AIRBUS DS SLC

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1 BOULEVARD JEAN MOULIN - 78990 ELANCOURT
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Statuts d’entreprise publiés

29/10/2015
Statuts mis à jour
03/09/2015
Statuts mis à jour
14/04/2015
Statuts mis à jour
26/07/2010
Statuts mis à jour
26/07/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

20/12/2024
08/07/2024
27/04/2021
27/04/2021
25/09/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/04/2018
- Renouvellement de mandat
02/02/2017
- Approbation de l'avenant au Traité d'Apport
- Avenant au traité d'Apport Partiel d'Actif
02/02/2017
- Approbation de l'avenant au Traité d'Apport
- Avenant au traité d'Apport Partiel d'Actif
15/12/2016
- Nomination de représentant permanent
20/01/2016
- modification du traité d'apport partiel d'actifs en date du 07/08/2015
- partiel d'actifs
20/01/2016
- modification du traité d'apport partiel d'actifs en date du 07/08/2015
- partiel d'actifs
02/12/2015
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/08/2015
- ENTRE LA SOCIETE ET AIRBUS DS SAS
20/07/2015
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2014
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales

20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2021
Modifications et mutations diverses
29/04/2021
Modifications et mutations diverses
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2016
Modifications et mutations diverses
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2015
Modifications et mutations diverses
06/11/2015
Modifications et mutations diverses
13/09/2015
Modifications et mutations diverses
21/08/2015
Vente d'établissements
22/04/2015
Modifications et mutations diverses
18/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

25/11/2025
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à la protection sociale complémentaire au sein de la société airbus ds slc sas du 9 janvier 2019
24/06/2025
Accord annuel relatif à la négotiation sur les salaires 2025-2026 airbus ds slc
05/08/2024
Accord relatif à l'indemnisation des astreintes au sein d'airbus ds slc
05/08/2024
Accord politique salariale 2024 slc
19/12/2022
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif a la protection sociale complementaire au sein de la societe airbus ds slc du 9 janvier 2019
27/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire
27/06/2022
Accord relatif à la politique salariale 2021 au sein de la société airbus ds slc
27/06/2022
Accord relatif a la politique salariale 2022-2023 au sein de la societe airbus ds slc
17/09/2020
Avenant a l'accord dispositif de don de jours de repos
02/09/2020
Accord don de jours
11/07/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
18/04/2019
Accord relatif à la politique salariale 2019 au sein de la société airbus ds slc
27/02/2019
Accord collectif relatif à la protection sociale complementaire
29/01/2019
Accord d’entreprise relatif a la duree du travail
20/02/2018
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Marques déposées

TACTILON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3873790
Enregistrée le : 15/11/2011
Expire le : 15/11/2011
Classes : 9, 38, 42

Brevets déposés

Dispositif et procede pour le traitement d'un signal recu par un recepteur perturbe par un emetteur
Dispositif et procede pour le traitement d'un signal recu par un recepteur perturbe par un emetteur
Dépôt : 08/12/2017
Publication : 02/08/2019
Déposant : AIRBUS DS SLC
Inventeur : OLIVIER GAGEY, PHILIPPE MEGE, CHRISTOPHE MOLKO, OLIVIER PERRIN
Circuit a retard pour le decalage temporel d'un signal radiofrequence et dispositif de reduction d'interferences utilisant ledit circuit
Circuit a retard pour le decalage temporel d'un signal radiofrequence et dispositif de reduction d'interferences utilisant ledit circuit
Dépôt : 08/12/2017
Publication : 02/08/2019
Déposant : AIRBUS DS SLC
Inventeur : OLIVIER GAGEY
Procede de verification de fonctionnalites d'un logiciel destine a etre embarque dans un composant cryptographique, systeme
Procede de verification de fonctionnalites d'un logiciel destine a etre embarque dans un composant cryptographique, systeme
Dépôt : 23/06/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : AIRBUS SLC SAS
Inventeur : JULIEN PRAT, FANY VETU
Procede d'attachement d'un equipement d'utilisateur a une station de base d'un systeme de telecommunications
Procede d'attachement d'un equipement d'utilisateur a une station de base d'un systeme de telecommunications
Dépôt : 03/11/2017
Publication : 25/05/2018
Déposant : AIRBUS DS SLC
Inventeur : LAURENT PISON