FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL (APPRENTIS D'AUTEUIL)

FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL (APPRENTIS D'AUTEUIL)

40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 PARIS
01 44 14 73 06
contact@apprentis-auteuil.org
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

11/01/2019
Statuts mis à jour
11/01/2019
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet

Actes publiés

04/09/2024
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
07/12/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/07/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/12/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
29/12/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
04/05/2021
23/04/2021
- Projet de fusion
05/08/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/07/2020

Annonces légales

13/09/2024
Modifications et mutations diverses
13/07/2022
Modifications et mutations diverses
12/01/2022
Modifications et mutations diverses
07/01/2022
Modifications et mutations diverses
07/01/2022
Modifications et mutations diverses
06/05/2021
Vente d'établissements
27/04/2021
Vente d'établissements
14/08/2020
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

13/01/2026
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
13/01/2026
Avenant de revision n° 2 du 3 juillet 2024 portant revision de l'accord triennal a duree determinee du 22 octobre 2020 de mise en oeuvre de la formation professionnelle
13/01/2026
Avenant n° 1 a l'accord a duree determinee du 11 janvier 2024 relatif aux representants du personnel elus et aux modalites d'exercice du dialogue social au sein de la fondation apprentis d'auteuil
13/01/2026
Proces verbal d'ouverture des negociations relatives aux negociations annuelles obligatoires pour l'annee 2025
30/12/2025
Accord collectif sur la negociation annuelle obligatoire relatif a la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee pour l'annee 2025
30/12/2025
Avenant de revision de l'accord du 7 juin 2000 sur les relations entre la fondation et les salaries de l'enseignement agricole (article 5)
30/12/2025
Accord a duree indeterminee relatif au teletravail au sein de la fondation apprentis d'auteuil du 19 decembre 2024
30/12/2025
Accord d’adaptation et de substitution relatif a la reprise des salaries du lycee saint françois d’assise au sein de la fondation apprentis d’auteuil en application de l’article l.2261-14 du code du travail
02/12/2025
Négociation annuelle obligatoire cocnernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
02/12/2025
Accord à durée déterminée du 19 décembre 2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations au sein de la fondation apprentis d'auteuil
22/07/2024
Avenant n° 1 à l’accord collectif du 3 juillet 2023 à l’issue de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l’année 2023
22/07/2024
Avenant n° 1 constatant et rectifiant des erreurs dans l’avenant de revision du 5 avril 2023 des accords de la famille professionnelle des cadres
22/07/2024
Accord a duree determinee relatif aux representants du personnel elus et aux modalites d’exercice du dialogue social au sein de la fondation apprentis d’auteuil
22/07/2024
Avenant n° 1 a l’accord a duree determinee du 7 septembre 2023 relatif a la definition des perimetres cse et a la mise en place des cssct et des representants de proximite au sein de la fondation apprentis d’auteuil
22/07/2024
Avenant de revision des accords de la famille professionnelle des cadres
22/07/2024
Accord a duree indeterminee relatif aux designations syndicales et aux modalites d’exercice des fonctions syndicales au sein de la fondation apprentis d’auteuil
28/11/2023
Avenant n° 2 a l’accord a duree determinee du 29 juin 2020 relatif au teletravail a la fondation apprentis d’auteuil
28/11/2023
Accord collectif a duree determinee relatif au contrat a objet defini
28/11/2023
Accord a duree determinee relatif a la definition des perimetres des comites sociaux et economiques & a la mise en place des commissions sante securite et conditions de travail et des representants de proximite au sein de la fondation apprentis d’auteuil
28/11/2023
Avenant n° 1 à l’accord collectif à l’issue de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l’année 2022
28/11/2023
Accord collectif à l’issue de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l’année 2022
28/11/2023
Accord a duree determinee relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et a la lutte contre les discriminations au sein de la fondation apprentis d'auteuil
28/11/2023
Accord d’adaptation et de substitution a la suite du transfert des salaries de l’association marseillaise des missions du midi au sein de la fondation apprentis d’auteuil en application de l’article l.2261-14 du code du travail
28/11/2023
Avenant n° 1 portant revision de l’accord triennal a duree determinee du 20 octobre 2020 de mise en œuvre de la formation professionnelle
28/11/2023
Accord collectif à l’issue de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l’année 2023

Marques déposées

KAYRN
KAYRN
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5207867
Enregistrée le : 11/12/2025
Expire le : 11/12/2025
Classes : 16, 41
Kayrn
Kayrn
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5207932
Enregistrée le : 11/12/2025
Expire le : 11/12/2025
Classes : 16, 41
MOB AND GO
MOB AND GO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4946514
Enregistrée le : 17/03/2023
Expire le : 17/03/2023
Classes : 36, 38, 41
LA RESSOURCERIE d'Apprentis d'Auteuil depuis 1866
LA RESSOURCERIE d'Apprentis d'Auteuil depuis 1866
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4935518
Enregistrée le : 09/02/2023
Expire le : 09/02/2023
Classes : 35, 37, 39, 40, 41, 42
at APPRENTIS D'AUTEUIL BOOST INSERTION
at APPRENTIS D'AUTEUIL BOOST INSERTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4935521
Enregistrée le : 09/02/2023
Expire le : 09/02/2023
Classes : 35, 36, 41, 45
Ressourcerie d'Apprentis d'Auteuil
Ressourcerie d'Apprentis d'Auteuil
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928086
Enregistrée le : 13/01/2023
Expire le : 13/01/2023
Classes : 35, 37, 39, 40, 41, 42
ECHO Ecole Coopérative Heureuse et Ouverte
ECHO Ecole Coopérative Heureuse et Ouverte
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4912991
Enregistrée le : 14/11/2022
Expire le : 14/11/2022
Classes : 41, 42
Pro'pulse Prépa-Apprentissage
Pro'pulse Prépa-Apprentissage
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4854922
Enregistrée le : 23/03/2022
Expire le : 23/03/2022
Classes : 35, 41, 45
APT'EMPLOI
APT'EMPLOI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827770
Enregistrée le : 20/12/2021
Expire le : 20/12/2021
Classes : 16, 35, 41, 42
LE 40 UN PARCOURS POUR CHACUN, UN LIEU POUR TOUS au service des jeunes et des familles
LE 40 UN PARCOURS POUR CHACUN, UN LIEU POUR TOUS au service des jeunes et des familles
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4807059
Enregistrée le : 11/10/2021
Expire le : 11/10/2021
Classes : 16, 35, 36, 41, 43, 45
Carnets Numériques du travail social APPRENTIS D'AUTEUIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4778043
Enregistrée le : 18/06/2021
Expire le : 18/06/2021
Classes : 41
ATELIER LES RAYONNANTS
ATELIER LES RAYONNANTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4754672
Enregistrée le : 13/04/2021
Expire le : 13/04/2021
Classes : 12, 35, 37, 39, 41
ATELIER LES RAYONNANTS
ATELIER LES RAYONNANTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4754670
Enregistrée le : 13/04/2021
Expire le : 13/04/2021
Classes : 12, 35, 37, 39, 41
BOOST INSERTION
BOOST INSERTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4703152
Enregistrée le : 19/11/2020
Expire le : 19/11/2020
Classes : 36, 41
LA TOULINE D'APPRENTIS D'AUTEUIL
LA TOULINE D'APPRENTIS D'AUTEUIL
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4657245
Enregistrée le : 16/06/2020
Expire le : 16/06/2020
Classes : 41, 45
SKOLA
SKOLA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4458997
Enregistrée le : 06/06/2018
Expire le : 06/06/2018
Classes : 25, 35, 41
AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH
AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4415052
Enregistrée le : 22/12/2017
Expire le : 22/12/2017
Classes : 16, 35, 41, 45
LE LAB LANCEUR A BUSINESS
LE LAB LANCEUR A BUSINESS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4363173
Enregistrée le : 22/05/2017
Expire le : 22/05/2017
Classes : 35, 41
LE LAB LANCEUR A BUSINESS
LE LAB LANCEUR A BUSINESS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4359582
Enregistrée le : 05/05/2017
Expire le : 05/05/2017
Classes : 35, 41
FOUJITA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4290059
Enregistrée le : 27/07/2016
Expire le : 27/07/2016
Classes : 3, 6, 10, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 30, 33
DEPUIS 150 ANS
DEPUIS 150 ANS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4211680
Enregistrée le : 22/09/2015
Expire le : 22/09/2015
Classes : 16, 41, 43
VERS LE HAUT
VERS LE HAUT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4170941
Enregistrée le : 03/04/2015
Expire le : 03/04/2015
Classes : 16, 35, 38, 41
MAISON DES FAMILLES
MAISON DES FAMILLES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4122459
Enregistrée le : 02/10/2014
Expire le : 02/10/2014
Classes : 35, 41, 45
Marie Laurencin
Marie Laurencin
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4070174
Enregistrée le : 20/02/2014
Expire le : 20/02/2014
Classes : 14, 16, 25, 40, 41, 44
OBSERVATOIRE DES JEUNES ET DES FAMILLES
OBSERVATOIRE DES JEUNES ET DES FAMILLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4055638
Enregistrée le : 18/12/2013
Expire le : 18/12/2013
Classes : 35, 41, 42