ORANO DS- DEMANTELEMENT ET SERVICES

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25 RUE ALEXANDRA DAVID-NEEL - 91300 MASSY
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

22/01/2026
Statuts mis à jour
24/11/2022
Statuts mis à jour
16/02/2018
Statuts mis à jour
31/07/2017
Statuts mis à jour
20/09/2016
Statuts mis à jour
07/10/2015
Statuts mis à jour
01/03/2013
Statuts mis à jour
10/07/2006
Statuts mis à jour
01/03/2005
Statuts mis à jour
08/10/2002
Statuts mis à jour
11/07/2001
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

17/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
23/01/2026
- Déclaration de régularité et de conformité
22/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/01/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
09/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
09/12/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
05/11/2025
- Projet de traité d’apport
21/11/2024
13/06/2024
13/06/2024
11/04/2024
05/04/2024
05/04/2024
03/11/2023
11/07/2023
28/04/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
12/01/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
12/01/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
12/01/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
12/01/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
27/01/2022
- Modification des principales activités
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de la fusion de la société ORANO KSE
18/10/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
18/10/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/10/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/10/2021
- entre la société ORANO DS - Rcs Evry 672 008 489 (société absorbante) et la société ORANO KSE - Rcs Chalon sur Saône 385 382 536 (société absorbée).

Annonces légales

16/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2026
Modifications et mutations diverses
30/01/2026
Modifications et mutations diverses
23/12/2025
Modifications et mutations diverses
11/11/2025
Vente d'établissements
11/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2024
Modifications et mutations diverses
16/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2024
Modifications et mutations diverses
09/04/2024
Modifications et mutations diverses
07/11/2023
Modifications et mutations diverses
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Modifications et mutations diverses
02/05/2023
Modifications et mutations diverses
17/01/2023
Modifications et mutations diverses
14/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2022
Modifications et mutations diverses
20/10/2021
Modifications et mutations diverses
20/10/2021
Modifications et mutations diverses
19/10/2021
Modifications et mutations diverses
12/10/2021
Vente d'établissements
01/07/2021
Modifications et mutations diverses
04/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2020
Modifications et mutations diverses
07/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/10/2025
Accord salarial orano ds 2025
15/07/2024
Accord relatif au dialogue social et la mise en place du cse
10/06/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
10/06/2024
Accord salarial orano ds 2024
29/04/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation et au déroulement des élections des représentants des salariés au conseil d'administration d'orano ds au sein des établissements d'orano ds
30/10/2023
Avenant n°1 à l'accord salarial orano ds 2023
07/08/2023
Un accord relatif a la valorisation de l'equipe "charge-capa" sud-est direction des operations do cycle - perimetre ex-docc
20/03/2023
Accord salarial orano ds 2023
30/01/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
26/12/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif aux primes liées aux conditions de travail et aux frais professionnels au sein d'orano ds
24/10/2022
Accord orano ds relatif au dialogue social dans le cadre de la mise en œuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie
24/10/2022
Avenant n°2 à l’accord relatif aux primes liées aux conditions de travail et aux frais professionnels
29/08/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif au dialogue social et à la mise en place du comité social et economique du 19 juillet 2019 - orano ds
20/06/2022
Accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés orano ds du site du csa concernés par la fin de contrat andra au 31/05/2022
09/05/2022
Accord sur les modalités d'accompagnement des salariés impactés par la fermeture de la centrale de saint avold
28/03/2022
Accord salarial orano ds 2022
31/01/2022
Accord sur les tickets restaurant et sur les indemnités de repas au sein d'orano ds
31/01/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux primes liées aux conditions de travail et aux frais professionnels au sein d'orano ds
31/01/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
25/10/2021
Accord d'établissement relatif aux modalités de compensation suite à la dénonciation de l'usage des primes indues au sein de la do cea/andra en idf
25/10/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif au 13ème mois au sein d'orano ds
20/04/2021
Accord salarial orano ds 2021
17/02/2021
Accord d'adaptation orano ds de l'accord socle relatif au télétravail dans le groupe orano
25/09/2020
Un accord d’etablissement relatif aux modalites d’accompagnement des salaries orano ds concernes par l’activite partielle au sein de la do cea-andra
25/08/2020
Accord salarial orano ds 2020

Marques déposées

Oolog
Oolog
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4941328
Enregistrée le : 28/02/2023
Expire le : 28/02/2023
Classes : 9, 35
STERI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4014136
Enregistrée le : 21/06/2013
Expire le : 21/06/2013
Classes : 7, 35, 37, 42

Brevets déposés

Modelisation 3d topographique et radiologique d'un environnement
Modelisation 3d topographique et radiologique d'un environnement
Dépôt : 27/02/2015
Publication : 17/03/2017
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT
Inventeur : PHILIPPE DUBART, MASSIMO MORICHI
Enceinte de protection d'un outil mobile de distribution de fluide a temperature cryogenique
Enceinte de protection d'un outil mobile de distribution de fluide a temperature cryogenique
Dépôt : 26/06/2015
Publication : 15/01/2016
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT, L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Inventeur : LAURENT OBJOIS, FABRICE MOGGIA, FREDERIC RICHARD, JACQUES QUINTARD, CHARLES TRUCHOT, DAVID BIGOT
Hublot de protection pour un scanner 3d
Hublot de protection pour un scanner 3d
Dépôt : 09/05/2014
Publication : 23/01/2015
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT
Inventeur : SARAH DHELLEMME, ALOYS OUVRARD
Dispositif permettant l'utilisation d'une source laser au sein d'une enceinte confinee sans contamination de ladite source via l'utilisation d'une manche
Dispositif permettant l'utilisation d'une source laser au sein d'une enceinte confinee sans contamination de ladite source via l'utilisation d'une manche
Dépôt : 29/03/2013
Publication : 08/08/2014
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT
Inventeur : FABRICE MOGGIA, BENOIT DU GARDIN, XAVIER LADET
Preleveur d'echantillons notamment liquides et contamines, et appareillage le comprenant
Preleveur d'echantillons notamment liquides et contamines, et appareillage le comprenant
Dépôt : 06/01/2012
Publication : 10/05/2013
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT
Inventeur : PHILIPPE CABANILLAS, XAVIER LADET
Pince de prehension a mors paralleles equipes de contacts electriques
Pince de prehension a mors paralleles equipes de contacts electriques
Dépôt : 01/07/2011
Publication : 20/04/2012
Déposant : STMI SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT
Inventeur : EMMANUEL ARNOULT