ATC FRANCE

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Statuts d’entreprise publiés

28/01/2021

Statuts mis à jour

26/11/2020

Statuts mis à jour

03/08/2019

Statuts mis à jour

21/02/2018

Statuts mis à jour

11/01/2018

Statuts mis à jour

21/07/2017

Statuts mis à jour

20/02/2017

Statuts mis à jour

18/03/2016

Statuts mis à jour

17/12/2015

Statuts mis à jour

14/10/2014

Statuts mis à jour

26/02/2014

Statuts mis à jour

14/02/2013

Statuts mis à jour

14/02/2013

Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan complet

31/12/2020

Bilan complet

31/12/2019

Bilan complet

28/02/2019

Bilan complet

28/02/2018

Bilan complet

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan consolidé

Actes publiés

03/02/2026

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

26/01/2026

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

03/10/2023

03/07/2023

02/06/2022

- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

06/07/2021

- Augmentation du capital social

08/01/2020

- Changement de directeur général

08/08/2018

- 2018O1422

02/07/2018

- Renouvellement de mandat de directeur général

- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

24/05/2018

- Divers

12/12/2017

- Nomination de directeur général

- Changement de président

23/12/2016

- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/05/2012

08/12/2011

Annonces légales

17/02/2026

Modifications et mutations diverses

06/02/2026

Modifications et mutations diverses

20/07/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/07/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/10/2023

Modifications et mutations diverses

17/07/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/07/2023

Modifications et mutations diverses

11/09/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2021

Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/07/2021

Modifications et mutations diverses

31/01/2021

Modifications et mutations diverses

30/11/2020

Modifications et mutations diverses

27/10/2020

Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/01/2020

Modifications et mutations diverses

13/08/2019

Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/12/2018

Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/07/2018

Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/01/2018

Modifications et mutations diverses

15/12/2017

Modifications et mutations diverses

26/07/2017

Modifications et mutations diverses

15/07/2017

Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/07/2017

Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/12/2016

Modifications et mutations diverses

16/06/2016

Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/03/2016

Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

30/12/2025

Accord resultant de la negociation annuelle obligatoire 2025 pour 2026

05/08/2025

Accord relatif à la prime de partage de la valeur

18/03/2025

Avenant a l’accord collectif portant sur l’octroi de conges supplementaires pour anciennete

03/03/2025

accord resultant de la negociation annuelle obligatoire 2024 pour 2025

16/12/2024

Avenant à l’accord relatif aux garanties frais de santé

26/08/2024

Accord prime de partage de la valeur

30/01/2023

Accord collectif portant sur l’octroi de conges supplementaires pour anciennete

30/01/2023

Avenant accord garantie frais de santé

28/11/2022

Accord prime partage de la valeur

31/01/2022

Avenant sur l'accord sur le télétravail

06/12/2021

Accord sur l’introduction de tickets restaurants au sein d’atc france

13/09/2021

Accord sur le teletravail

16/02/2021

Accord collectif prévoyance 2021

16/02/2021

Accord collectif portant sur le régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé » au sein de la société atc france

Marques déposées

PARIS2CONNECT

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR4595188

Enregistrée le : 31/10/2019

Expire le : 31/10/2019

Classes : 38, 39, 42

LOCKnPIN

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR4372512

Enregistrée le : 29/06/2017

Expire le : 29/06/2017

Classes : 38, 45