REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE LOISIRS

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BOULEVARD DE L'EUROPE - 59820 GRAVELINES
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Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

31/07/2018
Statuts mis à jour
21/06/2011
Statuts mis à jour
21/06/2011
Statuts mis à jour
21/06/2011
Statuts mis à jour
21/06/2011
Statuts mis à jour
21/06/2011
Statuts mis à jour

Actes publiés

09/07/2026
- PV AG de désignation des administrateurs
12/06/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
31/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales

19/06/2026
Modifications et mutations diverses
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
31/07/2012
Modifications et mutations diverses
24/07/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

10/01/2024
Accord teletravail
11/12/2023
Nao 2023
24/04/2023
Accord nao 2022
11/03/2022
Avenant n°2 de l'accord d'entreprise d'attribution d'avantages
20/12/2021
Avenant n°4 de l'accord d'aménagement du temps de travail
13/12/2021
Negociation annuelle obligatoire 2021
06/12/2021
Accord d'adaptation des nao
18/02/2021
Negociation annuelle obligatoire 2020
11/02/2021
Accord d'entreprise des congés payés à poser jusqu'au 31 mai 2021
24/02/2020
Accord d'entreprise sur l'attribution de la prime de départ à la retraite
24/02/2020
Accord dérogatoire sur le temps de repos entre deux postes
24/02/2020
Accord d'entreprise sur le report des congés payés non pris en cas d'accidents du travail
24/02/2020
Avenant n°3 àl'accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail
24/02/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'attribution d’avantages
29/08/2019
Nao 2019
22/11/2018
Un accord d'entreprise sur la nao 2017
22/11/2018
Un avenant n°2 a l'accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
07/11/2018
Accord triennal d'égalité professionnelle h/f et qualité de vie au travail
23/10/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
07/02/2018
Un accord d'une prime de travaux exceptionnels