SOCIETE GENERALE

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Statuts d’entreprise publiés


04/06/2026
Statuts mis à jour

15/05/2026
Statuts mis à jour

23/02/2026
Statuts mis à jour

10/11/2025
Statuts mis à jour

01/10/2025
Statuts mis à jour

28/07/2025
Statuts mis à jour

13/06/2025
Statuts mis à jour

18/12/2017
Statuts mis à jour

18/12/2017
Statuts mis à jour

18/12/2017
Statuts mis à jour

12/04/2016
Statuts mis à jour

03/02/2016
Statuts mis à jour

03/02/2016
Statuts mis à jour

03/02/2016
Statuts mis à jour

13/04/2015
Statuts mis à jour

13/04/2015
Statuts mis à jour

16/01/2015
Statuts mis à jour

16/01/2015
Statuts mis à jour

16/01/2015
Statuts mis à jour

24/07/2014
Statuts mis à jour

24/07/2014
Statuts mis à jour

24/07/2014
Statuts mis à jour

22/04/2014
Statuts mis à jour

22/04/2014
Statuts mis à jour

22/04/2014
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan consolidé

31/12/2024
Bilan banque

31/12/2023
Bilan consolidé

31/12/2023
Bilan banque

31/12/2022
Bilan consolidé

31/12/2022
Bilan banque

31/12/2021
Bilan consolidé

31/12/2021
Bilan banque

31/12/2020
Bilan consolidé

31/12/2020
Bilan banque

31/12/2019
Bilan consolidé

31/12/2019
Bilan banque

31/12/2018
Bilan consolidé

31/12/2018
Bilan banque

31/12/2017
Bilan consolidé

31/12/2017
Bilan banque

31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés


04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

03/06/2026
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

15/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

15/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

15/05/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

23/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

23/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

23/02/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

10/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

10/11/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

14/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

01/10/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

28/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

07/07/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

26/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

12/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

06/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

05/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Annonces légales


17/06/2026
Modifications et mutations diverses

16/01/2026
Jugement

21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2024
Modifications et mutations diverses

25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/06/2024
Modifications et mutations diverses

04/10/2023
Vente d'établissements

29/09/2023
Modifications et mutations diverses

23/07/2023
Modifications et mutations diverses

16/03/2023
Modifications et mutations diverses

16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2022
Modifications et mutations diverses

29/06/2022
Vente d'établissements

29/06/2022
Vente d'établissements

03/03/2022
Modifications et mutations diverses

17/12/2021
Modifications et mutations diverses

18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/06/2021
Modifications et mutations diverses

22/06/2021
Modifications et mutations diverses

22/01/2021
Modifications et mutations diverses

08/10/2020
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


20/01/2026
Accord salarial 2026

23/12/2025
Accord sur l’évolution des métiers, des compétences et de l’emploi

23/12/2025
Avenant a l’accord sur la qualite de vie et les conditions de travail du 2 novembre 2022

02/12/2025
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

25/11/2025
Accord sur le don de jours de repos

18/11/2025
Accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs et recapitulatifs instaurant un regime obligatoire de frais medicaux pour le personnel de societe generale avenant technique

09/09/2025
Avenant à l'accord du 09/10/96 relatif au comité d'entreprise européen

24/02/2025
Accord de transition dans le cadre du projet d’acquisition de la societe generale equipment finance (sgef) par bpce sa

24/02/2025
Accord d’entreprise relatif aux garanties et engagements de la direction societe generale et franfinance dans le cadre du projet de cession des activités de la filiale sgef

17/01/2025
Accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs et recapitulatifs instaurant un regime obligatoire de frais medicaux pour le personnel de societe generale avenant technique

17/01/2025
Accord sur le regime de prevoyance instaurant le regime de prevoyance avenant technique à l’avenant n°5 récapitulatif de l’accord du 22 décembre 1999 et de ses avenants modificatifs

09/09/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur la validation de la réforme de 2014 du régime de retraite surcomplémentaire des cadres hors classification dit « régime de 1986 » et des réformes de 2019 du régime d’allocations complémentaires des cadres hors

08/07/2024
Accord relatif aux budgets des comites sociaux et economiques d’etablissement et du comite social et economique central de societe generale

01/07/2024
Accord relatif a la constitution et aux modalites de fonctionnement du comite social et economique central de societe generale

01/04/2024
Accord sur l'accompagnement social relatif à la réorganisation des effectifs de gbsu glba dfin hrco resg afmo euro sgrf

25/03/2024
Avenant à l'accord du 08 02 22 relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel et syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de société générale et du groupe crédit du nord

25/03/2024
Avenant n°2 à l'accord du 27/11/2019 relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de société générale

12/02/2024
Avenant de prolongation n°2 a l’accord sur l’evolution des metiers des competences et de l’emploi du 13 mars 2019

22/01/2024
Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de societe generale du 27 novembre 2019

25/12/2023
Accord salarial 2024

04/12/2023
Avenant d’application du régime d’allocations complémentaires des cadres hors classification recrutés ou nommés entre le 1er janvier 1991 et le 30 juin 2019 (régime de 1991)

25/09/2023
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

31/07/2023
Accord d'integration des salaries des activites de gestion des produits titres de aptp transferees au sein societe generale personne morale

24/07/2023
Avenant technique à l’accord portant sur le statut social de la french newco

03/07/2023
Accord mondial sur les droits des salariés du groupe société générale

Marques déposées

Takt
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5182853
Enregistrée le : 23/09/2025
Expire le : 23/09/2025
Classes : 36
Kompa
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5182881
Enregistrée le : 23/09/2025
Expire le : 23/09/2025
Classes : 36
Klair
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5182884
Enregistrée le : 23/09/2025
Expire le : 23/09/2025
Classes : 36
FORGE SOCIETE GENERALE GROUP
FORGE SOCIETE GENERALE GROUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5134610
Enregistrée le : 31/03/2025
Expire le : 31/03/2025
Classes : 9, 36, 38
LES RENCONTRES DE TERRAIN FAVORABLE
LES RENCONTRES DE TERRAIN FAVORABLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5039054
Enregistrée le : 15/03/2024
Expire le : 15/03/2024
Classes : 38, 41
SO’ACTIV
SO’ACTIV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5033005
Enregistrée le : 23/02/2024
Expire le : 23/02/2024
Classes : 36
SG HAUSSMANN
SG HAUSSMANN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5030882
Enregistrée le : 16/02/2024
Expire le : 16/02/2024
Classes : 36
VIZUP
VIZUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5030449
Enregistrée le : 14/02/2024
Expire le : 14/02/2024
Classes : 36
SG Planète A
SG Planète A
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5010795
Enregistrée le : 01/12/2023
Expire le : 01/12/2023
Classes : 35, 36
SG PAY
SG PAY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5000201
Enregistrée le : 20/10/2023
Expire le : 20/10/2023
Classes : 9, 36
ORADEA
ORADEA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4995484
Enregistrée le : 04/10/2023
Expire le : 04/10/2023
Classes : 36
SG Faire grandir
SG Faire grandir
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4989254
Enregistrée le : 08/09/2023
Expire le : 08/09/2023
Classes : 36
Hinlife
Hinlife
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4981628
Enregistrée le : 31/07/2023
Expire le : 31/07/2023
Classes : 36
SG
SG
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4979783
Enregistrée le : 24/07/2023
Expire le : 24/07/2023
Classes : 9, 35, 36, 38
Ôkalm L'assurance habitation tout confort et 100% en ligne SOCIETE GENERALE ASSURANCE
Ôkalm L'assurance habitation tout confort et 100% en ligne SOCIETE GENERALE ASSURANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4973964
Enregistrée le : 30/06/2023
Expire le : 30/06/2023
Classes : 36
scalexpert SOCIETE GENERALE GROUP
scalexpert SOCIETE GENERALE GROUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4951727
Enregistrée le : 05/04/2023
Expire le : 05/04/2023
Classes : 9, 36, 38
SG
SG
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4951807
Enregistrée le : 05/04/2023
Expire le : 05/04/2023
Classes : 9, 35, 36, 38, 45
AYVENS SOCIETE GENERALE GROUP
AYVENS SOCIETE GENERALE GROUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4933348
Enregistrée le : 01/02/2023
Expire le : 01/02/2023
Classes : 12, 35, 36, 37, 39
LETYO SOCIETE GENERALE GROUP
LETYO SOCIETE GENERALE GROUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4929519
Enregistrée le : 18/01/2023
Expire le : 18/01/2023
Classes : 12, 35, 36, 37, 39
LETYO
LETYO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4929520
Enregistrée le : 18/01/2023
Expire le : 18/01/2023
Classes : 12, 35, 36, 37, 39
Y YOVIO
Y YOVIO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4924129
Enregistrée le : 27/12/2022
Expire le : 27/12/2022
Classes : 12, 35, 36, 37, 39
Y YOVIO SOCIETE GENERALE GROUP
Y YOVIO SOCIETE GENERALE GROUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4924131
Enregistrée le : 27/12/2022
Expire le : 27/12/2022
Classes : 12, 35, 36, 37, 39
SG Société Générale
SG Société Générale
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879054
Enregistrée le : 22/06/2022
Expire le : 22/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 45
SG Sud-Ouest
SG Sud-Ouest
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879069
Enregistrée le : 22/06/2022
Expire le : 22/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 45
SG Tarneaud
SG Tarneaud
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879070
Enregistrée le : 22/06/2022
Expire le : 22/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 45

Brevets déposés

Procede de determination d'actions associees a un utilisateur, produit programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Procede de determination d'actions associees a un utilisateur, produit programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Dépôt : 25/11/2016
Publication : 23/08/2019
Déposant : SOCIETE GENERALE
Inventeur : DIDIER OUVRE, MARCEL-DOMINIQUE SAMMARCELLI, SULLIVAN VERES, ARNAUD JEZEQUEL