Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
06/08/2020
Statuts mis à jour
24/06/2019
Statuts mis à jour
22/01/2019
Statuts mis à jour
29/01/2018
Statuts mis à jour
29/01/2018
Statuts mis à jour
30/11/2017
Statuts mis à jour
01/06/2017
Statuts mis à jour
01/06/2017
Statuts mis à jour
31/01/2017
Statuts mis à jour
31/01/2017
Statuts mis à jour
03/02/2016
Statuts mis à jour
03/02/2016
Statuts mis à jour
01/04/2015
Statuts mis à jour
06/02/2015
Statuts mis à jour
21/05/2014
Statuts mis à jour
29/01/2014
Statuts mis à jour
29/01/2014
Statuts mis à jour
28/01/2013
Statuts mis à jour
28/01/2013
Statuts mis à jour
28/01/2013
Statuts mis à jour
24/05/2012
Statuts mis à jour
24/05/2012
Statuts mis à jour
24/05/2012
Statuts mis à jour
30/01/2012
Statuts mis à jour
30/01/2012
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan social
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan social
Actes publiés
18/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
21/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/11/2025
- Rapport du commissaire aux apports
28/08/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/01/2025
- Fin de mandat d'administrateur
20/11/2024
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/10/2024
27/10/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
11/08/2023
15/06/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Démission(s) d'administrateur(s)
25/05/2022
23/06/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/06/2021
- Décision de réduction
16/06/2021
- Décision de réduction
01/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
01/02/2021
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/07/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mandat d'administrateur
20/04/2020
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
02/03/2020
- Changement de directeur général
21/11/2019
- Changement de directeur général
30/07/2019
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/2019
- Délégation de pouvoir
22/01/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/05/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement du système d'organisation
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Fin de mandat d'administrateur
29/03/2018
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Annonces légales
16/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2026
Modifications et mutations diverses
26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2023
Modifications et mutations diverses
26/06/2022
Modifications et mutations diverses
24/06/2022
Modifications et mutations diverses
10/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2021
Modifications et mutations diverses
10/02/2021
Modifications et mutations diverses
10/02/2021
Modifications et mutations diverses
16/08/2020
Modifications et mutations diverses
21/07/2020
Modifications et mutations diverses
24/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2020
Modifications et mutations diverses
11/03/2020
Modifications et mutations diverses
30/11/2019
Modifications et mutations diverses
08/08/2019
Modifications et mutations diverses
10/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/08/2025
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l’unité économique et sociale imerys sa - imerys services -imertech
12/08/2025
Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime de partage de la valeur en 2023
12/08/2025
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de garanties collectives de remboursement de frais de santé
12/08/2025
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de garanties collectives de prévoyance “incapacité - invalidité - décès”
01/07/2025
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
24/06/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
24/06/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats au comité d'entreprise européen du groupe imerys
18/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
12/09/2022
Accord sur le droit à la déconnexion
27/06/2022
Protocole d'accord pour le renouvellement du comité de groupe imerys
24/02/2020
Accord autorisant le vote par voie électronique
31/01/2020
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de transformation
28/11/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'ues imerys sa imerys services imertech
05/03/2019
Accord salarial
25/02/2019
Accord de révision du comité d'entreprise européen du groupe imerys
22/11/2018
Accord portant élargissement de l'ues imerys
Marques déposées
IMERIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4017983
Enregistrée le :
07/07/2013
Expire le :
07/07/2013
Classes :
2,
40,
42
IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3949343
Enregistrée le :
27/09/2012
Expire le :
27/09/2012
Classes :
1,
2,
3,
4,
6,
7,
9,
11,
12,
17,
19,
21,
37,
40,
42
IMERLITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3823108
Enregistrée le :
13/04/2011
Expire le :
13/04/2011
Classes :
1
IMERYS ECOPROP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3823111
Enregistrée le :
13/04/2011
Expire le :
13/04/2011
Classes :
1
IMERYS SHALEPROP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3823114
Enregistrée le :
13/04/2011
Expire le :
13/04/2011
Classes :
1
IMERYS SOLAIRE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3661280
Enregistrée le :
01/07/2009
Expire le :
01/07/2009
Classes :
6,
9,
11,
19,
35,
37,
41,
42
IMERYS TERRE CUITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3614050
Enregistrée le :
27/11/2008
Expire le :
27/11/2008
Classes :
6,
9,
11,
19,
37,
42
PROPYNITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3443099
Enregistrée le :
27/07/2006
Expire le :
27/07/2006
Classes :
1
TRANSFORM TO PERFORM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3336533
Enregistrée le :
24/01/2005
Expire le :
24/01/2005
Classes :
1,
2,
19,
36,
37,
40,
42
IMERYS SERVICES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99821334
Enregistrée le :
04/11/1999
Expire le :
04/11/1999
Classes :
0,
36,
37,
39,
40,
42
IMERYS Services
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99821332
Enregistrée le :
04/11/1999
Expire le :
04/11/1999
Classes :
0,
36,
37,
39,
40,
42
IMERYS TOITURE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99817825
Enregistrée le :
15/10/1999
Expire le :
15/10/1999
Classes :
0,
19,
37,
42
IMERYS STRUCTURE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99817826
Enregistrée le :
15/10/1999
Expire le :
15/10/1999
Classes :
0,
19,
37,
42
I IMERYS STRUCTURE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99817828
Enregistrée le :
15/10/1999
Expire le :
15/10/1999
Classes :
0,
19,
37,
42
I IMERYS TOITURE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99817827
Enregistrée le :
15/10/1999
Expire le :
15/10/1999
Classes :
0,
19,
37,
42
I IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99811164
Enregistrée le :
08/09/1999
Expire le :
08/09/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
I IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99811169
Enregistrée le :
08/09/1999
Expire le :
08/09/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
I
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99811168
Enregistrée le :
08/09/1999
Expire le :
08/09/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
I
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99811167
Enregistrée le :
08/09/1999
Expire le :
08/09/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
i IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99808179
Enregistrée le :
17/08/1999
Expire le :
17/08/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
i IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99808180
Enregistrée le :
17/08/1999
Expire le :
17/08/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
I
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99808177
Enregistrée le :
17/08/1999
Expire le :
17/08/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
I
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99808176
Enregistrée le :
17/08/1999
Expire le :
17/08/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
IMERYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99805676
Enregistrée le :
30/07/1999
Expire le :
30/07/1999
Classes :
0,
1,
2,
4,
6,
7,
11,
17,
19,
36,
37,
39,
40,
42
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95570514
Enregistrée le :
05/05/1995
Expire le :
05/05/1995
Classes :
0,
6,
19,
35,
37,
42