OFFICE DE TOURISME ET D'ATTRACTIVITE DE TROUVILLE SUR MER (EPIC OFFICE TOURISME TROUVILLE SUR MER)

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32 BOULEVARD FERNAND MOUREAUX - 14360 TROUVILLE-SUR-MER
02 31 14 60 70
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Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

11/04/2024
Statuts mis à jour

Actes publiés

08/08/2022
- délibération du comité de direction du 28/06/2022 modifiant la composition du comité de direction
08/08/2022
- délibération du comité de direction du 28/06/2022 modifiant la composition du comité de direction
30/09/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
- Nomination de vice-président
- Nomination de président
30/09/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
24/07/2013
- Changement(s) de membre(s)
- Liste des membres titulaires et suppléants du comité de direction
29/12/2010
- Séance du Conseil Municipal du 16/12/2010 autorisant la signature d'une convention de partenariat entre l'office de toursime devenu EPIC et la ville de Trouville sur mer
- Constitution
- Conseil municipal du 16.12.2010 : Désignation des représentants des associations et organismes professionnels au sein du comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme
- Extrait du registre des délibérations du Comité de Direction du 17/12/2010 constatant l'élection du Président et du Vice Président
- Séance du Conseil Municipal du 24/09/2010 constatant la création d'un EPIC
29/12/2010
- Séance du Conseil Municipal du 16/12/2010 autorisant la signature d'une convention de partenariat entre l'office de toursime devenu EPIC et la ville de Trouville sur mer
- Constitution
- Conseil municipal du 16.12.2010 : Désignation des représentants des associations et organismes professionnels au sein du comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme
- Extrait du registre des délibérations du Comité de Direction du 17/12/2010 constatant l'élection du Président et du Vice Président
- Séance du Conseil Municipal du 24/09/2010 constatant la création d'un EPIC
29/12/2010
- Séance du Conseil Municipal du 16/12/2010 autorisant la signature d'une convention de partenariat entre l'office de toursime devenu EPIC et la ville de Trouville sur mer
- Constitution
- Conseil municipal du 16.12.2010 : Désignation des représentants des associations et organismes professionnels au sein du comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme
- Extrait du registre des délibérations du Comité de Direction du 17/12/2010 constatant l'élection du Président et du Vice Président
- Séance du Conseil Municipal du 24/09/2010 constatant la création d'un EPIC
29/12/2010
- Séance du Conseil Municipal du 16/12/2010 autorisant la signature d'une convention de partenariat entre l'office de toursime devenu EPIC et la ville de Trouville sur mer
- Constitution
- Conseil municipal du 16.12.2010 : Désignation des représentants des associations et organismes professionnels au sein du comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme
- Extrait du registre des délibérations du Comité de Direction du 17/12/2010 constatant l'élection du Président et du Vice Président
- Séance du Conseil Municipal du 24/09/2010 constatant la création d'un EPIC
29/12/2010
- Séance du Conseil Municipal du 16/12/2010 autorisant la signature d'une convention de partenariat entre l'office de toursime devenu EPIC et la ville de Trouville sur mer
- Constitution
- Conseil municipal du 16.12.2010 : Désignation des représentants des associations et organismes professionnels au sein du comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme
- Extrait du registre des délibérations du Comité de Direction du 17/12/2010 constatant l'élection du Président et du Vice Président
- Séance du Conseil Municipal du 24/09/2010 constatant la création d'un EPIC

Annonces légales

16/04/2024
Modifications et mutations diverses
18/08/2022
Modifications et mutations diverses
05/10/2021
Modifications et mutations diverses
07/08/2013
Modifications et mutations diverses
11/01/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

17/02/2026
La duree et amenagement du temps de travail