SIDEL END OF LINE SOLUTIONS FRANCE

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

10/01/2024
Statuts mis à jour
26/04/2017
Statuts mis à jour
24/06/2013
Statuts mis à jour
07/11/2012
Statuts mis à jour
10/07/2012
Statuts mis à jour
10/07/2012
Statuts mis à jour
16/12/1996
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

22/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/07/2023
- Changement de président
06/12/2022
- Changement de directeur général
06/06/2019
- Nomination de directeur général
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
07/11/2018
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
16/05/2017
- Démission de directeur général
04/05/2015
- Changement de président
21/10/2014
- Changement de président
03/06/2014
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
24/05/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/05/2012
- Changement de président
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/06/2010
- Changement de président
02/03/2009
29/12/2006
29/12/2006
23/03/2005
07/02/2005
25/11/2003
30/01/2003
06/12/2002
26/06/2002
17/06/2002
11/10/2000
16/09/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/08/1996
- Reconstitution de l'actif net

Annonces légales

10/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Modifications et mutations diverses
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2022
Modifications et mutations diverses
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2019
Modifications et mutations diverses
26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2017
Modifications et mutations diverses
13/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2015
Modifications et mutations diverses
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2014
Modifications et mutations diverses
12/06/2014
Modifications et mutations diverses
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2013
Modifications et mutations diverses
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2012
Modifications et mutations diverses
18/07/2012
Modifications et mutations diverses
24/05/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

11/05/2026
Accord d’entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2026
01/07/2025
Un accord nao 2025
18/03/2025
Un accord collectif portant sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
29/07/2024
Un accord gepp
08/07/2024
Un accord d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024 de la societe sidel end of line solutions france
29/04/2024
Un accord d’entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023
13/02/2023
Un accord d’entreprise relatif a la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles se déroulant courant mai 2023
17/10/2022
Un accord collectif d'entreprise passage a temps partiel
10/07/2020
Un avenant a l'accord relatif a l’aménagement et la réduction du temps de travail du 21/07/2014
12/05/2020
Un accord d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2020 de la societe sidel end of line solutions france
11/07/2019
Un accord relatif au passage a temps partiel
11/07/2019
Un accord portant sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
09/05/2019
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019
09/05/2019
Un avenant a l' accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 22/07/2014
12/11/2018
Un avenant de l'accord du 21/07/2014 relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail
12/11/2018
Une prolongation de l'avenant du 07/05/2018 a l'accord du 21/07/2014 relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail
22/10/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018

Marques déposées

MV LE MONTE VITE
MV LE MONTE VITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97672061
Enregistrée le : 01/04/1997
Expire le : 01/04/1997
Classes : 7
PAL-FLEX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92437152
Enregistrée le : 06/10/1992
Expire le : 06/10/1992
Classes : 7
NEWTEC INTERNATIONAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1276142
Enregistrée le : 29/05/1984
Expire le : 29/05/1984
Classes : 0, 7, 37, 39

Brevets déposés

Solution de variation de l'espacement dans un dispositif d'ajustement
Solution de variation de l'espacement dans un dispositif d'ajustement
Dépôt : 04/11/2016
Publication : 22/12/2017
Déposant : CERMEX NEWTEC
Inventeur : PHILIPPE BRETAUDEAU, SEBASTIEN COLLET
Procede de prehension d'une couche d'emballages unitaires pour palettiseur et installation pour sa mise en oeuvre
Procede de prehension d'une couche d'emballages unitaires pour palettiseur et installation pour sa mise en oeuvre
Dépôt : 29/08/2014
Publication : 04/03/2016
Déposant : SIDEL PARTICIPATIONS
Inventeur : LAURENT FERRE