APTAR FRANCE SAS

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LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 LE NEUBOURG
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Statuts d’entreprise publiés

25/02/2013
Statuts mis à jour
17/07/2012
Statuts mis à jour
17/07/2012
Statuts mis à jour
17/07/2012
Statuts mis à jour
17/07/2012
Statuts mis à jour
17/01/2008
Statuts mis à jour
07/10/2004
Statuts mis à jour
07/06/2004
Statuts mis à jour
19/12/2002
Statuts mis à jour
24/01/2002
Statuts mis à jour
02/08/2001
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

07/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/08/2024
22/05/2024
21/03/2024
23/10/2023
10/12/2020
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/10/2020
18/12/2019
31/10/2018
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
16/07/2018
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
07/04/2017
- Changement de président
28/08/2014
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/07/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- fin de mandat de mr Marc LE ROUVILLOIS en qualite de pharmacien responsable
11/06/2012
27/04/2012
- entre les soussignees: AIRLESSYSTEMS et SEAQUIST PERFECT DISPENSNG SAS de première part et VALOIS SAS de secondaire part
09/03/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
17/02/2012
- Changement de président
20/09/2011
- Requete aux fins de désignation d'un commissaire à la scission et aux apports
01/07/2010
- Démission de directeur général
27/03/2008
- Changement de pharmacien responsable
- Changement de directeur général
05/12/2006
- Changement de pharmacien responsable
- Demission du Pharmacien Responsable Nomination du Pharmacien Responsable
25/07/2006
- Fin de mandat du pharmacien responsable
03/12/2002
- SAS
17/05/2002
- APPORT PARTIEL D'ACTIF A DISPENSING ONE
- Entre la SAS VALOIS et la SAS DISPENSING ONE
- CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE BRANCHE COMPLETE D'ACTIVITE APPORTEE PAR VALOIS A DISPENSING ONE

Annonces légales

12/10/2025
Modifications et mutations diverses
10/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2025
Modifications et mutations diverses
14/08/2024
Modifications et mutations diverses
02/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2024
Vente d'établissements
25/10/2023
Modifications et mutations diverses
26/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2020
Modifications et mutations diverses
03/11/2020
Modifications et mutations diverses
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2019
Modifications et mutations diverses
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2018
Modifications et mutations diverses
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2017
Modifications et mutations diverses
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2014
Modifications et mutations diverses
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/01/2026
Un accord d'entreprise aptar france sas relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail au titre de l'année 2026
30/12/2025
La prorogation d'un an de l'accord du 16 novembre 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (du 16 novembre 2025 au 16 novembre 2026)
11/11/2025
Un avenant à l'accord d'établissement de charleval sur le travail des équipes de suppléance du 10 juillet 2014
03/06/2025
Un accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv) au titre de l'année 2024
03/06/2025
Un accord collectif portant sur la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice au sein d'aptar france sas
10/02/2025
Un accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur pour l'établissement de val de reuil au titre de l'année 2024
17/01/2025
Un protocole d'accord de sortie de grève - site du vaudreuil
17/01/2025
Un accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail au titre de l’année 2025 (nao)
26/02/2024
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'etablissement le neubourg / louveciennes
05/02/2024
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
15/01/2024
Un avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux régimes de remboursement des frais de santé (contrat socle dit "responsable" et contrat "sur-complémentaire") du 15 décembre 2020
04/12/2023
Un accord d'entreprise aptar france sas négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail au titre de l'année 2024
28/11/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
28/11/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'etablissement de charleval
09/10/2023
Un accord collectif d’entreprise relatif au maintien des cotisations aux regimes de retraite complementaire agirc-arrco pendant la periode de conge de reclassement prevu par le plan de sauvegarde de l’emploi de la societe aptar france sas
14/08/2023
Un accord relatif a la prorogation des mandats des representants du personnel
19/12/2022
Un avenant à l'accord collectif aux régime de remboursement des frais de santé (contrat socle dits "responsable" et contrat "sur-complémentaire") du 15 décembre 2020
26/09/2022
Un protocole d'accord sur les modalités d'organisation de la négociation relative à l'accord d'intéressement d'etablissement au titre des années 2022-2023-2024
11/03/2022
Un accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 16 novembre 2021 au 16 novembre 2025
31/01/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (nao) au titre de l'année 2022
31/01/2022
Un accord relatif au télétravail au sein de la société aptar france sas
31/01/2022
Un accord relatif à la gestion des astreintes
24/01/2022
Protocole d accord pre electoral pour elections des membres du cse au sein de l etablissement verneuil d avre et d iton
18/02/2021
La negociation sur la remuneration, le temps de travail, la partage de la valeur ajoutee, l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail au titre de l'annee 2020
04/03/2020
La mise en place et le fonctionnement des cse locaux et central et sur l'exercice du droit syndical

Marques déposées

NOVUS ADVANCE
NOVUS ADVANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5168613
Enregistrée le : 30/07/2025
Expire le : 30/07/2025
Classes : 8, 21
ASTREA
ASTREA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5114427
Enregistrée le : 21/01/2025
Expire le : 21/01/2025
Classes : 8, 21
EF ADVANCE BY APTAR
EF ADVANCE BY APTAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5033773
Enregistrée le : 27/02/2024
Expire le : 27/02/2024
Classes : 8, 21
NEODROPPER BY APTAR
NEODROPPER BY APTAR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4984322
Enregistrée le : 14/08/2023
Expire le : 14/08/2023
Classes : 8, 21
NEOAIRLESS
NEOAIRLESS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4984325
Enregistrée le : 14/08/2023
Expire le : 14/08/2023
Classes : 8, 21
NEOAIRLESS BY APTAR
NEOAIRLESS BY APTAR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4984327
Enregistrée le : 14/08/2023
Expire le : 14/08/2023
Classes : 8, 21
NEODROPPER
NEODROPPER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4984318
Enregistrée le : 14/08/2023
Expire le : 14/08/2023
Classes : 8, 21
GSA ADVANCE BY APTAR
GSA ADVANCE BY APTAR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4983824
Enregistrée le : 10/08/2023
Expire le : 10/08/2023
Classes : 8, 21
EZ ADVANCE BY APTAR
EZ ADVANCE BY APTAR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4983821
Enregistrée le : 10/08/2023
Expire le : 10/08/2023
Classes : 8, 21
INVISION LAB
INVISION LAB
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4979884
Enregistrée le : 24/07/2023
Expire le : 24/07/2023
Classes : 35
TURNKEY SOLUTIONS BY APTAR
TURNKEY SOLUTIONS BY APTAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4889152
Enregistrée le : 02/08/2022
Expire le : 02/08/2022
Classes : 3, 8, 16, 20, 21, 35, 42
APTAR ADVANCE
APTAR ADVANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4880437
Enregistrée le : 28/06/2022
Expire le : 28/06/2022
Classes : 8
APTAR PHARMA
APTAR PHARMA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4865182
Enregistrée le : 29/04/2022
Expire le : 29/04/2022
Classes : 8, 9, 17, 20, 35, 42, 44
in UNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4765406
Enregistrée le : 10/05/2021
Expire le : 10/05/2021
Classes : 8, 21
SKINPROTECT
SKINPROTECT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4101157
Enregistrée le : 26/06/2014
Expire le : 26/06/2014
Classes : 8, 21
La Petite
La Petite
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4028179
Enregistrée le : 26/08/2013
Expire le : 26/08/2013
Classes : 8, 21
SERUMONY
SERUMONY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4028197
Enregistrée le : 26/08/2013
Expire le : 26/08/2013
Classes : 8, 21
PRECIOUS
PRECIOUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3974670
Enregistrée le : 15/01/2013
Expire le : 15/01/2013
Classes : 8, 10, 21
Glamorous
Glamorous
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3942819
Enregistrée le : 30/08/2012
Expire le : 30/08/2012
Classes : 8, 10, 21
So Chic
So Chic
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3937332
Enregistrée le : 27/07/2012
Expire le : 27/07/2012
Classes : 8, 10, 21
COLOR CODE
COLOR CODE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3886641
Enregistrée le : 05/01/2012
Expire le : 05/01/2012
Classes : 8, 10, 21
Oh my cap!
Oh my cap!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3852280
Enregistrée le : 10/08/2011
Expire le : 10/08/2011
Classes : 8, 10, 21
UNICITY
UNICITY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3850342
Enregistrée le : 01/08/2011
Expire le : 01/08/2011
Classes : 8
DIVINE
DIVINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3847825
Enregistrée le : 21/07/2011
Expire le : 21/07/2011
Classes : 8, 10, 21
Magic Inside
Magic Inside
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3844375
Enregistrée le : 06/07/2011
Expire le : 06/07/2011
Classes : 8, 10, 21

Brevets déposés

Joint de valve et valve doseuse pour distributeur de produit fluide.
Joint de valve et valve doseuse pour distributeur de produit fluide.
Dépôt : 13/03/2020
Publication : 01/01/2021
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : MICHAEL BAZIRE, PATRICE LEONE
Dispositif de distribution de produit fluide
Dispositif de distribution de produit fluide
Dépôt : 26/06/2020
Publication : 18/12/2020
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : DOMINIQUE BRUNET
Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation
Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation
Dépôt : 05/06/2020
Publication : 20/11/2020
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : DAVID FABIEN
Dispositif de distribution de produit fluide
Dispositif de distribution de produit fluide
Dépôt : 19/04/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : FRANCK POULLAIN
Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Dépôt : 19/04/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : DAVID FABIEN
Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Dépôt : 19/04/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : DAVID FABIEN
Tete de pulverisation de produit fluide et distributeur comprenant une telle tete de pulverisation.
Tete de pulverisation de produit fluide et distributeur comprenant une telle tete de pulverisation.
Dépôt : 07/03/2014
Publication : 23/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : FLORENT POULIAUDE
Procede et dispositif de remplissage de reservoir.
Procede et dispositif de remplissage de reservoir.
Dépôt : 25/11/2016
Publication : 23/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : STEPHANE DESRUES
Distributeur duo
Distributeur duo
Dépôt : 04/01/2019
Publication : 09/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : Timothée HAQUET, Yann LANGLOIS, ALEX MILIAN
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dépôt : 18/01/2019
Publication : 09/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : MICHAEL HELMLINGER, JOACKIM KORNER
Ensemble de distribution de produit fluide
Ensemble de distribution de produit fluide
Dépôt : 01/02/2019
Publication : 09/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : ARNAUD DARTEVELLE, REGIS JACQUEMART
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dépôt : 11/01/2019
Publication : 09/08/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : FABIEN ADAM
Bague pour dispositif de distribution de produit fluide.
Bague pour dispositif de distribution de produit fluide.
Dépôt : 17/11/2017
Publication : 26/07/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : OLIVIER DESCHAMPS, ERIC PIAZZONI
Dispositif a connexion magnetique.
Dispositif a connexion magnetique.
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 19/07/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : STEPHANE DAVIOT, THIERRY HONDIER
Ensemble de distribution nasale de produit fluide.
Ensemble de distribution nasale de produit fluide.
Dépôt : 22/06/2018
Publication : 19/07/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : Pierre BOIVIN, Lila GRAINE, ERIC PIAZZONI
Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
Dépôt : 29/09/2017
Publication : 19/07/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : ARNAUD HELIE, FABIEN CHABILAN
Module de distribution de produit fluide.
Module de distribution de produit fluide.
Dépôt : 09/11/2018
Publication : 14/06/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : STEPHANE BERANGER
Dispositif d'injection automatique de produit fluide
Dispositif d'injection automatique de produit fluide
Dépôt : 02/11/2018
Publication : 14/06/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : SAM REEVES
Valve doseuse pour distributeur de produit fluide
Valve doseuse pour distributeur de produit fluide
Dépôt : 19/10/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : MICHAEL BAZIRE, PATRICE LEONE
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dispositif de distribution de produit fluide.
Dépôt : 17/06/2016
Publication : 07/06/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : LUDOVIC PETIT
Tete de pulverisation de produit fluide et utilisation d'une telle tete.
Tete de pulverisation de produit fluide et utilisation d'une telle tete.
Dépôt : 10/08/2018
Publication : 29/03/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : STEPHANE BERANGER
Ensemble de distribution et d'application de produit fluide.
Ensemble de distribution et d'application de produit fluide.
Dépôt : 14/09/2018
Publication : 29/03/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : JULIEN JEANNIN, ARNAUD LEBOUCHER
Distributeur compte-gouttes.
Distributeur compte-gouttes.
Dépôt : 03/08/2018
Publication : 29/03/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : FREDERIC DUQUET
Tete de distribution de produit fluide
Tete de distribution de produit fluide
Dépôt : 08/06/2018
Publication : 25/01/2019
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : FREDERIC DUQUET
Dispositif d'injection manuelle.
Dispositif d'injection manuelle.
Dépôt : 06/04/2018
Publication : 09/11/2018
Déposant : APTAR FRANCE SAS
Inventeur : QUENTIN JAOUEN, ANTHONY SAUSSAYE