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LA RAVOIRE - 74330 EPAGNY METZ-TESSY
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Statuts d’entreprise publiés

13/03/2024
Statuts mis à jour
11/05/2018
Statuts mis à jour
20/10/2017
Statuts mis à jour
27/09/2016
Statuts mis à jour
18/08/2014
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17/05/2013
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29/06/2011
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29/06/2011
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14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
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20/05/2009
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet

Actes publiés

27/02/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
11/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Régularisation bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2017
- Apport en nature
29/07/2016
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
14/01/2015
- Reconstitution des capitaux propres
13/10/2014
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/07/2014
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
09/07/2012
- Continuation de la société malgré les pertes

Annonces légales

24/04/2026
Jugement
04/07/2025
Jugement
04/07/2025
Jugement
11/04/2024
Modifications et mutations diverses
07/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2021
Vente d'établissements
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2020
Modifications et mutations diverses
19/01/2020
Modifications et mutations diverses
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2018
Modifications et mutations diverses
03/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2017
Modifications et mutations diverses
26/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2016
Vente d'établissements
27/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2014
Modifications et mutations diverses
26/08/2014
Vente d'établissements
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2013
Modifications et mutations diverses
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

31/03/2026
Dépôt de l'état des créances
26/03/2025
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Marques déposées

BAYA CONSULTING
BAYA CONSULTING
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4788153
Enregistrée le : 26/07/2021
Expire le : 26/07/2021
Classes : 35, 41, 42
MY-BAYA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4775934
Enregistrée le : 11/06/2021
Expire le : 11/06/2021
Classes : 35, 41, 42
MY BAYA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4775923
Enregistrée le : 11/06/2021
Expire le : 11/06/2021
Classes : 35, 41, 42
MYBAYA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4775929
Enregistrée le : 11/06/2021
Expire le : 11/06/2021
Classes : 35, 41, 42
BAYA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4775944
Enregistrée le : 11/06/2021
Expire le : 11/06/2021
Classes : 35, 41, 42
PHARE OUEST CONSEIL ORGANISATION & STRATEGIE
PHARE OUEST CONSEIL ORGANISATION & STRATEGIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4361336
Enregistrée le : 15/05/2017
Expire le : 15/05/2017
Classes : 35, 41
BAYA AXESS
BAYA AXESS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3642963
Enregistrée le : 08/04/2009
Expire le : 08/04/2009
Classes : 35, 41, 42