ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

108 ALLEE FRANCOIS MITTERRAND - 76100 ROUEN
02 32 81 69 10
contact@metropole-rouen-normandie.fr
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

20/01/2026
Statuts mis à jour
31/08/2016
Statuts mis à jour
13/10/2015
Statuts mis à jour
20/01/2015
Statuts mis à jour
20/01/2015
Statuts mis à jour
11/03/2014
Statuts mis à jour
08/06/2011
Statuts mis à jour
08/06/2011
Statuts mis à jour
08/06/2011
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

21/01/2026
- Déclaration de régularité et de conformité
21/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
20/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/11/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
28/10/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
02/06/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
- Modification(s) statutaire(s)
02/06/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de représentant permanent
01/06/2023
- Changement de représentant permanent
01/06/2023
- Changement de représentant permanent
21/12/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
21/12/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
20/10/2020
- Changement de représentant permanent
03/08/2020
- Changement de directeur général
09/06/2020
- Changement de président directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/10/2019
07/05/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/10/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
03/10/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/03/2016
- Nomination de représentant permanent
29/07/2014
- Changement de directeur général délégué
- Changement de représentants permanents de la CREA (en annexe : décision de la CREA du 5 mai 2014)
29/07/2014
- Changement de représentants permanents de la CREA (en annexe : décision de la CREA du 5 mai 2014)
- Changement de directeur général délégué
26/03/2014
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Changement de représentant permanent
26/03/2014
- Changement de représentant permanent
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
03/07/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Annonces légales

10/02/2026
Modifications et mutations diverses
13/11/2025
Vente d'établissements
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2023
Modifications et mutations diverses
04/06/2023
Modifications et mutations diverses
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2021
Modifications et mutations diverses
23/12/2021
Modifications et mutations diverses
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2020
Modifications et mutations diverses
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
30/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2020
Modifications et mutations diverses
19/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
21/10/2018
Modifications et mutations diverses
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2017
Modifications et mutations diverses
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2016
Modifications et mutations diverses
08/09/2016
Modifications et mutations diverses
30/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2016
Modifications et mutations diverses
11/11/2015
Modifications et mutations diverses
23/10/2015
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

20/03/2026
Adaptation - substitution

Marques déposées

ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT
ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4133387
Enregistrée le : 12/11/2014
Expire le : 12/11/2014
Classes : 35, 36, 37, 41, 42
LUCILINE ROUEN RIVES DE SEINE
LUCILINE ROUEN RIVES DE SEINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3530685
Enregistrée le : 12/10/2007
Expire le : 12/10/2007
Classes : 36, 37, 42
Luciline
Luciline
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3529865
Enregistrée le : 09/10/2007
Expire le : 09/10/2007
Classes : 36, 37, 42