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Statuts d’entreprise publiés
19/07/2013
Statuts mis à jour
11/09/2012
Statuts mis à jour
05/04/2012
Statuts mis à jour
26/01/2012
Statuts mis à jour
22/08/2011
Statuts mis à jour
02/02/2010
Statuts mis à jour
07/09/2009
Statuts mis à jour
17/04/2007
Statuts mis à jour
14/08/2006
Statuts mis à jour
14/08/2006
Statuts mis à jour
19/09/2005
Statuts mis à jour
29/07/1999
Statuts mis à jour
08/09/1998
Statuts mis à jour
01/10/1997
Statuts mis à jour
27/08/1996
Statuts mis à jour
07/11/1995
Statuts mis à jour
09/02/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes publiés
20/05/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
03/03/2020
- Membre du directoire partant MELLINGER Jean-Michel
03/03/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/05/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/12/2016
23/09/2016
13/04/2016
08/12/2015
11/09/2015
08/11/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2013
- Reconstitution de l'actif net
15/03/2013
- nomination/démission
- nomination/démission
11/10/2012
11/09/2012
16/08/2012
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
16/08/2012
05/04/2012
15/03/2012
- Modification(s) relative(s) au directoire
15/03/2012
26/01/2012
22/12/2011
22/12/2011
16/12/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/2011
28/09/2011
- Démission d'un administrateur
Annonces légales
09/06/2020
Modifications et mutations diverses
03/05/2020
Modifications et mutations diverses
03/05/2020
Modifications et mutations diverses
08/03/2020
Jugement
08/03/2020
Jugement
17/01/2020
Jugement
04/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2019
Modifications et mutations diverses
07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2018
Jugement
25/07/2017
Jugement
18/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Modifications et mutations diverses
16/10/2016
Modifications et mutations diverses
12/10/2016
Jugement
26/05/2016
Modifications et mutations diverses
16/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2016
Jugement
10/01/2016
Modifications et mutations diverses
07/10/2015
Modifications et mutations diverses
03/06/2015
Jugement
19/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2014
Modifications et mutations diverses
18/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Modifications et mutations diverses
Procédures collectives
21/02/2020
Jugement arrêtant un plan de cession
21/02/2020
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
17/12/2019
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
13/03/2018
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
20/06/2017
Dépôt de l'état des créances
28/09/2016
Autre jugement d'ouverture
11/04/2016
Autre jugement et ordonnance
06/05/2015
Autre jugement et ordonnance
Marques déposées
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4428010
Enregistrée le :
12/02/2018
Expire le :
12/02/2018
Classes :
6,
11,
19,
35
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3739041
Enregistrée le :
18/05/2010
Expire le :
18/05/2010
Classes :
4,
19,
22,
31,
35
e-bois
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3739032
Enregistrée le :
18/05/2010
Expire le :
18/05/2010
Classes :
4,
19,
22,
31,
35
LEZENO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3727444
Enregistrée le :
06/04/2010
Expire le :
06/04/2010
Classes :
6,
11
LINEO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709474
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
PRESENCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709484
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
ONDEO PRESENCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709496
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
ONDEO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709488
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
GALBEO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3709501
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
HOME CERAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709519
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
LIVREO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3709510
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
BOOK'1
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3709506
Enregistrée le :
02/02/2010
Expire le :
02/02/2010
Classes :
11,
35
CERAMINO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3690100
Enregistrée le :
10/11/2009
Expire le :
10/11/2009
Classes :
11
RESULT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3684332
Enregistrée le :
16/10/2009
Expire le :
16/10/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
SVELTA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3684339
Enregistrée le :
16/10/2009
Expire le :
16/10/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
YUCATAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3684335
Enregistrée le :
16/10/2009
Expire le :
16/10/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
TANARIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3684347
Enregistrée le :
16/10/2009
Expire le :
16/10/2009
Classes :
11,
19,
35
BLACK CERAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3681187
Enregistrée le :
05/10/2009
Expire le :
05/10/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
TOLOSA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3668336
Enregistrée le :
31/07/2009
Expire le :
31/07/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
HP3E
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3654012
Enregistrée le :
28/05/2009
Expire le :
28/05/2009
Classes :
11,
35
HOME CONFORT SYSTEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3647480
Enregistrée le :
30/04/2009
Expire le :
30/04/2009
Classes :
6,
9,
11
MINI BHN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3647479
Enregistrée le :
30/04/2009
Expire le :
30/04/2009
Classes :
11
GOTHAM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3637338
Enregistrée le :
17/03/2009
Expire le :
17/03/2009
Classes :
6,
11,
19,
35
MICADUO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3630183
Enregistrée le :
17/02/2009
Expire le :
17/02/2009
Classes :
6,
11,
19
MINI CERAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3628342
Enregistrée le :
09/02/2009
Expire le :
09/02/2009
Classes :
6,
11,
19
Brevets déposés
Bruleur pour combustible solide et appareil de chauffage comprenant un tel bruleur
Dépôt :
16/09/2016
Publication :
19/10/2018
Déposant :
SUPRA
Inventeur :
PASCAL SUSS
Systeme d'alimentation pour appareil de chauffage a combustible solide fragmente
Dépôt :
31/12/2010
Publication :
07/12/2012
Déposant :
SUPRA
Inventeur :
RAPHAEL NONNENMACHER
Appareil de chauffage a tirage ajuste
Dépôt :
11/03/2011
Publication :
29/06/2012
Déposant :
SUPRA
Inventeur :
WILLIAM ELBISSER, GILBERT RUFFENACH
Corps de chauffe a plusieurs entrees d'air de combustion et a organe de commande unique
Dépôt :
11/03/2011
Publication :
22/06/2012
Déposant :
SUPRA
Inventeur :
WILLIAM ELBISSER, GILBERT RUFFENACH, RAPHAEL KAAG
Dispositif de chauffage par combustion de combustible solide fragmente
Dépôt :
31/12/2010
Publication :
25/05/2012
Déposant :
SUPRA
Inventeur :
MARIE LAURE RABOT QUERCI