DANONE

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Statuts d’entreprise publiés

20/08/2025
Statuts mis à jour
24/07/2025
Statuts mis à jour
18/06/2025
Statuts mis à jour
12/05/2025
Statuts mis à jour
21/06/2024
Statuts mis à jour
24/08/2020
Statuts mis à jour
20/08/2019
Statuts mis à jour
28/06/2018
Statuts mis à jour
15/06/2017
Statuts mis à jour
15/06/2017
Statuts mis à jour
15/06/2017
Statuts mis à jour
31/05/2016
Statuts mis à jour
31/05/2016
Statuts mis à jour
04/08/2015
Statuts mis à jour
04/08/2015
Statuts mis à jour
06/07/2015
Statuts mis à jour
06/07/2015
Statuts mis à jour
06/07/2015
Statuts mis à jour
30/06/2014
Statuts mis à jour
30/06/2014
Statuts mis à jour
14/05/2014
Statuts mis à jour
14/05/2014
Statuts mis à jour
26/08/2013
Statuts mis à jour
26/08/2013
Statuts mis à jour
21/05/2013
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan social
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

20/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/05/2024
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
08/08/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/07/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- Délégation de pouvoir
03/07/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Divers
15/06/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Divers
- Délégation de pouvoir
14/12/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
27/10/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
03/10/2022
- Décision d'augmentation
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
10/08/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
02/06/2022
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
02/06/2022
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
27/05/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
18/05/2022
- Décision de réduction
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
18/05/2022
- Décision de réduction
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/04/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
18/01/2022
- Nomination de co-gérant
04/10/2021
- Délégation de pouvoir
- Décision d'augmentation
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
17/09/2021
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Changement de directeur général
03/06/2021
- Délégation de pouvoir
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
03/06/2021
- Augmentation du capital social
- Délégation de pouvoir
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers

Annonces légales

28/06/2026
Modifications et mutations diverses
12/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2024
Modifications et mutations diverses
02/07/2024
Modifications et mutations diverses
21/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2023
Modifications et mutations diverses
12/07/2023
Modifications et mutations diverses
30/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2023
Modifications et mutations diverses
31/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2022
Modifications et mutations diverses
06/11/2022
Modifications et mutations diverses
12/10/2022
Modifications et mutations diverses
19/08/2022
Modifications et mutations diverses
12/06/2022
Modifications et mutations diverses
07/06/2022
Modifications et mutations diverses
31/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2022
Modifications et mutations diverses
13/04/2022
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

03/02/2026
Protocole d’accord sur la creation d’un groupe paritaire national pour la definition d’une methodologie aux fins de negociation du dialogue social en france
08/04/2025
Accord pris en application de la loi n° 2022-1158 du 16 aout 2022 permettant le deblocage exceptionnel de la participation et de l’interessement investis au sein du « fonds danone »
10/02/2025
Accord france portant sur la diversite inclusive : egalité professionnelle, handicap et inclusion
15/07/2024
Accord pour la gestion des emplois et des parcours professionnels
20/05/2024
Protocole d’accord de methode relatif aux moyens de la negociation d’un accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
13/12/2021
Accord d’entreprise du 20 janvier 2021 relatif a la negociation obligatoire portant sur la remuneration
02/09/2020
Accord france relatif a la gestion de l’activite et a la preservation de l’emploi liees a la crise covid-19
28/04/2020
Commission d'orientation
24/02/2020
Accord sur l'adoption du vote électronique pour la mise en place du cse danone sa
20/11/2019
Accord relatif aux modalités de consultation du comité d'entreprise de danone sa sur la situation économique et financière portant sur l'année 2018
05/09/2019
Accord sur le dialogue social en france "instances et agenda social" au 1er juillet 2019
29/08/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la creation d'un groupe paritaire national et la definition d'une methodologie aux fins de negociation du dialogue social france du 30 août 2018
04/06/2019
Nao 2019
04/06/2019
Accord de prorogation de la répartition des sièges au comité de groupe france
04/06/2019
Accord sur la création d'un groupe paritaire national et la définition d'une méthodologie aux fins de négociation du dialogue social france
18/04/2019
Accord diversité egalité parentalité handicap

Marques déposées

THE ONE HOME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789796
Enregistrée le : 31/07/2021
Expire le : 31/07/2021
Classes : 41, 44
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4369982
Enregistrée le : 20/06/2017
Expire le : 20/06/2017
Classes : 5, 10, 29, 30, 32, 41, 42, 44
NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4370037
Enregistrée le : 20/06/2017
Expire le : 20/06/2017
Classes : 5, 10, 29, 30, 32, 41, 42, 44
NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4370048
Enregistrée le : 20/06/2017
Expire le : 20/06/2017
Classes : 5, 10, 29, 30, 32, 41, 42, 44
NaturALL Bottle Alliance
NaturALL Bottle Alliance
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4360299
Enregistrée le : 10/05/2017
Expire le : 10/05/2017
Classes : 40, 42
PROGRAMME NOE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4178409
Enregistrée le : 04/05/2015
Expire le : 04/05/2015
Classes : 41
GOUZI
GOUZI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4133816
Enregistrée le : 14/11/2014
Expire le : 14/11/2014
Classes : 35, 38, 42, 45
PROGRAMME NOE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4096614
Enregistrée le : 10/06/2014
Expire le : 10/06/2014
Classes : 41
Le NutriJournal
Le NutriJournal
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4075154
Enregistrée le : 11/03/2014
Expire le : 11/03/2014
Classes : 9, 16, 41, 44
DANONE NUTRICIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4029199
Enregistrée le : 30/08/2013
Expire le : 30/08/2013
Classes : 5, 10, 29, 30, 32, 41, 42, 44
GOOZEE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3976466
Enregistrée le : 22/01/2013
Expire le : 22/01/2013
Classes : 9, 16
PROGRAMME OCTAVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3856280
Enregistrée le : 02/09/2011
Expire le : 02/09/2011
Classes : 41
OSER ETRE SOI POUR POUVOIR AGIR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3807460
Enregistrée le : 18/02/2011
Expire le : 18/02/2011
Classes : 41
PROGRAMME EVE EVIAN EVOLUTION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3700128
Enregistrée le : 21/12/2009
Expire le : 21/12/2009
Classes : 41
COLLECTO MALIN
COLLECTO MALIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3530060
Enregistrée le : 10/10/2007
Expire le : 10/10/2007
Classes : 29, 32, 35
FAUT QUE ÇA BOUGE!
FAUT QUE ÇA BOUGE!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3376111
Enregistrée le : 22/08/2005
Expire le : 22/08/2005
Classes : 0, 5, 9, 16, 25, 28, 29, 30, 32, 35, 38, 41, 43, 44
A.G.I.T.E.S.
A.G.I.T.E.S.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3375985
Enregistrée le : 19/08/2005
Expire le : 19/08/2005
Classes : 0, 16, 29, 41
NUTRIPARK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3372662
Enregistrée le : 27/07/2005
Expire le : 27/07/2005
Classes : 29, 32, 41, 43, 44
FAUT QUE CA BOUGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3370898
Enregistrée le : 19/07/2005
Expire le : 19/07/2005
Classes : 0, 5, 9, 16, 25, 28, 29, 30, 32, 35, 41, 43, 44
BINGO DES MARQUES 2004
BINGO DES MARQUES 2004
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3308990
Enregistrée le : 18/08/2004
Expire le : 18/08/2004
Classes : 0, 5, 29, 30, 32, 41
LES TATOUBONS
LES TATOUBONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3296248
Enregistrée le : 08/06/2004
Expire le : 08/06/2004
Classes : 0, 16, 28, 41
TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3252205
Enregistrée le : 20/10/2003
Expire le : 20/10/2003
Classes : 0, 16, 28, 35, 41
NUTRITOPICS
NUTRITOPICS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3156580
Enregistrée le : 29/03/2002
Expire le : 29/03/2002
Classes : 0, 16, 38, 41
danone people
danone people
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3152135
Enregistrée le : 07/03/2002
Expire le : 07/03/2002
Classes : 0, 9, 35, 38
SESANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3116668
Enregistrée le : 13/08/2001
Expire le : 13/08/2001
Classes : 0, 38, 42