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Statuts d’entreprise publiés
04/06/2026
Statuts mis à jour
15/05/2026
Statuts mis à jour
23/02/2026
Statuts mis à jour
10/11/2025
Statuts mis à jour
01/10/2025
Statuts mis à jour
28/07/2025
Statuts mis à jour
13/06/2025
Statuts mis à jour
18/12/2017
Statuts mis à jour
18/12/2017
Statuts mis à jour
18/12/2017
Statuts mis à jour
12/04/2016
Statuts mis à jour
03/02/2016
Statuts mis à jour
03/02/2016
Statuts mis à jour
03/02/2016
Statuts mis à jour
13/04/2015
Statuts mis à jour
13/04/2015
Statuts mis à jour
16/01/2015
Statuts mis à jour
16/01/2015
Statuts mis à jour
16/01/2015
Statuts mis à jour
24/07/2014
Statuts mis à jour
24/07/2014
Statuts mis à jour
24/07/2014
Statuts mis à jour
22/04/2014
Statuts mis à jour
22/04/2014
Statuts mis à jour
22/04/2014
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan banque
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan banque
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan banque
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan banque
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan banque
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan banque
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan banque
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan banque
31/12/2016
Bilan consolidé
Actes publiés
04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/06/2026
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
15/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
15/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
15/05/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
23/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
23/02/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
10/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
10/11/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
14/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
01/10/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
28/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
07/07/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
26/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Annonces légales
17/06/2026
Modifications et mutations diverses
16/01/2026
Jugement
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2024
Modifications et mutations diverses
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2024
Modifications et mutations diverses
04/10/2023
Vente d'établissements
29/09/2023
Modifications et mutations diverses
23/07/2023
Modifications et mutations diverses
16/03/2023
Modifications et mutations diverses
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2022
Modifications et mutations diverses
29/06/2022
Vente d'établissements
29/06/2022
Vente d'établissements
03/03/2022
Modifications et mutations diverses
17/12/2021
Modifications et mutations diverses
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2021
Modifications et mutations diverses
22/06/2021
Modifications et mutations diverses
22/01/2021
Modifications et mutations diverses
08/10/2020
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
20/01/2026
Accord salarial 2026
23/12/2025
Accord sur l’évolution des métiers, des compétences et de l’emploi
23/12/2025
Avenant a l’accord sur la qualite de vie et les conditions de travail du 2 novembre 2022
02/12/2025
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
25/11/2025
Accord sur le don de jours de repos
18/11/2025
Accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs et recapitulatifs instaurant un regime obligatoire de frais medicaux pour le personnel de societe generale avenant technique
09/09/2025
Avenant à l'accord du 09/10/96 relatif au comité d'entreprise européen
24/02/2025
Accord de transition dans le cadre du projet d’acquisition de la societe generale equipment finance (sgef) par bpce sa
24/02/2025
Accord d’entreprise relatif aux garanties et engagements de la direction societe generale et franfinance dans le cadre du projet de cession des activités de la filiale sgef
17/01/2025
Accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs et recapitulatifs instaurant un regime obligatoire de frais medicaux pour le personnel de societe generale avenant technique
17/01/2025
Accord sur le regime de prevoyance instaurant le regime de prevoyance avenant technique à l’avenant n°5 récapitulatif de l’accord du 22 décembre 1999 et de ses avenants modificatifs
09/09/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur la validation de la réforme de 2014 du régime de retraite surcomplémentaire des cadres hors classification dit « régime de 1986 » et des réformes de 2019 du régime d’allocations complémentaires des cadres hors
08/07/2024
Accord relatif aux budgets des comites sociaux et economiques d’etablissement et du comite social et economique central de societe generale
01/07/2024
Accord relatif a la constitution et aux modalites de fonctionnement du comite social et economique central de societe generale
01/04/2024
Accord sur l'accompagnement social relatif à la réorganisation des effectifs de gbsu glba dfin hrco resg afmo euro sgrf
25/03/2024
Avenant à l'accord du 08 02 22 relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel et syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de société générale et du groupe crédit du nord
25/03/2024
Avenant n°2 à l'accord du 27/11/2019 relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de société générale
12/02/2024
Avenant de prolongation n°2 a l’accord sur l’evolution des metiers des competences et de l’emploi du 13 mars 2019
22/01/2024
Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de societe generale du 27 novembre 2019
25/12/2023
Accord salarial 2024
04/12/2023
Avenant d’application du régime d’allocations complémentaires des cadres hors classification recrutés ou nommés entre le 1er janvier 1991 et le 30 juin 2019 (régime de 1991)
25/09/2023
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
31/07/2023
Accord d'integration des salaries des activites de gestion des produits titres de aptp transferees au sein societe generale personne morale
24/07/2023
Avenant technique à l’accord portant sur le statut social de la french newco
03/07/2023
Accord mondial sur les droits des salariés du groupe société générale
Marques déposées
Takt
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5182853
Enregistrée le :
23/09/2025
Expire le :
23/09/2025
Classes :
36
Kompa
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5182881
Enregistrée le :
23/09/2025
Expire le :
23/09/2025
Classes :
36
Klair
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5182884
Enregistrée le :
23/09/2025
Expire le :
23/09/2025
Classes :
36
FORGE SOCIETE GENERALE GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5134610
Enregistrée le :
31/03/2025
Expire le :
31/03/2025
Classes :
9,
36,
38
LES RENCONTRES DE TERRAIN FAVORABLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5039054
Enregistrée le :
15/03/2024
Expire le :
15/03/2024
Classes :
38,
41
SO’ACTIV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5033005
Enregistrée le :
23/02/2024
Expire le :
23/02/2024
Classes :
36
SG HAUSSMANN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5030882
Enregistrée le :
16/02/2024
Expire le :
16/02/2024
Classes :
36
VIZUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5030449
Enregistrée le :
14/02/2024
Expire le :
14/02/2024
Classes :
36
SG Planète A
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5010795
Enregistrée le :
01/12/2023
Expire le :
01/12/2023
Classes :
35,
36
SG PAY
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5000201
Enregistrée le :
20/10/2023
Expire le :
20/10/2023
Classes :
9,
36
ORADEA
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4995484
Enregistrée le :
04/10/2023
Expire le :
04/10/2023
Classes :
36
SG Faire grandir
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4989254
Enregistrée le :
08/09/2023
Expire le :
08/09/2023
Classes :
36
Hinlife
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4981628
Enregistrée le :
31/07/2023
Expire le :
31/07/2023
Classes :
36
SG
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4979783
Enregistrée le :
24/07/2023
Expire le :
24/07/2023
Classes :
9,
35,
36,
38
Ôkalm L'assurance habitation tout confort et 100% en ligne SOCIETE GENERALE ASSURANCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4973964
Enregistrée le :
30/06/2023
Expire le :
30/06/2023
Classes :
36
scalexpert SOCIETE GENERALE GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4951727
Enregistrée le :
05/04/2023
Expire le :
05/04/2023
Classes :
9,
36,
38
SG
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4951807
Enregistrée le :
05/04/2023
Expire le :
05/04/2023
Classes :
9,
35,
36,
38,
45
AYVENS SOCIETE GENERALE GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4933348
Enregistrée le :
01/02/2023
Expire le :
01/02/2023
Classes :
12,
35,
36,
37,
39
LETYO SOCIETE GENERALE GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4929519
Enregistrée le :
18/01/2023
Expire le :
18/01/2023
Classes :
12,
35,
36,
37,
39
LETYO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4929520
Enregistrée le :
18/01/2023
Expire le :
18/01/2023
Classes :
12,
35,
36,
37,
39
Y YOVIO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4924129
Enregistrée le :
27/12/2022
Expire le :
27/12/2022
Classes :
12,
35,
36,
37,
39
Y YOVIO SOCIETE GENERALE GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4924131
Enregistrée le :
27/12/2022
Expire le :
27/12/2022
Classes :
12,
35,
36,
37,
39
SG Société Générale
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4879054
Enregistrée le :
22/06/2022
Expire le :
22/06/2022
Classes :
9,
35,
36,
38,
45
SG Sud-Ouest
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4879069
Enregistrée le :
22/06/2022
Expire le :
22/06/2022
Classes :
9,
35,
36,
38,
45
SG Tarneaud
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4879070
Enregistrée le :
22/06/2022
Expire le :
22/06/2022
Classes :
9,
35,
36,
38,
45
Brevets déposés
Procede de determination d'actions associees a un utilisateur, produit programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Dépôt :
25/11/2016
Publication :
23/08/2019
Déposant :
SOCIETE GENERALE
Inventeur :
DIDIER OUVRE, MARCEL-DOMINIQUE SAMMARCELLI, SULLIVAN VERES, ARNAUD JEZEQUEL