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Statuts d’entreprise publiés
20/05/2025
Statuts mis à jour
28/06/2017
Statuts mis à jour
15/12/2011
Statuts mis à jour
15/12/2011
Statuts mis à jour
15/12/2011
Statuts mis à jour
12/09/2006
Statuts mis à jour
07/03/2003
Statuts mis à jour
29/07/2002
Statuts mis à jour
14/03/2002
Statuts mis à jour
21/09/1999
Statuts mis à jour
19/07/1999
Statuts mis à jour
04/02/1999
Statuts mis à jour
23/11/1998
Statuts mis à jour
05/09/1997
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
20/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/06/2024
02/11/2023
17/10/2022
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
13/07/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
04/08/2021
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2021
27/11/2020
03/10/2020
28/07/2020
27/07/2020
10/08/2018
- non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant
13/12/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/08/2016
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/12/2015
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
21/09/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
03/04/2015
- Cooptation d'administrateurs
03/02/2015
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/06/2014
- Changement de président du conseil d'administration
15/01/2014
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2014
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/09/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/05/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
23/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Modifications et mutations diverses
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
26/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2023
Modifications et mutations diverses
07/09/2023
Modifications et mutations diverses
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2022
Modifications et mutations diverses
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
11/05/2021
Modifications et mutations diverses
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2020
Vente d'établissements
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Modifications et mutations diverses
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2017
Modifications et mutations diverses
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2016
Modifications et mutations diverses
30/09/2015
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
21/05/2026
Avenant à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
23/04/2026
Accord d'etablissement portant sur la duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges de l'annee 2026
20/03/2026
Accord sur le temps de travail et les congés 2026
10/03/2026
La duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges de l'annee 2026 pour le site de caen
03/03/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
03/03/2026
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2026 stellantis auto sas février 2026 signé
10/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
10/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
10/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026 stellantis auto sas – site de valenciennes
03/02/2026
Accord d’etablissement portant sur la duree effective, l’organisation du temps de travail et les conges de l’annee 2026 – stellantis douvrin
27/01/2026
Un accord d'etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
27/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2026
27/01/2026
Avenant au protocole d'accord sur la composition du csec de stellantis auto sas décembre 2025
27/01/2026
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2026 green-campus poissy
27/01/2026
Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2026
23/12/2025
Accord stellantis auto sas sur la négociation périodique obligatoire 2026-2028
16/09/2025
Accord stellantis auto sas 2025-2026 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux rcc
05/08/2025
Accord répartition du personnel entre les collèges électoraux au sein de stellantis auto sas - juillet 2025
05/08/2025
Accord stellantis auto sas sur la mise en place du dispositif apld rebond - juillet 2025
15/07/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
22/04/2025
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés veolia au sein de stellantis auto sas mars 2025
22/04/2025
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2025 stellantis auto sas mars 2025
15/04/2025
Accord local portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2025
08/04/2025
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
25/03/2025
La duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges de l'annee 2025 pour le site de caen
Marques déposées
ADDICTIVE EXPERIENCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5206982
Enregistrée le :
09/12/2025
Expire le :
09/12/2025
Classes :
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
STELLANTIS ADDICTIVE DRIVING EXPERIENCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5206991
Enregistrée le :
09/12/2025
Expire le :
09/12/2025
Classes :
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
STELLANTIS ADDICTIVE NONDRIVING EXPERIENCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5207002
Enregistrée le :
09/12/2025
Expire le :
09/12/2025
Classes :
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
STELLANTIS ADDICTIVE SOUND EXPERIENCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5207008
Enregistrée le :
09/12/2025
Expire le :
09/12/2025
Classes :
9,
12,
35,
37,
39,
41,
42
ROBOTAXI READY PLATFORM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5193042
Enregistrée le :
27/10/2025
Expire le :
27/10/2025
Classes :
9,
12,
35,
38,
39
AV READY PLATFORM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5193050
Enregistrée le :
27/10/2025
Expire le :
27/10/2025
Classes :
9,
12,
35,
38,
39,
42
LIGNE OR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5107499
Enregistrée le :
20/12/2024
Expire le :
20/12/2024
Classes :
12
N°7
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004611
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°8
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004615
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°3
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004578
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N° 2
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004568
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°4
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004583
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°6
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004608
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°9
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5004618
Enregistrée le :
08/11/2023
Expire le :
08/11/2023
Classes :
12
N°1
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5004245
Enregistrée le :
07/11/2023
Expire le :
07/11/2023
Classes :
12
VAUBAN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4993310
Enregistrée le :
26/09/2023
Expire le :
26/09/2023
Classes :
12
DIGICARGO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4980923
Enregistrée le :
28/07/2023
Expire le :
28/07/2023
Classes :
9
H
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4746787
Enregistrée le :
22/03/2021
Expire le :
22/03/2021
Classes :
12
PSA GROUPE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4553017
Enregistrée le :
20/05/2019
Expire le :
20/05/2019
Classes :
11,
12,
37
LEIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4391156
Enregistrée le :
26/09/2017
Expire le :
26/09/2017
Classes :
9,
38,
39
PSA AUTOMOBILES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4370180
Enregistrée le :
20/06/2017
Expire le :
20/06/2017
Classes :
9,
12,
35,
37,
38,
39,
42
AMBASSADRICES << RE T ELLES >>
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4365152
Enregistrée le :
31/05/2017
Expire le :
31/05/2017
Classes :
35,
41
DISTRIGO PARTS DISTRIBUTION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4313464
Enregistrée le :
09/11/2016
Expire le :
09/11/2016
Classes :
12,
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4313413
Enregistrée le :
09/11/2016
Expire le :
09/11/2016
Classes :
12,
35,
36,
37
DISTRIGO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4304459
Enregistrée le :
04/10/2016
Expire le :
04/10/2016
Classes :
1,
3,
4,
7,
9,
11,
12,
35,
37,
39
Brevets déposés
Dispositif de protection pour un véhicule, à grille de protection inclinée vers l’arrière
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
01/01/2021
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
SAID BENANE
Prise d’entrée d’air équipée d’un déflecteur pour un groupe climatiseur de véhicule automobile
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
01/01/2021
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
Fabrice LEGRAND
Appuie-tête pour siège de véhicule automobile intégrant un dispositif absorbeur d’odeurs
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
01/01/2021
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
JEANNE FEUILLADE, DENIS DUMUR, QUENTIN BOURRADA, EDDY CARVALHO
Dispositif d’affichage pour intégration dans une planche de bord de véhicule automobile
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
01/01/2021
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
VINCENT LAINE, SACHA KOJEVNIKOV
Dispositif pour l’opacification variable d’un vitrage
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
KARIMA BOUAMAMA, Frédéric GUIDEZ, Catherine SANJEU, Adrien Peduzzi
Berceau pour une ligne robotisée d’assemblage de pièces de carrosserie
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
MARCOS ANTONIO MIRANDA
Dispositif et procédé de contrôle du positionnement d’écrous de fixation de barres de toit de véhicule
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
CARLOS MOTA, RODRIGO DA SILVA
Berceau moteur pour véhicule automobile et véhicule comportant un tel berceau
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
Marc PERU, Richard ZEITOUNI
Entretoise de fixation d’un pare-boue de véhicule automobile
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
LAURENT RIVIERRE, LAURENT VILLA, JEAN CHRISTOPHE GALLERNE
Gabarit de positionnement d'une rotule à l'intérieur d'un boîtier de montage d'un outil sur une tête de préhension pour manipulateur.
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
STEPHANE GAUTIER
Vehicule comprenant un support d’enjoliveur de vitre assemble par clinchage
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
LAURENT RIVIERRE, LAURENT VILLA, JEAN CHRISTOPHE GALLERNE
Système cache-bagages pour véhicule automobile
Dépôt :
31/07/2020
Publication :
25/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
VINCENT INVERNIZZI, JEAN PIERRE GAUTHIER, xavier bonfils, JEANNE FEUILLADE, THOMAS REVERAND
Procede d’additivation d’un carburant pour une additivation des suies creees dans un moteur
Dépôt :
10/07/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
EMMANUEL LAIGLE, THIERRY BERTIN
Poulie de vilebrequin debrayable a système de commande passif
Dépôt :
10/07/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
ARNAUD LE DREN, MARC FALCOZ
Machine electrique avec surmoulage d’anneaux de couplage de phases comportant des fonctions
Dépôt :
19/06/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
STEPHANE VONDENA, GUILLAUME TARDY, OLIVIER BLANC, NICOLAS NEGRONI
Système de freinage à disque comportant un étrier revêtu d’une couche magnétique
Dépôt :
19/06/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
ERIC PALPACUER
Système de contrôle d'amortissement d’oscillations dans une chaîne de traction à moteur thermique
Dépôt :
26/06/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
BERTRAND D'ILLIERS
Ensemble pedalier, vehicule comportant un tel ensemble pedalier et procede de montage d’un tel ensemble pedalier
Dépôt :
19/06/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA Automobiles SA
Inventeur :
JEAN FRANCOIS CLAUDEL, VERONIQUE MORLOT, CYRIL PEROTIN
Amortisseur hydraulique avec reglage automatique suivant une acceleration radiale
Dépôt :
10/04/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
JEAN MARC ALLEGRE, CHRISTOPHE MONTEIL
Procede d’ouverture anticipee d’un thermostat froid dans un systeme de refroidissement d’un moteur
Dépôt :
24/04/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
MICHEL ANGELI
Agencement d’un rangement amovible dispose sous une tablette d’un coffre de vehicule
Dépôt :
15/05/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
OLIVIER HENRY, GERMAIN CONVERS, JEAN PIERRE GUILLIER
Procede de determination d’une valeur courante d’un parametre d’occupation relatif a une portion d’un espace situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Dépôt :
01/05/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
ELODIE VANPOPERINGHE, AUDREY RIZZO, DAMIEN DUESO, PAUL HENDI
Prehenseur avec tuyau flexible interne d’alimentation
Dépôt :
01/05/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
STEPHANE DIVERRES, FREDERIC GELIN, PIERRE COLIN
Procede d’assemblage de capot de vehicule automobile sur une ligne d’assemblage avec un systeme de vision artificielle
Dépôt :
01/05/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
JOSE IGNACIO GARCIA DE LA TORRE, HECTOR CONTRERAS, EDUARDO RODRIGUEZ, MIGUEL LOPEZ QUINTANA, OSCAR DE PASCUAL
Procede pour impression de surface complexe avec une encre, produit obtenu et composition d’encre pour ce procede
Dépôt :
01/05/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :
FABRICE HERMETZ, DOMINIQUE BONNET, PATRICK RISSER