ELSEVIER MASSON SAS

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Statuts d’entreprise publiés


05/07/2016
Statuts mis à jour

08/08/2006
Statuts mis à jour

08/08/2006
Statuts mis à jour

16/06/2006
Statuts mis à jour

31/07/2003
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


07/06/2021
- Reconstitution de l'actif net

04/12/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/10/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/06/2019
- 2019O6684

05/11/2018
- 2018O3383

04/07/2018
- 2018O910

25/07/2017
- 2017 O 3001

16/12/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

19/04/2010
- Changement de président

10/07/2007
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

26/09/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

04/09/2006
- Renouvellement de mandat de président

22/06/2006
- SUR LA VALEUR DES APPORTS (Apport de la branche d'activité effectué par la société ELSEVIER HOLDING FRANCE SAS)

22/06/2006
- SUR LA VALEUR DES APPORTS

30/05/2006
- ABSORPTION DE LA SOCIETE ELSEVIER SAS

30/05/2006

06/04/2006
- 06O551

27/10/2003

19/02/2003

24/12/2002

09/12/2002

09/12/2002

09/12/2002

08/11/2002

07/09/2001

Annonces légales


12/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/12/2016
Modifications et mutations diverses

30/11/2016
Vente d'établissements

23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/07/2016
Modifications et mutations diverses

30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/10/2013
Modifications et mutations diverses

22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/06/2013
Modifications et mutations diverses

05/06/2013
Modifications et mutations diverses

29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/04/2010
Modifications et mutations diverses

14/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


22/10/2024
Negociations annuelles obligatoires

03/06/2024
Avenant n°2 à accord relatif au compte epargne temps elsevier masson

25/09/2023
Accord d'entreprise vote par voie electronique pour l'election des membres des instances representatives du personnel

21/03/2022
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail

19/05/2021
Accord gestion previsionnelle des emplois et des competences (gpec)

12/02/2021
Avenant accord teletravail

12/02/2021
Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d’accord 8 janvier 2021

06/05/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020

05/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 - procès verbal d'accord - 11 janvier 2019

24/08/2018
Accord cadre relatif au télétravail

05/06/2018
Avenant de révision à l’accord collectif du 1er avril 2007 et ses avenants relatifs au régime de remboursement de frais de santé

24/05/2018
Négociation annuelle obligatoire procès verbal d’accord 9 janvier 2018

Marques déposées

ECOS à la carte
ECOS à la carte
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4959304
Enregistrée le : 04/05/2023
Expire le : 04/05/2023
Classes : 16, 35, 41
JOURNAL FRANCAIS D'OPHTALMOLOGIE
JOURNAL FRANCAIS D'OPHTALMOLOGIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4934735
Enregistrée le : 07/02/2023
Expire le : 07/02/2023
Classes : 16, 35, 41
ANNALES DE CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE
ANNALES DE CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4828018
Enregistrée le : 21/12/2021
Expire le : 21/12/2021
Classes : 16, 35, 41
AKOS
AKOS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4426452
Enregistrée le : 07/02/2018
Expire le : 07/02/2018
Classes : 9, 16, 41, 44
LE PRATICIEN EN ANESTHESIE REANIMATION
LE PRATICIEN EN ANESTHESIE REANIMATION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4370050
Enregistrée le : 20/06/2017
Expire le : 20/06/2017
Classes : 9, 16, 41, 44
RHUMATOWRITER
RHUMATOWRITER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4363338
Enregistrée le : 22/05/2017
Expire le : 22/05/2017
Classes : 9, 16, 41, 44
ANNALES DE DERMATOLOGIE ET DE VENEREOLOGIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4318888
Enregistrée le : 01/12/2016
Expire le : 01/12/2016
Classes : 9, 16, 41, 44
INITIATIV'ONCO
INITIATIV'ONCO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4248247
Enregistrée le : 10/02/2016
Expire le : 10/02/2016
Classes : 9, 41, 44
SOINS GERONTOLOGIE
SOINS GERONTOLOGIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4236885
Enregistrée le : 29/12/2015
Expire le : 29/12/2015
Classes : 9, 16, 41, 44
NOUVEAUX CAHIERS DE L INFIRMIERE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4188018
Enregistrée le : 11/06/2015
Expire le : 11/06/2015
Classes : 9, 16, 41, 44
CAHIERS DES SCIENCES INFIRMIERES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4188129
Enregistrée le : 11/06/2015
Expire le : 11/06/2015
Classes : 9, 16, 41, 44
IMAGERIE DE LA FEMME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4188156
Enregistrée le : 11/06/2015
Expire le : 11/06/2015
Classes : 9, 44
ONCOWRITER
ONCOWRITER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4053244
Enregistrée le : 09/12/2013
Expire le : 09/12/2013
Classes : 16, 41, 44
cordial mag Correspondances en Dialyse
cordial mag Correspondances en Dialyse
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4051564
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 16, 41, 44
LES REFERENTIELS DES COLLEGES
LES REFERENTIELS DES COLLEGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3909390
Enregistrée le : 30/03/2012
Expire le : 30/03/2012
Classes : 9, 16, 41
EM PREMIUM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3893681
Enregistrée le : 01/02/2012
Expire le : 01/02/2012
Classes : 9, 41, 42, 44
EM CONSULTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3893678
Enregistrée le : 01/02/2012
Expire le : 01/02/2012
Classes : 9, 41, 42, 44
LA COLLECTION DES COLLEGES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3892984
Enregistrée le : 30/01/2012
Expire le : 30/01/2012
Classes : 9, 16, 41
GUIDE ZEPHIR
GUIDE ZEPHIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3878055
Enregistrée le : 30/11/2011
Expire le : 30/11/2011
Classes : 9, 16, 41
JCC OPEN
JCC OPEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3855721
Enregistrée le : 31/08/2011
Expire le : 31/08/2011
Classes : 9
e-pack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3809756
Enregistrée le : 25/02/2011
Expire le : 25/02/2011
Classes : 9, 16, 41
JOURNAL DES ANTI-INFECTIEUX
JOURNAL DES ANTI-INFECTIEUX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3756413
Enregistrée le : 26/07/2010
Expire le : 26/07/2010
Classes : 9, 16, 41
e-ECN
e-ECN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3756409
Enregistrée le : 26/07/2010
Expire le : 26/07/2010
Classes : 9, 16, 41
CLINICS AND RESEARCH IN HEPATOLOGY AND GASTROENTEROLOGY
CLINICS AND RESEARCH IN HEPATOLOGY AND GASTROENTEROLOGY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3756410
Enregistrée le : 26/07/2010
Expire le : 26/07/2010
Classes : 9, 16, 41
PASS'SANTE
PASS'SANTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3742205
Enregistrée le : 31/05/2010
Expire le : 31/05/2010
Classes : 9, 16, 41