Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
06/02/2017
Statuts mis à jour
16/12/2015
Statuts mis à jour
16/12/2015
Statuts mis à jour
18/04/2013
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
20/11/2023
- Réduction du capital
11/07/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/09/2013
- Modification des commissaires aux comptes
25/06/2012
Annonces légales
16/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2019
Modifications et mutations diverses
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2013
Modifications et mutations diverses
06/07/2012
Créations d'établissements
Marques déposées
WE SHARE THE POWER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4190099
Enregistrée le :
18/06/2015
Expire le :
18/06/2015
Classes :
35,
36,
37,
38,
39,
40,
41,
42
OCEADE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4081207
Enregistrée le :
03/04/2014
Expire le :
03/04/2014
Classes :
7,
37,
39,
40,
45
AQUAVAR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3249099
Enregistrée le :
02/10/2003
Expire le :
02/10/2003
Classes :
0,
6,
7,
11,
20
CLOSOIL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3249098
Enregistrée le :
02/10/2003
Expire le :
02/10/2003
Classes :
0,
6,
7,
11,
20
NEYRPIC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1320867
Enregistrée le :
21/08/1985
Expire le :
21/08/1985
Classes :
0,
6,
7,
9,
16,
19
DIGIPID
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1257229
Enregistrée le :
12/01/1984
Expire le :
12/01/1984
Classes :
0,
7,
9
AMIL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1240080
Enregistrée le :
04/07/1983
Expire le :
04/07/1983
Classes :
7
AVIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1240082
Enregistrée le :
04/07/1983
Expire le :
04/07/1983
Classes :
7
AVIO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1240081
Enregistrée le :
04/07/1983
Expire le :
04/07/1983
Classes :
7
Brevets déposés
Procede de rehabilitation d'une installation de conversion d'energie et installation de conversion d'energie rehabilitee
Dépôt :
12/12/2014
Publication :
17/05/2019
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
SYLVAIN LAVIGNE, CLAUDE BERAL, SYLVAIN ANTHEAUME, JEAN-BERNARD HOUDELINE
Hydrolienne
Dépôt :
07/06/2013
Publication :
19/10/2018
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
ERIC JOUBARNE
Procede de fabrication d'une partie tournante de machine hydraulique, partie tournante fabriquee selon ce procede, machine hydraulique et installation de conversion d'energie
Dépôt :
28/11/2014
Publication :
09/12/2016
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
MICHEL SABOURIN, LAURENT BORNARD
Partie tournante de machine hydraulique, machine hydraulique equipee d'une telle partie tournante et installation de conversion d'energie comprenant une telle machine
Dépôt :
28/11/2014
Publication :
09/12/2016
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
LAURENT BORNARD, MICHEL SABOURIN
Roue de type francis pour turbine et installation de conversion d'energie comprenant une telle roue
Dépôt :
20/06/2014
Publication :
05/08/2016
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
THOMAS DE COLOMBEL
Procede de surveillance d'un site industriel, dispositif de surveillance et systeme de surveillance associes
Dépôt :
01/08/2014
Publication :
22/07/2016
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
STEPHANE POETE
Injecteur hydraulique de turbine pelton et methode de demontage partiel d'un tel injecteur
Dépôt :
13/03/2015
Publication :
22/07/2016
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
JEAN-FRANCOIS BERTEA, SERGE TROILO
Turbine a double reglage et installation de conversion d'energie comprenant une telle turbine
Dépôt :
01/08/2014
Publication :
03/06/2016
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
HAI TRIEU PHAN
Procede de fabrication d'une roue de type francis pour machine hydraulique et roue fabriquee par un tel procede
Dépôt :
10/07/2015
Publication :
15/04/2016
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
GEORGES ROSSI, GUILLAUME RUDELLE, ERIC BARTHELET, STEPHANE MEYNIEL, LOUIS MATHIEU
Plateforme d'acces a une machine hydraulique et methodes d'installation et de demontage d'une telle plateforme dans un tube d'aspiration
Dépôt :
13/03/2015
Publication :
22/01/2016
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
LUCAS CHABERT, FRANCOIS CZERWINSKI
Directrice pour machine hydraulique, son procede de fabrication et machine hydraulique comprenant au moins une telle directrice
Dépôt :
26/10/2012
Publication :
20/11/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
GEORGES ROSSI, ANTOINE VAICHERE, ERIC BARTHELET
Procede de fixation de deux pieces metalliques entre elles
Dépôt :
27/06/2014
Publication :
04/09/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
ERIC BERTHELET, JULIEN FERLET, JULIEN GRANGY, CLAUDE BUCHI, MATTHIEU BALOYAN
Systeme de fixation d'elements magnetiques dans une machine electrique a aimants permanents.
Dépôt :
23/08/2013
Publication :
07/08/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
GUILLAUME BATZ, LINA DUQUE, GLENN HENRY ARDLEY, SEBASTIEN LE LEZ, ERWANN BOIVENT
Procede de soudage de deux bords d'une ou plusieurs pieces en acier l'un a l'autre et conduite forcee obtenue par un tel procede.
Dépôt :
06/12/2013
Publication :
03/07/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
SERGE PRIGENT, FLORIAN DUPARCHY, ARNAUD DONCOURT
Procede et outil de fabrication d'une roue pour turbine hydraulique,
et turbine hydraulique fabriquee par un tel procede
Dépôt :
07/11/2014
Publication :
29/05/2015
Déposant :
ALSTOM RENEWABLE TECHNOLOGIES
Inventeur :
ERIC BARTHELET, ANDRE GAUDE, GREGORY JASPARD, JULIEN FERLET, MATTHIEU BALOYAN
Dispositif de commande du deplacement d'un verin hydraulique, notamment pour machines hydrauliques.
Dépôt :
17/01/2014
Publication :
10/04/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
ARMIN STEINHILBER
Systeme d'etancheite a compensation de pression pour arbre de rotation ou de translation.
Dépôt :
29/11/2013
Publication :
20/03/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
THOMAS ROBIC
Helice pour machine hydraulique, machine hydraulique equipee d'une telle helice et methode d'assemblage d'une telle helice
Dépôt :
07/12/2012
Publication :
20/03/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
MICHEL SABOURIN, SEBASTIEN BEAULIEU
Procede d'assemblage d'une machine electrique a aimants permanents
Dépôt :
22/03/2013
Publication :
06/02/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
LINA DUQUE, GUILLAUME BATS, STEPHANE DUCEUX, MARC DE BORTOLI, LAURENT ROPERT, MOHAMED SGHIOURI
Robinet comportant un dispositif d'immobilisation d'un tourillon, installation de conversion d'energie / reseau de distribution de fluide comprenant un tel robinet et methode de demontage d'un tel robinet
Dépôt :
11/07/2014
Publication :
30/01/2015
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
ALAIN MATHIEU
Installation de conversion d'energie hydraulique en energie mecanique ou electrique.
Dépôt :
30/07/2010
Publication :
24/10/2014
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
PAUL TOULOUSE
Systeme de guidage d'un arbre vertical de machine tournante et installation de conversion d'energie incorporant un tel systeme
Dépôt :
19/04/2013
Publication :
08/08/2014
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
ALAIN MATHIEU, LUC MELET, EMMANUEL GODEC
Organe formant pointe pour roue de machine hydraulique, roue et machine hydraulique equipees d'un tel organe
Dépôt :
08/01/2010
Publication :
11/07/2014
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
RACHEL CHIAPPA, DANIELE BAZIN, CLAUDE BERAL, JEAN FRANCOIS BERTEA, ERIC GAUDIN
Frette pour palier hydrostatique ou hydrodynamique, procede de montage d'une telle frette sur un arbre, ensemble forme d'une telle frette et d'un arbre
Dépôt :
18/10/2013
Publication :
02/05/2014
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
LUCAS CHABERT
Installation hydraulique de conversion d'energie et procede de commande d'une telle installation
Dépôt :
20/08/2010
Publication :
18/04/2014
Déposant :
ALSTOM HYDRO FRANCE
Inventeur :
JACQUES BREMOND, JOEL LOUIS PIERRE MARIN, FARID MAZZOUJI, DANIELE BAZIN