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Statuts d’entreprise publiés


28/11/2018
Statuts mis à jour

12/08/2011
Statuts mis à jour

12/08/2011
Statuts mis à jour

12/08/2011
Statuts mis à jour

12/08/2011
Statuts mis à jour

10/07/2009
Statuts mis à jour

10/07/2009
Statuts mis à jour

10/07/2009
Statuts mis à jour

23/08/2002
Statuts mis à jour

08/08/2000
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

31/12/2015
Bilan complet

Actes publiés


04/12/2024

25/11/2022
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social

13/11/2020

30/03/2020
- Changement de la dénomination sociale

18/03/2020

09/07/2015
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

23/07/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/03/2012
- Modification(s) relative(s) au(x) directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/04/2010
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

24/03/2010
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/10/2008
- Changement de président
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

23/08/2002
- NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX

28/03/2002
- APPROBATION DU TRAITE DE FUSION DE LA SOCIETE EPIDOR

24/12/2001
- PF AUTEF PFA 25 BD DU CHATEAU BP176 92205 NEUILLY SUR SEINE

18/12/2001
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE EPIDOR A LA STE ETS PROVA PRODUIT VANILLE S ET ALIMENTAIRES

28/11/2001
- TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA ET LA SOCIETE EPIDOR

25/10/1999
- Divers
- Divers

27/12/1994
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)

21/07/1994
- Divers

06/09/1993
- NOMINATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

Annonces légales


17/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/11/2022
Modifications et mutations diverses

09/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/11/2020
Modifications et mutations diverses

01/04/2020
Modifications et mutations diverses

28/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/07/2015
Modifications et mutations diverses

31/07/2012
Modifications et mutations diverses

06/04/2012
Modifications et mutations diverses

23/08/2011
Modifications et mutations diverses

30/04/2010
Modifications et mutations diverses

06/04/2010
Modifications et mutations diverses

09/11/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


07/04/2026
Accord collectif d’entreprise relatif a la duree et l’organisation du temps de travail au sein d’autruy-sur-juine

24/02/2026
Accord collectif portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026

10/03/2025
Accord collectif relatif aux négociation annuelles obligatoires pour l'année 2025

27/12/2024
Accord relatif à l'accompagnement des salariés aidants

18/11/2024
Accord collectif sur le télétravail

10/06/2024
Accord d'adaptation

10/06/2024
Accord portant sur le droit à la déconnexion

10/06/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

03/06/2024
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

27/05/2024
Accord portant sur le droit à la déconnexion

27/05/2024
Accord d'adaptation

29/01/2024
Accord collectif relatif au dispositif d'astreintes

09/05/2022
Accord collectif portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022

05/04/2022
Accord collectif relatif à la prime transport et au forfait mobilité durable

08/11/2021
Accord collectif sur le télétravail

08/11/2021
Accord collectif relatif à la prime de transport et au forfait mobilité durable

28/06/2021
Accord collectif portant sur les negociations annuelles obligatoires 2021

28/06/2021
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion

28/06/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord portant sur les modalités d'expression

05/11/2020
Accord portant sur les modalités d'expression

27/10/2020
Accord collectif relatif au télétravail

27/10/2020
Accord portant sur le droit à la déconnexion

27/10/2020
Négociations annuelles obligatoires

25/09/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours au sein de l'ues prova-paradis-flavocean

05/05/2020
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Marques déposées

FUSION
FUSION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5097301
Enregistrée le : 13/11/2024
Expire le : 13/11/2024
Classes : 29
CAVIANI
CAVIANI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5097303
Enregistrée le : 13/11/2024
Expire le : 13/11/2024
Classes : 30
CAVIANI
CAVIANI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5097302
Enregistrée le : 13/11/2024
Expire le : 13/11/2024
Classes : 30
GREENCHOC
GREENCHOC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4828527
Enregistrée le : 22/12/2021
Expire le : 22/12/2021
Classes : 30
PROVA Gourmet
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4799747
Enregistrée le : 14/09/2021
Expire le : 14/09/2021
Classes : 30
PROVA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4266284
Enregistrée le : 20/04/2016
Expire le : 20/04/2016
Classes : 30
VANILLA DURABLE BEMANEVIKA
VANILLA DURABLE BEMANEVIKA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3985594
Enregistrée le : 25/02/2013
Expire le : 25/02/2013
Classes : 30
EXTRACTIVES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3760125
Enregistrée le : 12/08/2010
Expire le : 12/08/2010
Classes : 30, 35, 42
PROCAO
PROCAO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3202216
Enregistrée le : 31/12/2002
Expire le : 31/12/2002
Classes : 30
PROCAFE
PROCAFE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3202215
Enregistrée le : 31/12/2002
Expire le : 31/12/2002
Classes : 30
FRUTIFLOR
FRUTIFLOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3009339
Enregistrée le : 16/02/2000
Expire le : 16/02/2000
Classes : 0, 30, 32, 35
BRASIFLOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98766483
Enregistrée le : 28/12/1998
Expire le : 28/12/1998
Classes : 30
PROVA
PROVA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1673009
Enregistrée le : 24/06/1991
Expire le : 24/06/1991
Classes : 30
FLAVOCEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1585871
Enregistrée le : 10/04/1990
Expire le : 10/04/1990
Classes : 30
FLAVOCEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1558299
Enregistrée le : 03/11/1989
Expire le : 03/11/1989
Classes : 30
FLAVEUR OCEANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1558301
Enregistrée le : 03/11/1989
Expire le : 03/11/1989
Classes : 30
VANIFLOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1435665
Enregistrée le : 16/11/1987
Expire le : 16/11/1987
Classes : 30
MEXICAROME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1233646
Enregistrée le : 19/04/1983
Expire le : 19/04/1983
Classes : 30
PROVANIL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1233647
Enregistrée le : 19/04/1983
Expire le : 19/04/1983
Classes : 30