ELECTRICITE DE FRANCE

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Statuts d’entreprise publiés

26/07/2021

Statuts mis à jour

26/07/2021

Statuts mis à jour

26/07/2021

Statuts mis à jour

10/06/2020

Statuts mis à jour

29/12/2017

Statuts mis à jour

29/12/2017

Statuts mis à jour

02/08/2017

Statuts mis à jour

06/06/2017

Statuts mis à jour

20/04/2017

Statuts mis à jour

20/04/2017

Statuts mis à jour

24/11/2016

Statuts mis à jour

24/08/2016

Statuts mis à jour

24/08/2016

Statuts mis à jour

08/01/2016

Statuts mis à jour

08/01/2016

Statuts mis à jour

08/01/2016

Statuts mis à jour

03/02/2015

Statuts mis à jour

04/06/2014

Statuts mis à jour

08/08/2013

Statuts mis à jour

03/07/2013

Statuts mis à jour

25/07/2012

Statuts mis à jour

25/07/2012

Statuts mis à jour

15/11/2011

Statuts mis à jour

15/11/2011

Statuts mis à jour

15/11/2011

Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2024

Bilan consolidé

31/12/2023

Bilan consolidé

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan consolidé

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan consolidé

31/12/2021

Bilan complet

31/12/2020

Bilan complet

31/12/2020

Bilan consolidé

31/12/2019

Bilan consolidé

31/12/2019

Bilan complet

31/12/2018

Bilan consolidé

31/12/2018

Bilan complet

31/12/2017

Bilan consolidé

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan consolidé

31/12/2016

Bilan social

31/12/2015

Bilan consolidé

Actes publiés

30/03/2026

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

20/03/2026

- Procès verbal de décision d'assemblée générale

08/10/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/05/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/05/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/05/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/05/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

05/10/2023

- Réduction du capital social

- Modification(s) statutaire(s)

23/08/2023

- Changement de commissaire aux comptes titulaire

30/06/2023

- Décision de réduction

22/06/2023

- Augmentation du capital social

- Modification(s) statutaire(s)

31/05/2023

- Augmentation du capital social

- Modification(s) statutaire(s)

17/03/2023

- Augmentation du capital social

- Modification(s) statutaire(s)

14/03/2023

- Démission(s) d'administrateur(s)

- Nomination(s) d'administrateur(s)

- Modification(s) statutaire(s)

- Augmentation du capital social

14/03/2023

- Démission(s) d'administrateur(s)

- Nomination(s) d'administrateur(s)

- Modification(s) statutaire(s)

- Augmentation du capital social

23/12/2022

- Augmentation du capital social

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

23/12/2022

- Augmentation du capital social

- Délégation de pouvoir

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

23/12/2022

- Augmentation du capital social

- Délégation de pouvoir

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

23/12/2022

- Augmentation du capital social

- Délégation de pouvoir

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

- Décision d'augmentation

16/12/2022

- Changement(s) d'administrateur(s)

26/10/2022

- Changement(s) d'administrateur(s)

- Démission(s) d'administrateur(s)

28/07/2022

- Modification(s) statutaire(s)

- Augmentation du capital social

- Décision d'augmentation

- Délégation de pouvoir

24/06/2022

- Nomination(s) d'administrateur(s)

- Délégation de pouvoir

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Augmentation du capital social

24/06/2022

- Nomination(s) d'administrateur(s)

- Délégation de pouvoir

- Modification(s) statutaire(s)

- Délégation de pouvoir

- Augmentation du capital social

30/05/2022

Annonces légales

16/04/2026

Modifications et mutations diverses

13/07/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/07/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/07/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/07/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/07/2024

Modifications et mutations diverses

22/03/2024

Modifications et mutations diverses

15/10/2023

Modifications et mutations diverses

03/09/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/09/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/09/2023

Modifications et mutations diverses

02/07/2023

Modifications et mutations diverses

09/06/2023

Modifications et mutations diverses

11/04/2023

Modifications et mutations diverses

28/03/2023

Modifications et mutations diverses

23/03/2023

Modifications et mutations diverses

23/03/2023

Modifications et mutations diverses

02/01/2023

Modifications et mutations diverses

27/12/2022

Modifications et mutations diverses

04/11/2022

Modifications et mutations diverses

07/08/2022

Modifications et mutations diverses

17/07/2022

Modifications et mutations diverses

05/07/2022

Modifications et mutations diverses

05/07/2022

Modifications et mutations diverses

05/06/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/03/2026

Accord collectif relatif aux mesures salariales individuelles pour l’annee 2025 a edf sa

10/03/2026

Avenant n° 2 a l’accord collectif relatif a la mise en place des delegues syndicaux et a l’exercice du droit syndical au sein d’edf sa du 7 juillet 2023

10/03/2026

Accord de methode « preparer l’avenir par les competences et les parcours »

10/03/2026

Accord 2026 pour la mixite et l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes a edf sa

10/03/2026

Avenant de prolongation de l’accord collectif : travailler autrement, manager autrement (tama) a edf sa

10/03/2026

Accord 2026-2029 d’edf sa pour l’égalite des droits et des chances et l’inclusion professionnelle des personnes en situation de handicap

10/03/2026

Avenant n° 1 a l’accord collectif relatif a la mise en place des comites sociaux et economiques d’etablissement et des representants de proximite au sein d’edf sa du 30 juin 2023

10/03/2026

Avenant n° 2 a l’accord collectif relatif a la mise en place des comites sociaux et economiques d’etablissement et des representants de proximite au sein d’edf sa du 30 juin 2023

10/03/2026

Accord cadre mondial 2025-2030 sur la responsabilite sociale et environnementale du groupe edf

20/01/2026

Avenant a l’accord « septen 35-32 » du 7 octobre 1999

30/09/2025

Accord temps de travail des directions numérique, finances et ressources humaines de la dteo

16/09/2025

Avenant n°2 a l’accord local de la direction de projet flamanville 3 concernant l’organisation du travail

05/08/2025

Avenant d'aménagement et réduction du temps de travail du service ece pour le pôle environnement de la section chimie du 01/09/2025

08/07/2025

Avenant à l'accord services continus du 10 octobre 2016

08/07/2025

Avenant expérimental relatif à l'aménagement du temps de travail de la section interventions du service automatismes

27/05/2025

Avenant à l’accord sur le temps de travail de la dp&p relatif à l’organisation du temps de travail des centres de relation clients particuliers de la ds2c de la direction de marché des clients particuliers de la direction commerce

18/03/2025

Avenant n° 4 a l’accord collectif relatif au comite d’entreprise europeen d’edf

18/03/2025

Accord collectif : travailler autrement, manager autrement (tama) a edf sa

18/03/2025

Accord collectif relatif au comite groupe france edf

18/03/2025

Accord collectif relatif a la mise en place des comites sociaux et economiques d’etablissement et des representants de proximite au sein d’edf sa

10/03/2025

Accord de méthode relatif à la négociation d'une avenant à l'accord temps de travail local du cnpe de saint laurent - pour le pôle environnement de la section chimie du service ece

27/12/2024

Protocole d'accord grève du 17 avril 2023 à l'appel de l'intersyndicale utg-cgt de l'eclairage, sud energie et cfe energies

02/12/2024

Accord de méthode relatif à la négociation sur les conditions de travail du marché d’affaires

25/11/2024

Accord de substitution dans le cadre du transfert des salaries de sowee a la direction commerce d’edf sa

14/11/2024

Avenant relatif à l'aménagement du temps travail des services scr, sae, sif et mte

Marques déposées

JE PASSE A L'ELECTRIQUE

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5260486

Enregistrée le : 21/05/2026

Expire le : 21/05/2026

Classes : 35, 36, 40, 41, 42

mon appart' éco malin

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5240311

Enregistrée le : 23/03/2026

Expire le : 23/03/2026

Classes : 9, 28, 41

EDF ZEN SAISONS

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5218573

Enregistrée le : 19/01/2026

Expire le : 19/01/2026

Classes : 4, 35, 39, 40, 42

EDF ZEN ESTIVAL

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5218588

Enregistrée le : 19/01/2026

Expire le : 19/01/2026

Classes : 4, 35, 39, 40, 42

Data4X NUCLEAR

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5208249

Enregistrée le : 12/12/2025

Expire le : 12/12/2025

Classes : 9, 35, 38, 40, 42

D4NX

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5208281

Enregistrée le : 12/12/2025

Expire le : 12/12/2025

Classes : 9, 35, 38, 40, 42

EDF BUSINESS SERVICES

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5191043

Enregistrée le : 20/10/2025

Expire le : 20/10/2025

Classes : 4, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45

IZI by EDF

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5183324

Enregistrée le : 24/09/2025

Expire le : 24/09/2025

Classes : 4, 9, 11, 35, 37, 39, 40, 42, 45

IZI

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5183310

Enregistrée le : 24/09/2025

Expire le : 24/09/2025

Classes : 4, 9, 11, 35, 37, 39, 40, 42, 45

FORINDUSTRIE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5180532

Enregistrée le : 15/09/2025

Expire le : 15/09/2025

Classes : 9, 35, 41, 42

EDF CRESCENDO

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5163073

Enregistrée le : 09/07/2025

Expire le : 09/07/2025

Classes : 4, 35, 39, 40, 42

EDF

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5146834

Enregistrée le : 12/05/2025

Expire le : 12/05/2025

Classes : 9, 28, 35, 36, 38, 41, 42, 45

EDF- L’électricité, ça ne fait que commencer

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5146836

Enregistrée le : 12/05/2025

Expire le : 12/05/2025

Classes : 35, 36, 40, 41, 42

EDF Power Solutions

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5130254

Enregistrée le : 17/03/2025

Expire le : 17/03/2025

Classes : 4, 6, 7, 9, 11, 16, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45

MECANEO

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5120210

Enregistrée le : 10/02/2025

Expire le : 10/02/2025

Classes : 9, 42

Sanergi IEG

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5117963

Enregistrée le : 03/02/2025

Expire le : 03/02/2025

Classes : 35, 36

PIPING master

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5115868

Enregistrée le : 27/01/2025

Expire le : 27/01/2025

Classes : 9, 42

Agir pour l'emploi Le fonds solidaire du groupe EDF

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5110392

Enregistrée le : 06/01/2025

Expire le : 06/01/2025

Classes : 35, 36, 45

Decide. Cool Head, Cooled Core

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5084923

Enregistrée le : 25/09/2024

Expire le : 25/09/2024

Classes : 28

IZI

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5077341

Enregistrée le : 22/08/2024

Expire le : 22/08/2024

Classes : 9, 11, 35, 37, 39, 40, 42

eDF ZEN SOLEIL

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5072420

Enregistrée le : 25/07/2024

Expire le : 25/07/2024

Classes : 4, 35, 39, 40, 42

STORMATE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5070690

Enregistrée le : 18/07/2024

Expire le : 18/07/2024

Classes : 9, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 45

Fil'R SUN

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5065664

Enregistrée le : 27/06/2024

Expire le : 27/06/2024

Classes : 6, 9, 35, 37, 39, 40, 42

DATA CENTER & territoires

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5065032

Enregistrée le : 25/06/2024

Expire le : 25/06/2024

Classes : 9, 11, 37, 39, 40, 42

EDF SOLUTIONS SOLAIRES

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5061036

Enregistrée le : 10/06/2024

Expire le : 10/06/2024

Classes : 4, 6, 7, 9, 11, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45

Brevets déposés

Santé d’une batterie

Dépôt : 19/06/2020

Publication : 25/12/2020

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : Aurélien HASCOAT, Laurent TORCHEUX, Luc GOMBERT, Alain HITA

Detection de defaut electrique dans une generatrice

Dépôt : 15/05/2020

Publication : 13/11/2020

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : JALAL CHEAYTANI, JEREMY LANGLET, VALENTIN COSTAN

Plateforme virtuelle mobile de mise en reseau

Dépôt : 21/06/2019

Publication : 08/11/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : SANDRINE TONNOIR

Ecran nomade et flexible

Dépôt : 21/06/2019

Publication : 08/11/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : SANDRINE TONNOIR

Procede et dispositif de determination indirecte d'un flux solaire incident

Dépôt : 29/03/2019

Publication : 25/10/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : TAHAR NABIL, JEAN-MARC JICQUEL, ALEXANDRE GIRARD, FRANCOIS ROUEFF

Dispositif de controle a distance d'un module electrique

Dépôt : 24/05/2019

Publication : 18/10/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : PATRICK DUPEYRAT, GUILLAUME FOISSAC, DAVID WISZNIEWSKI, AXEL MORALES

Procede et dispositif de caracterisation d'un module photovoltaique

Dépôt : 01/03/2019

Publication : 13/09/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : GILBERT EL HAJJE

Procede d'analyse quantitative d'une installation comprenant un module electroluminescent

Dépôt : 01/03/2019

Publication : 13/09/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : GILBERT EL HAJJE, JULIEN DUPUIS

Systeme et procede de controle du niveau de tension sur un reseau d'alimentation electrique basse tension

Dépôt : 04/01/2019

Publication : 06/09/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : PAUL MALISANI, ANNE-SOPHIE COINCE, CRISTIAN JECU

Pilotage d'un parc eolien

Dépôt : 01/02/2019

Publication : 30/08/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : NICOLO GIONFRA, DAMIEN FAILLE, PHILIPPE LOEVENBRUCK, GUILLAUME SANDOU, HOURIA SIGUERDIDJANE

Transmission d'energie electrique entre entites usageres d'un reseau de distribution

Dépôt : 22/06/2018

Publication : 23/08/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : DANIEL PIGNIER, DAVID MENGA

Systeme adapte pour la recharge de vehicules electriques

Dépôt : 22/06/2018

Publication : 23/08/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : OLIVIER BEAUDE, BAYRAM KADDOUR, BERTRAND AUGUSTIN, JULIEN PENNEC, ALBAN JEANDIN

Capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air, procede de mesure de la vitesse d'un flux d'air a l'aide de ce capteur et installation incorporant un tel capteur

Dépôt : 29/06/2018

Publication : 16/08/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE, QUINOA

Inventeur : PHILIPPE PETIOT, JEAN-DAVID BERNARD, MATHILDE COLMET-DAAGE, THIERRY DUFORESTEL, SEBASTIEN LABBE, FRANK FUSCIEN

Procede de traitement de la courbe de charge

Dépôt : 14/12/2018

Publication : 02/08/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : ALEXANDRE GIRARD, JEAN-MARC JICQUEL

Procede de traitement thermique reactif avec enrichissement en element vi d'un materiau en couche mince.

Dépôt : 13/07/2012

Publication : 26/07/2019

Déposant : NEXCIS

Inventeur : CEDRIC BROUSSILLOU, ERIC MORIN, SYLVIE BODNAR, MAROUN NEMER, DENIS CLODIC

Dispositif , sans contact, de mesure de la pression d'un fluide circulant dans une tuyauterie

Dépôt : 15/06/2018

Publication : 26/07/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : FRANCOIS LHUILLIER, PIERRE MOUSSOU

Procede et systeme de detection d'un obstacle dans une conduite

Dépôt : 15/09/2017

Publication : 14/06/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : MARION ALAYRAC, ISABELLE SCHMICH-YAMANE

Installation de production d'eau chaude sanitaire et procede de pilotage de cette installation

Dépôt : 09/02/2018

Publication : 14/06/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : MIHAI RADULESCU, CEDRIC TEUILLIERES

Dispositif de gestion d'un ensemble de propulsion electrique d'un vehicule

Dépôt : 07/12/2018

Publication : 14/06/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : THIERRY LUCIDARME

Procede d'estimation quantitative du colmatage des plaques d'un generateur de vapeur

Dépôt : 26/06/2015

Publication : 31/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : BRUNO RENARD, NICOLAS PAUL

Chauffe-eau joule regulable en puissance

Dépôt : 18/09/2015

Publication : 31/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : STEPHANE BERNASCONI, ANNE-SOPHIE COINCE, JACOPO TESTA, DAVID WISZNIEWSKI, MATHIEU ZIMMERMANN

Procede de caracterisation d'une ou plusieurs defaillances d'un systeme

Dépôt : 29/06/2018

Publication : 31/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : AURELIEN SCHWARTZ, DAVID PINEAU

Systeme de chauffe-eau a capacite energetique modulable

Dépôt : 26/06/2015

Publication : 24/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : ANNE-SOPHIE COINCE, LIONEL HALLEUR

Systeme de chauffe-eau et d'equipement consommateur d'eau chaude

Dépôt : 26/06/2015

Publication : 24/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : ANNE-SOPHIE COINCE, PAUL MALISANI

Systeme de reduction de nuisances lors d'operations de maintenance d'une installation

Dépôt : 22/06/2018

Publication : 24/05/2019

Déposant : ELECTRICITE DE FRANCE

Inventeur : JEAN-YVES LUCAS, FRANCOIS RENARD