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Statuts d’entreprise publiés
03/12/2021
Statuts mis à jour
28/07/2021
Statuts mis à jour
31/07/2012
Statuts mis à jour
31/07/2012
Statuts mis à jour
29/06/2011
Statuts mis à jour
29/06/2011
Statuts mis à jour
28/02/2011
Statuts mis à jour
28/02/2011
Statuts mis à jour
28/02/2011
Statuts mis à jour
28/02/2011
Statuts mis à jour
21/12/2010
Statuts mis à jour
21/12/2010
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
05/05/2022
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
22/05/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
09/08/2017
- Démission de directeur général
09/08/2017
- Démission de directeur général
Annonces légales
26/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2022
Modifications et mutations diverses
30/07/2021
Modifications et mutations diverses
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2018
Modifications et mutations diverses
13/08/2017
Modifications et mutations diverses
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2012
Modifications et mutations diverses
07/07/2011
Modifications et mutations diverses
29/06/2011
Modifications et mutations diverses
08/03/2011
Modifications et mutations diverses
22/02/2011
Modifications et mutations diverses
30/12/2010
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
02/01/2023
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité invalidité décès - cadres et article 36
02/01/2023
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité invalidité décès - catégorie non cadres
05/09/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
17/12/2020
Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé cadres
17/12/2020
Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de prévoyance cadres
17/12/2020
Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de prévoyance collective non cadres
17/12/2020
Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé non cadres
Marques déposées
J.SAURON
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053622
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
6,
7,
8,
9,
12,
37
CTF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053631
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
6,
7,
8,
9,
12,
37
THERMOPLAST EMILIE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053638
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7,
9
CTF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053664
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
6,
7,
8,
9,
12,
37
THERMOPLAST BARBARA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053639
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7,
9
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053666
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
6,
7,
8,
9,
12,
37
THERMOPLAST JULIE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053643
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7,
9
TRANSLAMATIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053636
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7
POSIPLAST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053637
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7
THERMOPLAST ONDINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053647
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7,
9
PLUTONARC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4053633
Enregistrée le :
10/12/2013
Expire le :
10/12/2013
Classes :
7,
9,
12
Brevets déposés
Automate pour la maintenance de rails et procede de mise en oeuvre
Dépôt :
13/07/2012
Publication :
31/01/2014
Déposant :
CTF FRANCE
Inventeur :
JEAN SAURON