TREFIMETAUX SAS

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Statuts d’entreprise publiés

12/10/2016
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes publiés

09/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/06/2023
27/06/2023
09/12/2022
06/01/2022
15/12/2021
- Nomination de directeur général
02/09/2020
- Démission de directeur général
18/08/2020
- Réduction du capital social
19/06/2020
- Augmentation du capital social
17/01/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/09/2019
04/09/2019
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
31/07/2019
- Changement de président
06/06/2019
- Changement de directeur général
28/05/2019
- Changement de directeur général
03/07/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2016
11/03/2016
03/06/2015
20/01/2015
06/08/2012
14/07/2011
01/12/2008
18/09/2007

Annonces légales

23/10/2025
Modifications et mutations diverses
22/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2023
Vente d'établissements
21/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2021
Modifications et mutations diverses
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2020
Modifications et mutations diverses
27/08/2020
Modifications et mutations diverses
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2020
Modifications et mutations diverses
29/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Modifications et mutations diverses
16/06/2019
Modifications et mutations diverses
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
23/10/2016
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2016
Modifications et mutations diverses
24/04/2016
Modifications et mutations diverses
22/04/2016
Modifications et mutations diverses
31/03/2016
Modifications et mutations diverses
18/03/2016
Modifications et mutations diverses
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/02/2026
Accord de methode
20/05/2025
Accord relatif a l'accomplissement des heures supplementaires sur le repos cycle au sein de l'etablissement de niederbruck
25/03/2025
Negociations annuelles obligatoires 2024 proces verbal d'accord
25/03/2025
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'anciennete liee a l'attribution de la medaille d'honneur du travail pour la societe trefimetaux sas
11/03/2024
Prorogation de l'avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de niederbruck
25/09/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
13/02/2023
Accord activité partielle de longue durée
13/02/2023
Accord relatif à l'horaire variable
23/01/2023
Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail
12/12/2022
Accord d'établissement portant sur la gratification liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail
14/02/2022
Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail
14/02/2022
Positionnement de la journee de solidarite
03/03/2021
Accord d'établissement portant sur la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi
12/02/2021
Accord sur les modalités de la modulation du temps de travail
17/11/2020
Avenant a l'accord portant sur la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activite reduite pour le maintien en emploi (apld) signe le 16 octobre 2020
30/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'anciennete trefimetaux liee a l'attribution de la medaille d'honneur du travail
30/10/2020
Accord portant sur la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activite reduite pour le maintien en emploi
30/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'anciennete trefimetaux liee a l'attribution de la medaille d'honneur du travail
22/10/2020
Avenant a l'accord d'etablissement du 5 avril 2016 portant sur la mise en place d'une organisation temporaire dans le cadre de l'accord sur la baisse des couts afin de renouer avec une activite competitive
25/09/2020
Révision de l'avenant à l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail
10/07/2020
Avenant a l'accord portant sur la mise en place d'une organisation temporaire dans le cadre de l'accord sur la baisse des couts afin de renouer avec une activite competitive sur trefimetaux sas
10/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'anciennete trefimetaux liee a l'attribution de la medaille d'honneur du travail
19/06/2020
Avenant a l'accord collectif du 3 septembre 2019 relatif a la mise en place du comite social et economique, fixant les modalites de son fonctionnement et les modalites de consultation
07/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la gratification d'anciennete trefimetaux liee a l'attribution de la medaille d'honneur du travail
07/05/2020
Avenant a l'accord portant sur la mise en place d'une organisation temporaire dans le cadre de l'accord sur la baisse des couts afin de renouer avec une activite competitive sur trefimetaux

Marques déposées

POLYCUIVRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99828153
Enregistrée le : 10/12/1999
Expire le : 10/12/1999
Classes : 0, 6, 8, 11, 17, 37, 42
A
A
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99781518
Enregistrée le : 18/03/1999
Expire le : 18/03/1999
Classes : 6
A Arkita
A Arkita
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99781517
Enregistrée le : 18/03/1999
Expire le : 18/03/1999
Classes : 6
TREFI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98749131
Enregistrée le : 10/09/1998
Expire le : 10/09/1998
Classes : 6
TREFI L
TREFI L
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97694900
Enregistrée le : 11/09/1997
Expire le : 11/09/1997
Classes : 0, 6, 11, 38, 42
ARKITA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97686377
Enregistrée le : 09/07/1997
Expire le : 09/07/1997
Classes : 6
PRESTIKA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97686378
Enregistrée le : 09/07/1997
Expire le : 09/07/1997
Classes : 6
CUPRATOP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97682884
Enregistrée le : 17/06/1997
Expire le : 17/06/1997
Classes : 0, 6, 11
TURBILINE
TURBILINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96620751
Enregistrée le : 12/04/1996
Expire le : 12/04/1996
Classes : 6
TURBILINE
TURBILINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96620753
Enregistrée le : 12/04/1996
Expire le : 12/04/1996
Classes : 6
HYDROCUIVRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96618020
Enregistrée le : 27/03/1996
Expire le : 27/03/1996
Classes : 0, 6, 11
TREFIDECO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96606775
Enregistrée le : 22/01/1996
Expire le : 22/01/1996
Classes : 0, 6, 17, 19
HYDROBUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96606161
Enregistrée le : 17/01/1996
Expire le : 17/01/1996
Classes : 0, 6, 11
CUPROCUT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94536548
Enregistrée le : 19/09/1994
Expire le : 19/09/1994
Classes : 0, 6, 7, 9
CUPROFIL
CUPROFIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94536549
Enregistrée le : 19/09/1994
Expire le : 19/09/1994
Classes : 0, 6, 7, 9
METOFIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93473313
Enregistrée le : 22/06/1993
Expire le : 22/06/1993
Classes : 6
H-B
H-B
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92439139
Enregistrée le : 27/10/1992
Expire le : 27/10/1992
Classes : 0, 6, 35
TREFICUT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92438794
Enregistrée le : 22/10/1992
Expire le : 22/10/1992
Classes : 0, 6, 9
D'HUART-LA BONNEVILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92438795
Enregistrée le : 22/10/1992
Expire le : 22/10/1992
Classes : 0, 6, 35
CUIVRE & ALLIAGES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92409909
Enregistrée le : 12/03/1992
Expire le : 12/03/1992
Classes : 0, 6, 9, 11
CUIVRE T.
CUIVRE T.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92405459
Enregistrée le : 11/02/1992
Expire le : 11/02/1992
Classes : 0, 6, 19, 20, 37, 39, 40
CUIVRE T.
CUIVRE T.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92405461
Enregistrée le : 11/02/1992
Expire le : 11/02/1992
Classes : 0, 6, 19, 20, 37, 39, 40
CUIVRE TOITURE
CUIVRE TOITURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92405462
Enregistrée le : 11/02/1992
Expire le : 11/02/1992
Classes : 0, 6, 19, 20, 37, 39, 40
TREFITUB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1712135
Enregistrée le : 16/12/1991
Expire le : 16/12/1991
Classes : 0, 6, 11
METABLOC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1683673
Enregistrée le : 29/07/1991
Expire le : 29/07/1991
Classes : 6

Brevets déposés

Alliages de cuivre pour echangeurs de chaleur
Dépôt : 14/03/2014
Publication : 10/04/2015
Déposant : KME FRANCE SAS
Inventeur : PASCAL LETERRIBLE