BIOENERGY RESEARCH CENTER (BRC)

65 RUE DES TUILERIES - 26780 MALATAVERNE
Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


27/07/2017
Statuts mis à jour

20/10/2011
Statuts mis à jour

20/10/2011
Statuts mis à jour

Actes publiés


25/08/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Annonces légales


04/08/2023
Jugement

08/07/2022
Jugement

25/03/2022
Jugement

02/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/08/2017
Modifications et mutations diverses

27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/09/2016
Modifications et mutations diverses

21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/11/2011
Créations d'établissements

Procédures collectives


20/03/2023
Dépôt de l'état des créances

28/06/2022
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

15/03/2022
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Marques déposées

INFORM PATCH
INFORM PATCH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3954043
Enregistrée le : 08/10/2012
Expire le : 08/10/2012
Classes : 5, 24, 25

Brevets déposés

Dispositif dermique multifeuillet, emetteur ou reflecteur de rayonnement infrarouge lointain, notamment a des fins medicales, patch ou article comprenant ce multifeuillet
Dispositif dermique multifeuillet, emetteur ou reflecteur de rayonnement infrarouge lointain, notamment a des fins medicales, patch ou article comprenant ce multifeuillet
Dépôt : 14/02/2014
Publication : 26/06/2015
Déposant : BIOENERGY RESEARCH CENTER
Inventeur : JACQUES CASPER, ARNAUD TORTEL