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Statuts d’entreprise publiés
17/10/2025
Statuts mis à jour
26/02/2018
Statuts mis à jour
27/01/2016
Statuts mis à jour
18/01/2016
Statuts mis à jour
29/07/2015
Statuts mis à jour
29/07/2015
Statuts mis à jour
02/08/2011
Statuts mis à jour
16/02/2010
Statuts mis à jour
16/02/2010
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
27/03/2003
Statuts mis à jour
10/12/2002
Statuts mis à jour
18/11/2002
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes publiés
17/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
14/11/2024
28/02/2024
24/03/2023
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
06/03/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/02/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
18/08/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/2018
- Changement de représentant permanent
- Changement de directeur général
08/01/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
04/09/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de Monsieur de FAULTRIER Jean pour représenter l'HOPITAL CLAUDE GALIEN aux conseils d'administration
26/04/2013
- Changement de représentant permanent
13/12/2012
- Démission du Président Directeur Général
- Nomination de Président du Conseil d'Administration
- Nomination de directeur général
18/07/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
18/07/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
14/06/2012
- Changement de directeur général
- Nomination de président directeur général
- Changement de représentant permanent
14/06/2012
- Changement de directeur général
- Nomination de président directeur général
- Changement de représentant permanent
23/12/2011
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
23/12/2011
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/12/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de représentant permanent
02/12/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de représentant permanent
21/09/2010
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/01/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
21/07/2009
- Changement de représentant permanent
21/07/2009
- Changement de représentant permanent
17/11/2008
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
Annonces légales
02/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2024
Modifications et mutations diverses
09/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
08/03/2023
Modifications et mutations diverses
22/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2022
Modifications et mutations diverses
20/08/2021
Modifications et mutations diverses
12/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2018
Modifications et mutations diverses
27/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2016
Modifications et mutations diverses
16/01/2015
Modifications et mutations diverses
12/09/2014
Modifications et mutations diverses
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2013
Modifications et mutations diverses
23/12/2012
Modifications et mutations diverses
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/07/2024
Accord substitution sur la prime de fin d'annee dite "prime ete/hiver"
08/07/2024
Prime de partage de la valeur
01/07/2024
Negociatio annuelle obligatoire 2023
10/04/2023
Protocole d’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires hopital prive jacques cartier
23/01/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
11/02/2021
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
30/04/2020
Protocole d'accord relatif aux nao 2019-2020
24/02/2020
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
12/02/2019
Protocole d'accord preelectoral
08/01/2019
Accord collectif relatif au vote elecronique
05/06/2018
Accord d'entreprise du 23 mars 2018 concernant la prorogation des mandants des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
20/02/2018
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2017-2018 hopital prive jacques cartier
Marques déposées
C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR96638488
Enregistrée le :
13/08/1996
Expire le :
13/08/1996
Classes :
42