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Statuts d’entreprise publiés
02/06/2025
Statuts mis à jour
04/02/2025
Statuts mis à jour
01/12/2011
Statuts mis à jour
01/12/2011
Statuts mis à jour
01/12/2011
Statuts mis à jour
07/02/2011
Statuts mis à jour
07/02/2011
Statuts mis à jour
07/02/2011
Statuts mis à jour
13/03/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan social
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan social
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan social
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
07/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
24/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/06/2025
- Ordonnance
02/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
04/02/2025
- Déclaration de régularité et de conformité
04/02/2025
- Déclaration de régularité et de conformité
04/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/12/2024
02/12/2024
02/12/2024
13/11/2024
30/10/2024
30/10/2024
30/10/2024
30/10/2024
30/10/2024
30/10/2024
08/07/2024
08/07/2024
30/05/2024
13/05/2024
13/05/2024
02/05/2024
Annonces légales
17/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2026
Modifications et mutations diverses
12/09/2025
Modifications et mutations diverses
05/06/2025
Modifications et mutations diverses
18/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2025
Modifications et mutations diverses
10/07/2024
Modifications et mutations diverses
10/07/2024
Modifications et mutations diverses
17/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2024
Modifications et mutations diverses
10/05/2024
Vente d'établissements
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
03/11/2023
Vente d'établissements
12/07/2023
Modifications et mutations diverses
27/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2023
Vente d'établissements
02/05/2023
Vente d'établissements
10/02/2023
Modifications et mutations diverses
16/11/2022
Vente d'établissements
15/11/2022
Modifications et mutations diverses
02/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2022
Modifications et mutations diverses
31/05/2021
Modifications et mutations diverses
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
03/02/2026
Avenant 3 a l’accord sur l’organisation et l’amenagement du temps de travail du 7 avril 2021 et ses avenants
03/02/2026
Accord de mise en place d'équipes de suppléance
09/12/2025
Un accord relatif aux mesures d'accompagnement dans le cadre du projet de cession du site de maisons-alfort
02/12/2025
L’accord relatif au temps de travail au sein de l’établissement de neuville sur saône de la société sanofi winthrop industrie
14/10/2025
Accord astreinte m&s site ambares
05/08/2025
Un accord collectif de méthode dans le cadre du projet de cession du site d'amilly
29/07/2025
Accord d’etablissement sur l’indemnisation du travail en zone b&c, sur l’indemnisation du port d’equipements individuels et sur l’indemnisation liee a des activites specifiques
22/07/2025
Accord mesures d'accompagnement amilly
15/07/2025
Accord de transition astrea
03/06/2025
Accord sur les astreintes, permanences et interventions exceptionnelles de l'établissement de le trait
06/05/2025
Avenant de revision de l'accord d'etablissement relatif au regime d'astreintes de tours du 15 novembre 2012
15/04/2025
Accord d'etablissement portant sur la mise en place d'une prime d'habillage/déshabillage et les modalités de décompte du temps de travail effectif sur le site d'aramon
15/04/2025
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et economique swi ex-saf
01/04/2025
Un protocole d’accord de fin de conflit
01/04/2025
Un accord d'entreprise portant sur le maintien des instances représentatives du personnel de sag, de saf et de genzyme polyclonals
18/03/2025
Accord relative à la prorogation des mandats des membres du cse et des membres de la cssct du site de tours
01/07/2024
Accord de mesures d’accompagnement dans le cadre de la negociation sur le projet de transfert a dhl des activites de stockage et distribution des centres de distribution
24/06/2024
Accord portant sur les conditions d'attribution et l'indemnisation des titres restaurant sur le site de lyon gerland
10/06/2024
Avenant portant sur la revision de l’accord sur les primes d’astreinte au sein de swi lyon gerland du 5 novembre 2015 et son avenant du 3 juin 2019
06/05/2024
Accord d'anticipation visant à adapter le nombre et le périmètre des etablissements distincts au sein de sanofi pasteur par la réitération de l'accord groupe relatif au nombre et au périmètre des etablissements distincts au sein du groupe sanofi en france
19/02/2024
Avenant à l'accord d'établissement portant sur l'attribution de tîtres restaurant sur le site de mourenx
19/02/2024
Protocole d'accord préelectoral relatif à l'éléction du comité social et economique d'etablissement de tours
12/02/2024
Protocole d'accord préelectoral relatif aux modalités de scrutin de l'éléction du comité social et economique d'etablissement de tours
12/02/2024
Accord relatif à l'indemnisation du travail en zone froide et au port de l'ari sur le site du trait
29/01/2024
Accord d'etablissement portant sur la reconduction de l'accord sur l'organisation et l'amenagement du temps de travail du 7 avril 2021 et sur la revision des dispositions relatives au rythme de nuit
Marques déposées
SOLUTRICINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3419441
Enregistrée le :
22/03/2006
Expire le :
22/03/2006
Classes :
3,
5
LUTERAN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3389048
Enregistrée le :
28/10/2005
Expire le :
28/10/2005
Classes :
5
SOLUTRICINE ACEROLA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3355564
Enregistrée le :
26/04/2005
Expire le :
26/04/2005
Classes :
5
DAKOTA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR95594414
Enregistrée le :
25/10/1995
Expire le :
25/10/1995
Classes :
5
PIPRAM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1273922
Enregistrée le :
25/05/1984
Expire le :
25/05/1984
Classes :
5
MICROIDS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1252085
Enregistrée le :
25/11/1983
Expire le :
25/11/1983
Classes :
5
PERLULE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1238245
Enregistrée le :
10/06/1983
Expire le :
10/06/1983
Classes :
5