CHEVAL FRERES SOC

CHEVAL FRERES SOC

12 RUE LIRENNE - 25480 ECOLE-VALENTIN
03 81 40 56 00
contact@cheval-freres.fr
Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

04/03/2025
Statuts mis à jour
04/03/2025
Statuts mis à jour
26/07/2017
Statuts mis à jour
20/10/2014
Statuts mis à jour
20/10/2014
Statuts mis à jour
20/10/2014
Statuts mis à jour
11/07/2005
Statuts mis à jour
23/06/2004
Statuts mis à jour
06/11/2002
Statuts mis à jour
26/12/2000
Statuts mis à jour
21/02/1996
Statuts mis à jour

Actes publiés

07/12/2023
23/08/2018
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
15/05/2017
- Projetde fusion conclu entre les sociétés CHEVAL FRERES (société absorbante) et HARDEX (société absorbée)
04/08/2016
- Changement de président
22/06/2009
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
19/12/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
14/06/2005
- RAPPORT EN DATE DU IER JUIN 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LATRANSFORMATION DE LA SA EN SAS
19/05/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/07/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/04/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/2001
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
14/05/2001
- RAPPORT EN DATE DU 7 MAI 2001, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR LA STE CHEVAL FRERES A LA STE LASER CHEVAL
11/04/2001
- TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 10 AVRIL 2001, INTERVENUENTRE LA SA CHEVAL FRERES ET LA SA LASER CHEVAL
21/01/2000
- Changement de président directeur général
17/02/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général

Annonces légales

09/03/2025
Modifications et mutations diverses
10/12/2023
Modifications et mutations diverses
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
19/05/2017
Vente d'établissements
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2009
Modifications et mutations diverses
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2009
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

15/07/2025
Accord collectif sur la mise en place d'horaire réduit de fin de semaine
15/07/2025
Accord relatif à l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
20/05/2024
Un accord relatif à l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Marques déposées

VIPP
VIPP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5150198
Enregistrée le : 23/05/2025
Expire le : 23/05/2025
Classes : 14
cheval frères
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4373990
Enregistrée le : 05/07/2017
Expire le : 05/07/2017
Classes : 14, 16, 37
hardex
hardex
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4373995
Enregistrée le : 05/07/2017
Expire le : 05/07/2017
Classes : 14, 16, 40

Brevets déposés

Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Dépôt : 10/08/2018
Publication : 22/03/2019
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de montre a verrouillage central
Dépôt : 14/03/2014
Publication : 04/09/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : CLAUDE LAURENT, BENOIT BECHET, DAVID KRUTTLI
Ensemble de couronne telescopique a effet d'effacement dans le boitier d'une montre
Ensemble de couronne telescopique a effet d'effacement dans le boitier d'une montre
Dépôt : 14/03/2014
Publication : 05/06/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de remontoir de montre a effet telescopique par declenchement automatique
Ensemble de couronne de remontoir de montre a effet telescopique par declenchement automatique
Dépôt : 10/01/2014
Publication : 20/02/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de remontoir de montre, a effet telescopique
Ensemble de couronne de remontoir de montre, a effet telescopique
Dépôt : 14/06/2013
Publication : 30/01/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Montre du type comportant une couronne pour la manoeuvre d'une lunette tournante indicatrice dite "rehaut"
Montre du type comportant une couronne pour la manoeuvre d'une lunette tournante indicatrice dite "rehaut"
Dépôt : 14/06/2013
Publication : 09/01/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : CLAUDE LAURENT
Ensemble de couronne de commande d'une lunette indicatrice tournante, dite "rehaut", et montre le comportant
Dépôt : 06/09/2013
Publication : 14/03/2014
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : THOMAS LAMBEY
Couronne dynamometrique de remontoir de montre
Dépôt : 26/10/2012
Publication : 10/05/2013
Déposant : CHEVAL FRERES SAS
Inventeur : JEAN-PIERRE CASSARD
Couronne de remontoir de montre multifonctions
Couronne de remontoir de montre multifonctions
Dépôt : 26/08/2011
Publication : 17/08/2012
Déposant : CHEVAL FRERES SAS
Inventeur : BENOIT BECHET