MOULAGES INDUSTRIELS DU HAUT BUGEY (MIHB)

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Statuts d’entreprise publiés

30/09/2016
Statuts mis à jour
16/10/2012
Statuts mis à jour
29/12/2011
Statuts mis à jour
29/12/2011
Statuts mis à jour
29/12/2011
Statuts mis à jour
16/12/2008
Statuts mis à jour
23/09/2005
Statuts mis à jour
11/08/2004
Statuts mis à jour
25/03/2002
Statuts mis à jour
08/11/1999
Statuts mis à jour
06/09/1996
Statuts mis à jour
13/10/1995
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

04/02/2020
- Scission
28/11/2019
28/11/2019
04/10/2019
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
18/09/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/10/2011
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés PLASTIQUES VALBERT SAS - RCS Bourg 777 347 592
16/09/2008
- sur la valeur des apports effectués par la SAS DOMIPLAST
11/08/2008
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés DOMIPLAST, 317 960 045 RCS BOURG EN BRESSE
30/07/2008
- Nomination de commissaire aux apports
06/09/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/03/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/06/2002
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
04/01/2002
- DEPOT PREALABLE A UNE REDUCTION DU CAPITAL PAR REMBOURSEMENT EN NUMERAIRE
15/01/1998
- CHANGEMENTS DE MEMBRES DANS LE CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- CHANGEMENTS DE MEMBRES DANS LE CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
04/11/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/1995
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- DE LA SOCIETE ANONYME JULLIEN MARCEL PLASTIQUE JMP AU CAPITAL DE 640 000 FRSDONT LE SIEGE EST A OYONNAX, 29 RUE CASTELLION RCS BOURG B 302 722 764
05/12/1994
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- APPORT-FUSION DE LA SOCIETE JULLIEN MARCEL PLASTIQUES - JMP PAR LA SOCIETEMOULAGES INDUSTRIELS DU HAUT BUGEY - M.I.H.B.
18/10/1994
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Annonces légales

02/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Modifications et mutations diverses
26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
03/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2013
Modifications et mutations diverses
26/10/2012
Modifications et mutations diverses
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
04/01/2009
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

10/02/2026
Accord d'entreprise activité partielle de longue durée - rebond
29/04/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (nao) 2025
27/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
27/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
17/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
12/02/2024
Accord d'entreprise sur le travail d'un jour ferie donnant lieu a repos compensateur
13/11/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du 08/06/2011
13/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps (cet)
17/07/2023
Procès-verbal d’ouverture des négociations (l.2242-6 du code du travail) et d’accord de clôture de la négociation annuelle obligatoire (nao) 2023
26/09/2022
Procès-verbal d'ouverture de négociation (l.2242-6 du code du travail) et d'accord de clôture de la négociation annuelle obligatoire (nao) 2022
23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
28/03/2022
Accord d'entreprise relatif a l'entretien professionnel
02/08/2021
Procès-verbal d'accord de clôture de la négociation annuelle obligatoire (nao) 2021
31/12/2020
Accord relatif à la prévoyance (incapacité, invalidité et décès) des cadres et assimilés
31/12/2020
Accord relatif à la prévoyance (incapacité, invalidité et décès) des non cadres
31/12/2020
Accord relatif aux remboursements complémentaires de frais médicaux des cadres et assimilés
02/09/2020
Accord d'entreprise - mise en place prime exceptionnelle pouvoir d'achat dite pepa
02/09/2020
Procès-verbal d'accord de clôture de la négociation annuelle obligatoire (nao) 2020
18/05/2020
Accord sur les mesures prises afin d'éviter l'activité partielle pendant la crise du coronavirus
04/03/2020
Avenant n° 2 a l'accord d'entreprise sur le regime de prevoyance complementaire des salaries non cadres
04/03/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 12 janvier 2015 instituant un régime collectif et obligatoire de protection sociale complémentaire frais de santé
16/09/2019
Procès verbal d'accord de cloture de la négociation annuelle obligatoire
12/03/2019
Accord relatif au droit a la deconnexion
05/02/2019
Accord d'entreprise relatif a l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Marques déposées

NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4044932
Enregistrée le : 05/11/2013
Expire le : 05/11/2013
Classes : 17, 19, 20, 37
DRAGONSKAL
DRAGONSKAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4044933
Enregistrée le : 05/11/2013
Expire le : 05/11/2013
Classes : 17, 19, 20, 37

Brevets déposés

Bouchon verseur telescopique
Bouchon verseur telescopique
Dépôt : 13/04/2012
Publication : 07/12/2012
Déposant : MOULAGES INDUSTRIELS DU HAUT BUGEY
Inventeur : FREDERIC JULLIEN