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Accords d’entreprise
Marques déposées
T A
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4914387
Enregistrée le :
18/11/2022
Expire le :
18/11/2022
Classes :
1,
7,
9,
11,
16,
37,
40,
41,
42
TA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4914372
Enregistrée le :
18/11/2022
Expire le :
18/11/2022
Classes :
1,
7,
9,
11,
16,
37,
40,
41,
42
Z Plant
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3611428
Enregistrée le :
14/11/2008
Expire le :
14/11/2008
Classes :
41
POLYAD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3189797
Enregistrée le :
18/10/2002
Expire le :
18/10/2002
Classes :
0,
7,
9,
12,
37
PODSTER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3189796
Enregistrée le :
18/10/2002
Expire le :
18/10/2002
Classes :
0,
7,
9,
12,
37
JET-POD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3101680
Enregistrée le :
22/05/2001
Expire le :
22/05/2001
Classes :
7
JET-POD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3101681
Enregistrée le :
22/05/2001
Expire le :
22/05/2001
Classes :
7
DIADEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR96652676
Enregistrée le :
27/11/1996
Expire le :
27/11/1996
Classes :
0,
9,
42
LEXADE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95554596
Enregistrée le :
23/01/1995
Expire le :
23/01/1995
Classes :
0,
9,
42
SURMAG
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94540758
Enregistrée le :
18/10/1994
Expire le :
18/10/1994
Classes :
0,
9,
12,
38,
39
FLITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR92445781
Enregistrée le :
11/12/1992
Expire le :
11/12/1992
Classes :
0,
7,
12,
39
GAEEL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR92411572
Enregistrée le :
23/03/1992
Expire le :
23/03/1992
Classes :
7
CATOFF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1743910
Enregistrée le :
25/10/1991
Expire le :
25/10/1991
Classes :
0,
7,
12,
39
TACIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1698832
Enregistrée le :
11/10/1991
Expire le :
11/10/1991
Classes :
0,
7,
12,
39
VIMEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1688330
Enregistrée le :
21/08/1991
Expire le :
21/08/1991
Classes :
0,
9,
16
LACTUS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1637165
Enregistrée le :
07/01/1991
Expire le :
07/01/1991
Classes :
0,
9,
37,
42
TECHNICATOME
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1439249
Enregistrée le :
09/12/1987
Expire le :
09/12/1987
Classes :
0,
7,
9,
11,
37,
40,
42
TA TECHNICATOME
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1395353
Enregistrée le :
10/05/1985
Expire le :
10/05/1985
Classes :
0,
36,
37,
42
SETH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1306121
Enregistrée le :
17/04/1985
Expire le :
17/04/1985
Classes :
0,
7,
9,
39
Brevets déposés
Mecanisme d'entrainement d'absorbants de controle de reacteur nucleaire, procede de surveillance et reacteur nucleaire correspondants
Dépôt :
20/10/2017
Publication :
14/06/2019
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
JEREMY MATHIEU, MICHEL BRUN
Systeme de conversion d'energie electrique destine a etre connecte a une charge et comprenant un convertisseur d'energie et un organe d'isolement commandes par circuit a logique programmable sans logiciel embarque et procede de pilotage d'un tel systeme
Dépôt :
03/03/2017
Publication :
24/05/2019
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur :
FRANCK SCHIANCHI, CARLOS RIBEIRO, PIERRE SELLIER, RENE BARTHELEMY
Systeme de circulation d'une installation nucleaire, centrale nucleaire, sous-marin nucleaire et utilisation associes
Dépôt :
30/03/2018
Publication :
30/11/2018
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
OLIVIER COSTE, FABRICE FREGOLENT, SOUFIANE STAMBOULI, RICHARD TURQUIN
Reacteur nucleaire avec echangeurs de chaleur a plaques ou micro canaux integres dans la cuve
Dépôt :
18/10/2013
Publication :
31/08/2018
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
CHARLES FRIBOURG
Assemblage de penetration electrique de cuve d'un reacteur nucleaire
Dépôt :
26/05/2017
Publication :
17/11/2017
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
MICHEL BRUN
Reacteur nucleaire avec entrainement des organes de controle de la reactivite du coeur de type vis-ecrou
Dépôt :
03/02/2017
Publication :
01/09/2017
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
LIONEL RANC, CHARLES DUMANOIS, JEAN-LUC ROUILLER
Assemblage de penetration electrique de cuve d'un reacteur nucleaire
Dépôt :
06/01/2017
Publication :
11/08/2017
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
MICHEL BRUN
Structure d'actionneurs pas a pas du type chenille
Dépôt :
21/01/2011
Publication :
17/03/2017
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
Inventeur :
PIERRE JACOB, JEAN FRANCOIS ROLAND ROUCHON
Echangeur de chaleur a plaques visant des debits homogenes de fluide entre canaux
Dépôt :
06/12/2013
Publication :
02/09/2016
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
CHRISTOPHE CASTANIE, JEAN-YVES CHARCOSSET
Structure de convertisseurs multi-niveaux
Dépôt :
26/06/2015
Publication :
05/02/2016
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
GUILLAUME VRIET
Pompe primaire d'un reacteur nucleaire
Dépôt :
26/06/2015
Publication :
22/01/2016
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
ALEXANDRA ITHURBIDE, PIERRE JACOB
Actionneur comportant un moteur synchrone a redondances statoriques
Dépôt :
03/07/2015
Publication :
22/01/2016
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE
Inventeur :
GUILLAUME VRIET
Systeme d'evacuation de la puissance d'un cœur de reacteur a eau pressurisee
Dépôt :
08/05/2015
Publication :
01/01/2016
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
CHRISTOPHE CASTANIE
Valve et chaudiere comprenant une telle valve
Dépôt :
26/09/2014
Publication :
07/08/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
ROMAIN GREBERT, GILLES HOEBEKE
Dispositif de maintien elastique de tubes de guidage d'un reacteur nucleaire de recherche
Dépôt :
19/12/2014
Publication :
26/06/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
FRANCOIS CLERGUE
Capteur de niveau de liquide avec flotteur libre
Dépôt :
12/07/2013
Publication :
12/06/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
DOMINIQUE PINET
Procede de soudage par diffusion
Dépôt :
09/05/2014
Publication :
15/05/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
LAURENT CANDILLIER, THOMAS MIGNOT
Procede et dispositif de soudage par diffusion a compression uni-axiale, utilisation pour des plaques portant des canaux
Dépôt :
09/05/2014
Publication :
15/05/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
LAURENT JEAN MARIE CANDILLIER, THOMAS MIGNOT
Dispositif de chauffage d'un pressuriseur
Dépôt :
18/07/2014
Publication :
27/02/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
JEAN-PIERRE ROUX
Reacteur nucleaire a eau pressurisee de type integre comportant un pressuriseur integre.
Dépôt :
01/08/2014
Publication :
27/02/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
LAURENT CANDILLIER, JEAN-YVES CHARCOSSET, PHILIPPE PARRAUD
Systeme de production et de distribution d'energie electrique sur un reseau electrique et methode d'optimisation associee
Dépôt :
01/02/2013
Publication :
09/01/2015
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
JONATHAN ROBERTS, XAVIER AUGUSTIN, JEAN CLAUDE DELLINGER
Generateur nucleaire a radioisotope
Dépôt :
09/05/2014
Publication :
21/11/2014
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
JEAN-PIERRE ROUX
Procede de controle de l'etancheite d'un echangeur a plaques
Dépôt :
03/01/2014
Publication :
08/08/2014
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
LAURENT JEAN MARIE CANDILLIER, MARC HOUZE, THOMAS MIGNOT
Systeme pour evacuer la puissance residuelle d'un reacteur nucleaire a eau sous pression
Dépôt :
19/07/2013
Publication :
21/02/2014
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
CHRISTIAN MARIE, OLIVIER COSTE, FABRICE MARTIN
Systeme d'evacuation de la puissance residuelle d'un reacteur nucleaire a eau sous pression
Dépôt :
19/07/2013
Publication :
21/02/2014
Déposant :
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
Inventeur :
CHARLES FRIBOURG