SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR

SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR

3 AVENUE VICTOR HUGO - 28000 CHARTRES
02 37 20 30 40
scael@groupe-scael.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

04/05/2026
Statuts mis à jour
18/03/2026
Statuts mis à jour
05/11/2021
Statuts mis à jour
26/04/2019
Statuts mis à jour
08/03/2018
Statuts mis à jour
10/04/2015
Statuts mis à jour
05/02/2014
Statuts mis à jour
29/04/2013
Statuts mis à jour
29/04/2013
Statuts mis à jour
29/04/2013
Statuts mis à jour
29/04/2013
Statuts mis à jour
21/08/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
company.balancesheets.type_AC
30/06/2024
company.balancesheets.type_AC
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes publiés

04/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/03/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/03/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/03/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
06/05/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/02/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
11/03/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/03/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/09/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/05/2019
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/11/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/04/2016
- Divers
29/01/2016
- Divers
29/01/2016
- Divers
25/03/2015
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2014
- Divers
12/11/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2012
- Divers
25/04/2012
- Divers
14/02/2007
- Modification des commissaires aux comptes Divers Divers
- Modification des commissaires aux comptes Divers Divers
- Modification des commissaires aux comptes Divers Divers

Annonces légales

26/03/2026
Modifications et mutations diverses
12/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Modifications et mutations diverses
06/05/2025
Modifications et mutations diverses
03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2025
Modifications et mutations diverses
25/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2024
Modifications et mutations diverses
11/09/2022
Modifications et mutations diverses
03/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2022
Modifications et mutations diverses
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
24/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2020
Modifications et mutations diverses
19/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
28/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2018
Modifications et mutations diverses
01/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Modifications et mutations diverses
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2016
Modifications et mutations diverses
10/02/2016
Modifications et mutations diverses
29/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2015
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

13/01/2026
Règlement intérieur
13/01/2026
Négociations annuelles obligatoires
30/12/2025
Don de jours
29/04/2024
Protocole d'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2023
14/08/2023
Vote par voie electronique
14/08/2023
Accord sur le perimetre de mise en place du comite social et economique
17/07/2023
Accord d’entreprise relatif a la prorogation des mandats des membres du comite social et economique de l’ues scael
17/01/2022
Négociations annuelles obligatoires
05/09/2019
Accord sur la mise en place du comite social et economique au sein de l'ues scael
29/08/2019
Avenant n° 2 à l'accord collectif du 01/10/2016 relatif à la modification du périmètre de l'ues scael
08/04/2019
Prime exceptionnelle "macron"
13/12/2018
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
03/01/2018
Accord nao 2017

Marques déposées

SUR LE CHAMP !
SUR LE CHAMP !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4481481
Enregistrée le : 10/09/2018
Expire le : 10/09/2018
Classes : 29, 30, 31, 39
AGRI-QUARTIER
AGRI-QUARTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4402214
Enregistrée le : 07/11/2017
Expire le : 07/11/2017
Classes : 29, 30, 31, 39, 43
AGRIQUARTIER
AGRIQUARTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4402211
Enregistrée le : 07/11/2017
Expire le : 07/11/2017
Classes : 29, 30, 31, 39, 43
SOLUFARM LA PERFORMANCE PAR LES SERVICES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4293167
Enregistrée le : 12/08/2016
Expire le : 12/08/2016
Classes : 35, 38, 42, 44
TER'A
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3718293
Enregistrée le : 03/03/2010
Expire le : 03/03/2010
Classes : 1, 7, 8, 31, 35, 42, 44
Coop&
Coop&
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3696536
Enregistrée le : 04/12/2009
Expire le : 04/12/2009
Classes : 1, 4, 5, 29, 30, 31
Coop&Tech
Coop&Tech
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3696537
Enregistrée le : 04/12/2009
Expire le : 04/12/2009
Classes : 9, 38, 39, 40, 41, 42, 44