/2025
Statuts mis à jour
18/12/2025
Statuts mis à jour
20/04/2025
Statuts mis à jour
03/11/2015
Statuts mis à jour
30/05/2014
Statuts mis à jour
11/12/2013
Statuts mis à jour
30/07/2012
Statuts mis à jour
30/07/2012
Statuts mis à jour
02/02/2012
Statuts mis à jour
02/02/2012
Statuts mis à jour
10/01/2011
Statuts mis à jour
10/01/2011
Statuts mis à jour
14/01/2010
Statuts mis à jour
14/01/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé
31/12/2015
Bilan consolidé

Actes publiés

18/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
26/06/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
26/06/2025
- Avenant au projet de scission
20/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/04/2025
- Projet d’apport partiel d’actif
17/10/2024
16/10/2024
03/07/2024
22/01/2024
28/12/2023
04/10/2023
12/07/2023
09/11/2022
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
30/09/2022
- du Comité Stratégique
21/09/2021
- Nomination de directeur général
- Changement de président
13/09/2021
- Nomination de membre du comité stratégique
05/02/2021
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- du comité stratégique
04/09/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
01/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/08/2018
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
09/12/2016
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/04/2014
- En date du 14/04/2014 rapport du Commissaire à la transformation et du Commissaire aux comptes sur la transformation de la société en société par actions simplifiée
11/12/2013
- SOCIETE ACTEM / M CAZALET DIDIER

Annonces légales

28/12/2025
Modifications et mutations diverses
28/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2025
Modifications et mutations diverses
22/04/2025
Modifications et mutations diverses
10/04/2025
Vente d'établissements
07/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2024
Modifications et mutations diverses
13/11/2022
Modifications et mutations diverses
04/10/2022
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
15/09/2021
Modifications et mutations diverses
09/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2021
Modifications et mutations diverses
29/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2019
Modifications et mutations diverses
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

16/09/2025
avenant n°1 a l’accord collectif sur le compte epargne temps
16/09/2025
Avenant n°1 accord d’amenagement et d’organisation du temps de travail au sein de la societe arkolia energies
16/09/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux conges payes
13/09/2021
Un accord d'amenagement et d'organisation du temps de travail
13/09/2021
Accord compte epargne temps
13/09/2021
Un accord portant sur la prise des conges payes

Marques déposées

NC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5005884
Enregistrée le : 13/11/2023
Expire le : 13/11/2023
Classes : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42
ARKOLIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4990789
Enregistrée le : 14/09/2023
Expire le : 14/09/2023
Classes : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42
arkolia L'énergie intelligente
arkolia L'énergie intelligente
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4990787
Enregistrée le : 14/09/2023
Expire le : 14/09/2023
Classes : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42
ARKOLIA ENERGIES L'ENERGIE AU NATUREL
ARKOLIA ENERGIES L'ENERGIE AU NATUREL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3733510
Enregistrée le : 26/04/2010
Expire le : 26/04/2010
Classes : 40

Brevets déposés

Procede et dispositif de fermentation en continu
Procede et dispositif de fermentation en continu
Dépôt : 14/02/2014
Publication : 29/06/2018
Déposant : MICHEL BONHOMME
Inventeur : MICHEL BONHOMME
Procede et installation de fermentation principalement anaerobie, continu, multi phases, polysubtrat, en matiere epaisse
Procede et installation de fermentation principalement anaerobie, continu, multi phases, polysubtrat, en matiere epaisse
Dépôt : 14/02/2014
Publication : 10/02/2017
Déposant : MICHEL BONHOMME, LAURENT BONHOMME
Inventeur : MICHEL BONHOMME
Procede et dispositif de fermentation en continu
Procede et dispositif de fermentation en continu
Dépôt : 14/02/2014
Publication : 18/09/2015
Déposant : MICHEL BONHOMME
Inventeur : MICHEL BONHOMME