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Statuts d’entreprise publiés
15/01/2026
Statuts mis à jour
23/10/2025
Statuts mis à jour
06/12/2010
Statuts mis à jour
06/12/2010
Statuts mis à jour
18/01/2006
Statuts mis à jour
05/12/2002
Statuts mis à jour
08/02/2001
Statuts mis à jour
16/02/1996
Statuts mis à jour
22/02/1994
Statuts mis à jour
04/08/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
30/01/2026
- Liste des sièges sociaux antérieurs
15/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
23/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
09/10/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
09/10/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
23/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/05/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
15/05/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
15/05/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
08/03/2024
01/02/2024
01/02/2024
05/09/2023
24/08/2023
18/01/2021
- Changement de président
22/09/2020
- Changement de directeur général
22/09/2020
- Changement de directeur général
14/11/2017
30/09/2016
21/07/2014
- démission du directeur général - nomination de directeurs généraux
26/03/2013
- Démission d'un directeur général
08/01/2013
18/09/2012
- lettre de démission de directeur général du 1.3.2012
18/09/2012
Annonces légales
08/03/2026
Modifications et mutations diverses
16/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2026
Modifications et mutations diverses
23/10/2025
Vente d'établissements
23/10/2025
Vente d'établissements
16/09/2025
Modifications et mutations diverses
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2024
Modifications et mutations diverses
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
28/09/2023
Vente d'établissements
29/08/2023
Modifications et mutations diverses
26/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2021
Modifications et mutations diverses
23/10/2020
Modifications et mutations diverses
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2017
Modifications et mutations diverses
29/11/2017
Modifications et mutations diverses
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
14/04/2026
Accord d'établissement de toulouse-foix-boussens relatif aux négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération
14/04/2026
Accord d'établissement de chevilly négociation annuelles obligatoires relatives a la rémunération (2026)
27/01/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif d'établissement du 15 novembre 2024 relatif à la prime d'efficacité
19/08/2025
Accord de méthode de groupe portant sur les négociations à intervenir dans le cadre de la fusion des entités schaeffler france sas, vitesco technologies france sas et ewellix france sas
19/08/2025
Accord d'établissement de haguenau - nao relative à la rémunération 2025
19/08/2025
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp)
17/02/2025
Accord d'établissement de chevilly : négociation annuelles obligatoires relatives à la rémunération (année 2025)
10/02/2025
Accord de méthode encadrant la négociation d'un accord sur la gepp
25/11/2024
Accord collectif d'établissement sur la prime d'efficacité
03/06/2024
Accod d'établissement de haguenau sur les nao 2024 relatives à la rémunération
06/05/2024
Avenant sur le temps de travail du personnel cadre suite à l'accord du 5 mars 2008
01/04/2024
Accord d'établissement de chevilly : négociations annuelles obligatoires 2024 relatives à la rémunération
19/02/2024
Avenant à l’accord collectif d’établissement du 03 novembre 1999
13/11/2023
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
18/09/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au dialogue social
17/07/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif arme (activité réduite pour le maintien de l'emploi)
17/07/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif arme
27/03/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et economique
02/01/2023
Accord d'établissement de haguenau / clamart négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération (2023)
26/12/2022
Accord collectif d'établissement relatif au barème de l'indemnité transport
21/11/2022
Accord d’etablissement de chevilly sur les negociations annuelles obligatoires relatives a la remuneration (2023)
16/05/2022
Accord d’etablissement de chevilly negociations annuelles obligatoires relatives a la remuneration, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutee (2022)
23/08/2021
Accord de méthode sur la négociation d'un accord de rupture conventionnelle collective
17/05/2021
Avenant à l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
13/04/2021
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achats