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Statuts d’entreprise publiés
03/07/2025
Statuts mis à jour
29/05/2019
Statuts mis à jour
18/07/2018
Statuts mis à jour
03/01/2018
Statuts mis à jour
22/12/2016
Statuts mis à jour
22/12/2016
Statuts mis à jour
14/04/2014
Statuts mis à jour
10/04/2014
Statuts mis à jour
06/01/2014
Statuts mis à jour
23/07/2012
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
03/07/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
03/07/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
01/04/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
29/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/12/2021
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
30/04/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2020
- Modification des commissaires aux comptes
07/05/2019
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Annonces légales
18/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Modifications et mutations diverses
23/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2020
Modifications et mutations diverses
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
05/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2014
Modifications et mutations diverses
15/01/2014
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
Sepale
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4784859
Enregistrée le :
13/07/2021
Expire le :
13/07/2021
Classes :
37,
39
Sépale
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4784883
Enregistrée le :
13/07/2021
Expire le :
13/07/2021
Classes :
37,
39
Sepale Conseil
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4785008
Enregistrée le :
13/07/2021
Expire le :
13/07/2021
Classes :
35,
36,
37,
39,
40,
42
Sepale Energie
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4785028
Enregistrée le :
13/07/2021
Expire le :
13/07/2021
Classes :
35,
36,
37,
39,
40,
42
Sépale
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4783128
Enregistrée le :
06/07/2021
Expire le :
06/07/2021
Classes :
35,
36,
40,
42
Sepale
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4783042
Enregistrée le :
06/07/2021
Expire le :
06/07/2021
Classes :
35,
36,
40,
42