SAINT LOUIS SUCRE

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Statuts d’entreprise publiés

16/09/2021
Statuts mis à jour
11/03/2021
Statuts mis à jour
16/12/2020
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

29/02/2024
Bilan complet
28/02/2023
Bilan complet
28/02/2022
Bilan complet
28/02/2021
Bilan complet
29/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
28/02/2018
Bilan complet
28/02/2017
Bilan complet

Actes publiés

24/07/2023
- Modification des commissaires aux comptes
20/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/02/2022
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
11/03/2021
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/08/2019
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/04/2019
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
22/01/2019
09/08/2016
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/10/2015
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Nomination(s) de membre(s)
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
27/10/2015
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Nomination(s) de membre(s)
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
24/09/2015
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Changement de vice-président du conseil de surveillance
- Changement de vice-président
22/04/2015
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/12/2013
- Démission de vice-président
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
04/07/2013
03/12/2012
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/07/2011
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/07/2011
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/07/2010
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
17/09/2009
- Ratification de transfert
- Transfert du siège social 23 / 25 AVE FRANKLIN ROOSEVELT 75008 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
17/09/2009
- Ratification de transfert
- Transfert du siège social 23 / 25 AVE FRANKLIN ROOSEVELT 75008 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
17/09/2009
- Ratification de transfert
- Transfert du siège social 23 / 25 AVE FRANKLIN ROOSEVELT 75008 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
04/09/2009
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance fin mandat mcs
- Changement de président du cs
03/07/2009
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
- Ratification de transfert
03/07/2009
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
- Ratification de transfert
03/07/2009
- Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
- Ratification de transfert

Annonces légales

07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2022
Modifications et mutations diverses
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2021
Modifications et mutations diverses
26/12/2020
Modifications et mutations diverses
07/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2019
Modifications et mutations diverses
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2019
Modifications et mutations diverses
16/04/2019
Modifications et mutations diverses
31/01/2019
Modifications et mutations diverses
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
11/11/2015
Modifications et mutations diverses
11/10/2015
Modifications et mutations diverses
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2015
Modifications et mutations diverses
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2014
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

07/04/2026
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2026 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
12/08/2025
3ème avenant au protocole d'accord paritaire prévoyance décès incapacité invalidité
29/07/2025
Avenant de révision n°3 des régimes de complément de pension de retraite - 23 juin 2021
29/07/2025
Avenant de révision n°2 des régimes de complément de pension de retraite - 23 juin 2021
15/04/2025
Avenant de révision n°5 des régimes de complément de pension de retraite chez saint louis sucre - avenant relatif au plan d'epargne retraite obligatoire
01/04/2025
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2025 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
10/03/2025
11ème avenant du protocole d’accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie prévoyance frais de santé des salariés de saint louis sucre
27/01/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'un repos en campagne sucrière chez saint louis sucre
16/12/2024
Protocole d'accord paritaire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail chez saint louis sucre
15/07/2024
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2024 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
10/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'un cse unique
10/06/2024
Avenant n° 1 à l’accord définissant l’intéressement au sein de la société saint louis sucre sas pour les années 2023-2024-2025-2026-2027
29/04/2024
Accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du comité social et economique unique de la société saint louis sucre
25/03/2024
Protocole d'accord sur le télétravail chez saint-louis sucre
15/05/2023
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2023 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
13/03/2023
Protocole d'accord sur le développement du dialogue social et l'exercice de l'activité syndicale et représentative chez saint louis sucre
16/01/2023
Accord paritaire sur le versement d'une prime exceptionnelle prévue par l'art. 4 de la loi n° 2021-953
12/12/2022
Protocole accord paritaire relatif au versement d'une prime de partage de valeur prévue par la loi 2022-1158
14/11/2022
10ème avenant accord paritaire prévoyance frais santé à effet 1er avril 2022
14/11/2022
4ème avenant au protocole d'accord paritaire prévoyance décès incapacité invalidité - 11 avril 2022
10/10/2022
Protocole d'accord paritaire sur la politique salariale 2022
11/04/2022
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2021 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des nao
11/10/2021
Accord paritaire sur l'égalité professionnelle f/h et la qvt chez sls
10/05/2021
Accord paritaire relatif au versement d'une prime exceptionnelle prévue par l'article 7 de la loi n° 2019-1446
04/02/2021
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2020 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles

Marques déposées

S'engager S'enthousiasmer Transformer
S'engager S'enthousiasmer Transformer
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4994405
Enregistrée le : 29/09/2023
Expire le : 29/09/2023
Classes : 30, 31, 35
SAINT LOUIS SUCRE
SAINT LOUIS SUCRE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4994408
Enregistrée le : 29/09/2023
Expire le : 29/09/2023
Classes : 1, 30, 31, 35
SAINT LOUIS FEED
SAINT LOUIS FEED
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4523352
Enregistrée le : 08/02/2019
Expire le : 08/02/2019
Classes : 31
Saint Louis Feed
Saint Louis Feed
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4438821
Enregistrée le : 20/03/2018
Expire le : 20/03/2018
Classes : 31
Simplifiez-vous la pâtisserie
Simplifiez-vous la pâtisserie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4110920
Enregistrée le : 07/08/2014
Expire le : 07/08/2014
Classes : 29, 30, 35, 38
PRECISE PACK
PRECISE PACK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4057151
Enregistrée le : 26/12/2013
Expire le : 26/12/2013
Classes : 1, 16, 20, 30
Convertisseur instantané de quantités
Convertisseur instantané de quantités
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3968876
Enregistrée le : 14/12/2012
Expire le : 14/12/2012
Classes : 29, 30, 35, 38, 41, 43
Convertisseur instantané de quantités
Convertisseur instantané de quantités
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3968880
Enregistrée le : 14/12/2012
Expire le : 14/12/2012
Classes : 29, 30, 35, 38, 41, 43
Desserts et Confitures
Desserts et Confitures
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3968153
Enregistrée le : 12/12/2012
Expire le : 12/12/2012
Classes : 41, 43
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3968157
Enregistrée le : 12/12/2012
Expire le : 12/12/2012
Classes : 29, 30, 35, 38, 41, 43
Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs
Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3957007
Enregistrée le : 29/10/2012
Expire le : 29/10/2012
Classes : 29, 30, 35, 38
Vivez sucré
Vivez sucré
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3924040
Enregistrée le : 01/06/2012
Expire le : 01/06/2012
Classes : 16, 30, 35, 38
Sucrez la vie
Sucrez la vie
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3924037
Enregistrée le : 01/06/2012
Expire le : 01/06/2012
Classes : 16, 30, 35, 38
DESSERTS ET CONFITURES
DESSERTS ET CONFITURES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3923346
Enregistrée le : 30/05/2012
Expire le : 30/05/2012
Classes : 29, 30, 35, 38
DESSERTS ET CONFITURES
DESSERTS ET CONFITURES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3923343
Enregistrée le : 30/05/2012
Expire le : 30/05/2012
Classes : 29, 30, 35, 38
@DessertsetConfitures
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3884328
Enregistrée le : 23/12/2011
Expire le : 23/12/2011
Classes : 29, 30, 35, 38
SOLNEIGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3786092
Enregistrée le : 29/11/2010
Expire le : 29/11/2010
Classes : 1, 5, 30
Petit rêve
Petit rêve
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3742126
Enregistrée le : 31/05/2010
Expire le : 31/05/2010
Classes : 30
MONSUC
MONSUC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3578651
Enregistrée le : 29/05/2008
Expire le : 29/05/2008
Classes : 30
PTIT GOURMAND!
PTIT GOURMAND!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3578647
Enregistrée le : 29/05/2008
Expire le : 29/05/2008
Classes : 30
SUCREBON
SUCREBON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3578648
Enregistrée le : 29/05/2008
Expire le : 29/05/2008
Classes : 30
FEERY
FEERY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3578649
Enregistrée le : 29/05/2008
Expire le : 29/05/2008
Classes : 30
TUTTI FREE
TUTTI FREE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3489890
Enregistrée le : 22/03/2007
Expire le : 22/03/2007
Classes : 5
TUTTI FREE
TUTTI FREE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3474021
Enregistrée le : 11/01/2007
Expire le : 11/01/2007
Classes : 30
ST LOUIS
ST LOUIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3468220
Enregistrée le : 08/12/2006
Expire le : 08/12/2006
Classes : 30