ORCOM BESANCON

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Statuts d’entreprise publiés


06/07/2026
Statuts mis à jour

06/07/2026
Statuts mis à jour

27/01/2025
Statuts mis à jour

21/06/2021
Statuts mis à jour

05/07/2017
Statuts mis à jour

30/08/2013
Statuts mis à jour

29/01/2013
Statuts mis à jour

05/09/2012
Statuts mis à jour

05/09/2012
Statuts mis à jour

05/09/2012
Statuts mis à jour

22/07/2011
Statuts mis à jour

22/07/2011
Statuts mis à jour

22/07/2011
Statuts mis à jour

22/07/2011
Statuts mis à jour

24/07/2007
Statuts mis à jour

31/07/2003
Statuts mis à jour

01/08/2002
Statuts mis à jour

22/09/2000
Statuts mis à jour

27/09/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


06/07/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

27/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

17/07/2024

12/07/2023

29/12/2022
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination(s) de gérant(s)

12/03/2020
- Nomination de co-gérant

12/03/2020
- Nomination de co-gérant

10/03/2020

21/02/2020
- Démission de co-gérant
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)

22/10/2019
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) relative(s) aux associés

01/10/2019

17/02/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration

23/10/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration

26/07/1996
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/06/1993
- ACTE EN DATE DU 16 JUIN 1993 : FUSION ABSORPTION DE LA STE CABINET PIZARDPAR LA SOCIETE EXCOM AGCI

04/05/1993
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Annonces légales


16/07/2026
Modifications et mutations diverses

12/07/2026
Modifications et mutations diverses

12/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/01/2025
Modifications et mutations diverses

21/07/2024
Modifications et mutations diverses

21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/12/2022
Modifications et mutations diverses

19/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/03/2020
Modifications et mutations diverses

25/02/2020
Modifications et mutations diverses

21/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/07/2017
Modifications et mutations diverses

22/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/09/2013
Modifications et mutations diverses

21/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/02/2013
Modifications et mutations diverses

26/09/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


27/02/2023
Accord forfait mobilités durables