CLINIQUE DE L'ORANGERIE

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Statuts d’entreprise publiés

14/01/2011
Statuts mis à jour
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09/09/2008
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14/04/2008
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03/09/2007
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14/10/2002
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16/05/2002
Statuts mis à jour
26/10/1998
Statuts mis à jour
29/09/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

19/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
20/02/2024
22/12/2021
- Modification(s) statutaire(s)
24/08/2016
20/06/2016
17/06/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2011
14/01/2011
08/10/2010
- Fusion-absorption par la société CLINIQUE DE L'ORANGERIE SA
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés DOMINO SARL
- EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2010
08/10/2010
03/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/09/2010
03/06/2010
- Changement de directeur général
03/06/2010
26/05/2009
- Attestation de la SAS VITALIA EXPANSION PRESIDENCE du 10.03.2009 changement de représentant permanent
05/02/2009
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification de la Direction Générale
22/05/2008
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/01/2008
- Donation à titre de partage anticipé
12/12/2007
- Donation/partage de parts
23/02/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/02/2006
- EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20.10.2005. Remplacement du Président du CA et Directeur Général
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/08/2004
- NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
02/11/2000
07/09/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

17/04/2026
Modifications et mutations diverses
17/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Modifications et mutations diverses
17/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2016
Modifications et mutations diverses
18/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2011
Modifications et mutations diverses
09/02/2011
Modifications et mutations diverses
10/10/2010
Modifications et mutations diverses
08/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2010
Modifications et mutations diverses
14/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2009
Modifications et mutations diverses
05/03/2009
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

16/09/2024
Accord collectif de fin de conflit
05/08/2024
Avenant 1 à l'accord collectif nao 2023 bloc 1
27/05/2024
Accord collectif nao 2023 - bloc 1
13/03/2023
Accord collectif nao 2022 - bloc 1
14/02/2022
Accord collectif na0 2021 bloc 1
28/04/2021
Accord collectif nao 200 bloc 1
27/04/2020
Nao 2019 bloc 1
27/11/2019
Nao 2018 bloc 2 et 3
21/03/2019
Accord collectif nao 2018 bloc 1
05/06/2018
Accord collectif nao 2017 - blocs 1 et 2

Marques déposées

CLINIQUE DE L'ORANGERIE
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3635350
Enregistrée le : 09/03/2009
Expire le : 09/03/2009
Classes : 5, 10, 16, 35, 39, 41, 43, 44
Institut d'Oncologie médicale – Clinique de l'Orangerie
Institut d'Oncologie médicale – Clinique de l'Orangerie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3634248
Enregistrée le : 04/03/2009
Expire le : 04/03/2009
Classes : 44
Institut du sein – Clinique de l'Orangerie
Institut du sein – Clinique de l'Orangerie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3634250
Enregistrée le : 04/03/2009
Expire le : 04/03/2009
Classes : 44
Institut de Chirurgie viscérale – Clinique de l'Orangerie
Institut de Chirurgie viscérale – Clinique de l'Orangerie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3634249
Enregistrée le : 04/03/2009
Expire le : 04/03/2009
Classes : 44