ELM LEBLANC SAS

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Statuts d’entreprise publiés

15/07/2025
Statuts mis à jour
15/07/2025
Statuts mis à jour
21/07/2021
Statuts mis à jour
12/04/2016
Statuts mis à jour
12/12/2012
Statuts mis à jour
02/04/2010
Statuts mis à jour
02/04/2010
Statuts mis à jour
02/12/2005
Statuts mis à jour
21/01/2003
Statuts mis à jour
11/07/2001
Statuts mis à jour
15/04/1997
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

23/07/2024
22/07/2024
18/01/2022
- Reconstitution de l'actif net
- Augmentation du capital social
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission de directeur général
- Augmentation du capital social
09/12/2020
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
29/05/2020
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
31/03/2020
22/07/2019
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
20/12/2018
- Modification(s) statutaire(s)
02/08/2017
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/01/2016
- Fusion absorption
09/11/2015
- Société absorbante : E.L.M. Leblanc (RCS BOBIGNY 542 097 944)Société absorbée : BOSCH Thermotechnologie (RCS BREST 340 530 864)
20/10/2005
- PAR LA STE BBT TERMOTECHNIKNEDERLAND HOLDING BV DE TITRES BUDERUS CHAUFFAGE SAS A LA STE ELM LEBLANC SAS
19/07/2005
- SUR REQUETE N°2005O001574 EN DATE DU 29 JUIN 2005CABINET AUDIT BILAN CONSEIL MADAME BRICARD63 BD DES BATIGNOLLES - 75008 PARIS
29/11/2002
- STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
17/09/2002
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
- Démission de directeur général
23/05/2001
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/10/2000
- Changement de président
13/10/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
20/10/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/03/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Divers
14/10/1997
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES
- Divers
17/06/1997
- APPORTS DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES
15/04/1997
- CHANGEMENT DE PDT
10/07/1996
- COOPTATION D ADMINISTRATEURS
20/06/1995
- MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

Annonces légales

10/08/2025
Modifications et mutations diverses
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
25/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2022
Modifications et mutations diverses
07/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2020
Modifications et mutations diverses
02/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2016
Modifications et mutations diverses
17/11/2015
Vente d'établissements
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2010
Modifications et mutations diverses
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/04/2026
Accord de mise en place de la nouvelle organisation induite par l’accord de rupture conventionnelle collective au sein de la direction industrielle de drancy de la societe elm.leblanc sas
23/04/2026
Accord de mise en place d’un dispositif de rupture conventionnelle collective (rcc) au sein de la direction industrielle de drancy de la société elm.leblanc sas
23/04/2026
Accord de méthode lié au projet de réorganisation des activités commerciales, logistiques/administration des ventes, recherche et développement et après-vente de la socité elm.leblan
03/03/2026
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2026
21/10/2025
Avenant n°3 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de ltablissement de drancy de la société elm.leblanc
27/05/2025
Protocole d’accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2025
10/03/2025
Société elm.leblanc sas accord cadre stratégie ttfr 2027 projet d’accord issu des discussions des 23 et 30 mars 2021
24/02/2025
Société elm.leblanc sas accord collectif relatif à la direction industrielle de l'établissement de drancy
18/11/2024
Avenant interpretatif à l'accord de méthode du 4 septembre 2024 conclu dans le cadre du projet de réorganisation de l'activit de production et des services liés à la production de l'établissement de drancy
22/10/2024
Accord de méthode lié au projet de réorganisation de l'activité de production et des services liés à la production de létablissement de drancy de la société elm.leblanc
04/03/2024
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire su rla rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2024
15/01/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
15/01/2024
Accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des non cadres administratifs de la société elm.lebalnc sas
27/03/2023
Accord elm.leblanc sur l’attribution d’une prime de partage de la valeur
27/03/2023
Protocole d'accord resultant de ia négociation annuelle obligatoire sur ia rémunération, le temps de travail et le partage de ia valeur ajoutée dans ia société elm.leblanc sas pour 2023
31/10/2022
Versement d'une prime de partage de la valeur
14/03/2022
Protocole d'accord résultant de la nao sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans la société elm leblanc pour 2022
14/03/2022
Accord de l'entreprise elm.leblanc relatif à une prime exceptionnel de pouvoir d'achat
07/02/2022
Avenant n°3 à l'accord sur l'harmonisation des primes pour l'entreprise elm.leblanc
29/11/2021
Avenant n°4 à l'accord de mise en place du télétravail du 18 septembre 2019
29/09/2021
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise sur le télétravail du 18 septembre 2018
23/08/2021
Avenant n°2 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de l'tablissement de drancy de la société elm.leblanc s.a.s.
22/04/2021
Aenant n°2 du 25 février 2021 sur l'accord télétravail de 2018
22/04/2021
Avenant n°1 du 25 février 2021 à l'accord sur la mise en place du cet de 2016
22/04/2021
Protocole d’accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2021

Marques déposées

NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4567977
Enregistrée le : 16/07/2019
Expire le : 16/07/2019
Classes : 11, 37, 42
DRIVEPRO VOS PIECES DETACHEES DE 7H A 16H30 NON STOP.
DRIVEPRO VOS PIECES DETACHEES DE 7H A 16H30 NON STOP.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347268
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 11, 35, 37
Mégalix
Mégalix
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4338928
Enregistrée le : 17/02/2017
Expire le : 17/02/2017
Classes : 11, 37
OPTI CONFORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4201692
Enregistrée le : 04/08/2015
Expire le : 04/08/2015
Classes : 9, 11, 37, 42
OPTI PARC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4201696
Enregistrée le : 04/08/2015
Expire le : 04/08/2015
Classes : 9, 11, 37, 42
Solutions blueactive
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3755148
Enregistrée le : 21/07/2010
Expire le : 21/07/2010
Classes : 11, 37, 42, 45
ECOLIS
ECOLIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3736550
Enregistrée le : 07/05/2010
Expire le : 07/05/2010
Classes : 11, 37
GEMFLAM
GEMFLAM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3666930
Enregistrée le : 27/07/2009
Expire le : 27/07/2009
Classes : 11
e-SERVIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3423025
Enregistrée le : 12/04/2006
Expire le : 12/04/2006
Classes : 37
THERMIBOX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3423033
Enregistrée le : 12/04/2006
Expire le : 12/04/2006
Classes : 11, 37
e-THERMIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3423023
Enregistrée le : 12/04/2006
Expire le : 12/04/2006
Classes : 11, 37
Odéalis
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3403760
Enregistrée le : 17/01/2006
Expire le : 17/01/2006
Classes : 11, 37
SOLTIS
SOLTIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3322106
Enregistrée le : 04/11/2004
Expire le : 04/11/2004
Classes : 0, 11, 37
e-dépanneur
e-dépanneur
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3239942
Enregistrée le : 04/08/2003
Expire le : 04/08/2003
Classes : 37
THRi
THRi
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3221497
Enregistrée le : 18/04/2003
Expire le : 18/04/2003
Classes : 11
EGALIA
EGALIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3175516
Enregistrée le : 19/07/2002
Expire le : 19/07/2002
Classes : 0, 11, 37
MODULIS
MODULIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3162619
Enregistrée le : 02/05/2002
Expire le : 02/05/2002
Classes : 0, 11, 37
BIONIBAL
BIONIBAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3144228
Enregistrée le : 29/01/2002
Expire le : 29/01/2002
Classes : 0, 1, 2
BIONIBAGEL
BIONIBAGEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3144227
Enregistrée le : 29/01/2002
Expire le : 29/01/2002
Classes : 0, 1, 2
ACLEIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3099067
Enregistrée le : 07/05/2001
Expire le : 07/05/2001
Classes : 0, 11, 37
MEGALIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3038351
Enregistrée le : 03/07/2000
Expire le : 03/07/2000
Classes : 0, 11, 37
MEGALIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3038350
Enregistrée le : 03/07/2000
Expire le : 03/07/2000
Classes : 0, 11, 37
CSC Centre Service Client
CSC Centre Service Client
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3030323
Enregistrée le : 25/05/2000
Expire le : 25/05/2000
Classes : 0, 11, 37, 42
FCX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3023053
Enregistrée le : 20/04/2000
Expire le : 20/04/2000
Classes : 11
ACLEANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99777689
Enregistrée le : 25/02/1999
Expire le : 25/02/1999
Classes : 11