Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
09/01/2026
Statuts mis à jour
22/10/2024
Statuts mis à jour
22/10/2024
Statuts mis à jour
15/07/2021
Statuts mis à jour
07/03/2019
Statuts mis à jour
14/12/2016
Statuts mis à jour
04/11/2014
Statuts mis à jour
04/11/2014
Statuts mis à jour
29/01/2014
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
09/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/07/2025
- Projet de scission
16/07/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
10/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/10/2024
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
01/07/2024
24/06/2021
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
16/06/2021
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
27/05/2021
09/10/2020
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/09/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/07/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/04/2017
- Nomination(s) de gérant(s)
21/11/2013
- projet de traité d'apport partiel d'actif de la société ROUSSELON FRERES ET CIE SAS, société apporteuse et la société ROUSSELON DUMAS SABATIER SAS, société bénéficiaire
18/02/2003
12/02/2001
15/02/2000
22/12/1999
Annonces légales
02/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2026
Modifications et mutations diverses
27/07/2025
Vente d'établissements
27/07/2025
Vente d'établissements
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2024
Vente d'établissements
12/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2021
Modifications et mutations diverses
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2021
Modifications et mutations diverses
22/06/2021
Modifications et mutations diverses
11/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2017
Modifications et mutations diverses
22/12/2016
Modifications et mutations diverses
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2014
Modifications et mutations diverses
16/02/2014
Modifications et mutations diverses
30/11/2013
Vente d'établissements
17/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
32 DUMAS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5061128
Enregistrée le :
10/06/2024
Expire le :
10/06/2024
Classes :
8,
21
SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4059479
Enregistrée le :
09/01/2014
Expire le :
09/01/2014
Classes :
8,
21
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4018897
Enregistrée le :
10/07/2013
Expire le :
10/07/2013
Classes :
8,
21
EDONIST
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4012878
Enregistrée le :
17/06/2013
Expire le :
17/06/2013
Classes :
8,
21
SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3904515
Enregistrée le :
13/03/2012
Expire le :
13/03/2012
Classes :
8,
21
32 DUMAS INTERNATIONAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3818291
Enregistrée le :
25/03/2011
Expire le :
25/03/2011
Classes :
8,
21
32 DUMAS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3423155
Enregistrée le :
10/04/2006
Expire le :
10/04/2006
Classes :
0,
8,
16,
21
SABATIER TROMPETTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3382817
Enregistrée le :
29/09/2005
Expire le :
29/09/2005
Classes :
0,
8,
21
SABATIER LE CASOAR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3360283
Enregistrée le :
20/05/2005
Expire le :
20/05/2005
Classes :
8
RHD PRO INTERNATIONAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3277172
Enregistrée le :
25/02/2004
Expire le :
25/02/2004
Classes :
0,
8,
16,
21
2 LIONS SABATIER INTERNATIONAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3221584
Enregistrée le :
18/04/2003
Expire le :
18/04/2003
Classes :
8
IZI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3150032
Enregistrée le :
18/02/2002
Expire le :
18/02/2002
Classes :
0,
8,
16,
21
LION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99829828
Enregistrée le :
17/12/1999
Expire le :
17/12/1999
Classes :
8
FUSO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99785487
Enregistrée le :
30/03/1999
Expire le :
30/03/1999
Classes :
0,
8,
16,
21
SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98748441
Enregistrée le :
04/09/1998
Expire le :
04/09/1998
Classes :
0,
4,
8,
14,
21,
24
LION SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92414360
Enregistrée le :
09/04/1992
Expire le :
09/04/1992
Classes :
8
MG VERITABLE SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1596859
Enregistrée le :
12/06/1990
Expire le :
12/06/1990
Classes :
8
PROFESSIONAL SABATIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1566460
Enregistrée le :
21/12/1989
Expire le :
21/12/1989
Classes :
8
32
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1357731
Enregistrée le :
27/05/1986
Expire le :
27/05/1986
Classes :
8
DUMAS AINE 32
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1357730
Enregistrée le :
27/05/1986
Expire le :
27/05/1986
Classes :
8
2 LIONS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1246730
Enregistrée le :
30/09/1983
Expire le :
30/09/1983
Classes :
8
SABATIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1216373
Enregistrée le :
22/10/1982
Expire le :
22/10/1982
Classes :
8
LION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1214975
Enregistrée le :
08/10/1982
Expire le :
08/10/1982
Classes :
8