DUVAL ELECTRICITE

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


19/04/2002
Statuts mis à jour

06/04/2001
Statuts mis à jour

22/04/1999
Statuts mis à jour

22/04/1999
Statuts mis à jour

10/04/1997
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


23/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

11/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

11/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

22/08/2023

29/03/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/03/2017
- Modification de l'affectation du résultat votée le 18/05/2016

19/07/2016
- Changement de président

30/01/2015
- Changement de président

30/01/2015
- Changement de président

30/01/2015
- Changement de président

16/09/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

04/06/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/04/2011
- Changement de président

20/03/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/12/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/07/2005
- Changement de président

10/07/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/01/1993
- Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales


03/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/01/2026
Modifications et mutations diverses

07/09/2025
Modifications et mutations diverses

06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/08/2023
Modifications et mutations diverses

27/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/04/2017
Modifications et mutations diverses

26/07/2016
Modifications et mutations diverses

28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/02/2015
Modifications et mutations diverses

27/11/2014
Vente d'établissements

13/11/2014
Vente d'établissements

29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/09/2014
Modifications et mutations diverses

15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


13/01/2026
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

30/12/2024
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

09/09/2024
Avenant relatif à la définition de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et aux modalités de partage de la valeur en découlant

02/09/2024
Accord en faveur de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

15/01/2024
Accord relatif à la fixation de la journée de la solidarité

15/01/2024
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

24/04/2023
Accord relatif aux indemnités de grands déplacements

30/01/2023
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

30/01/2023
Prorogation des mandats des membres du cse

15/03/2022
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

14/03/2022
Accord relatif aux indemnités de grands déplacements

06/09/2021
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

31/05/2021
Accord relatif a la mise en place du vote electronique

22/03/2021
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

01/07/2020
Accord annuel sur les salaires la duree et l'organisation du travail l'egalite professionnelle hommes/femmes le handicap

05/07/2019
Accord relatif aux indemnites de grands deplacements

18/03/2019
Accord relatif a la mise en place du cse et a son perimetre

05/03/2019
Negociation annuelle obligatoire

19/06/2018
Accord sur le droit a la deconnexion

Marques déposées

DUVAL Electricité
DUVAL Electricité
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4410039
Enregistrée le : 04/12/2017
Expire le : 04/12/2017
Classes : 9, 37, 42
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DUVAL ELECTRICITE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4410034
Enregistrée le : 04/12/2017
Expire le : 04/12/2017
Classes : 9, 37, 42