LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE DE QUINTILLAN ET DE ROQUEFORT DES CORBIERES

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Statuts d’entreprise publiés

09/03/2026
Statuts mis à jour
19/12/2025
Statuts mis à jour
21/05/2025
Statuts mis à jour
04/02/2022
Statuts mis à jour
07/02/2019
Statuts mis à jour
02/02/2017
Statuts mis à jour
29/12/2015
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
28/03/2011
Statuts mis à jour
28/03/2011
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour
14/09/2009
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/07/2025
Bilan complet
31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet

Actes publiés

09/03/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/11/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/11/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/03/2024
20/04/2023
- Changement(s) de membre(s)
09/02/2022
- Démission de membre
21/05/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
20/01/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/01/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/10/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Mise en harmonie des statuts
27/02/2020
- Changement de président
06/03/2019
- Changement(s) de membre(s)
18/05/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Mise en harmonie des statuts
28/12/2017
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s)
28/12/2017
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s)
03/10/2016
- Nomination d'un membre
18/08/2016
- Augmentation du capital social
- Modification des membres
- Nomination Présidents délégués
29/05/2015
- Changement et renouvellement de membres
20/06/2014
- Renouvellement des Commissaires aux Comptes

Annonces légales

20/03/2026
Modifications et mutations diverses
29/04/2025
Modifications et mutations diverses
18/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2023
Modifications et mutations diverses
17/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Modifications et mutations diverses
11/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2021
Modifications et mutations diverses
09/06/2020
Modifications et mutations diverses
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
10/03/2019
Modifications et mutations diverses
19/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2018
Modifications et mutations diverses
30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2016
Modifications et mutations diverses
01/09/2016
Modifications et mutations diverses
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

CAP OU PAS CAP ?
CAP OU PAS CAP ?
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034238
Enregistrée le : 28/02/2024
Expire le : 28/02/2024
Classes : 33
TRESMOULIS
TRESMOULIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034250
Enregistrée le : 28/02/2024
Expire le : 28/02/2024
Classes : 33
CAP LE CAT
CAP LE CAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4885424
Enregistrée le : 19/07/2022
Expire le : 19/07/2022
Classes : 33
LES MURAILLES DE CEZELLY
LES MURAILLES DE CEZELLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4842573
Enregistrée le : 10/02/2022
Expire le : 10/02/2022
Classes : 33
LE GOÛT DU SOLEIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4755718
Enregistrée le : 15/04/2021
Expire le : 15/04/2021
Classes : 33
CAP LE CAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4736439
Enregistrée le : 24/02/2021
Expire le : 24/02/2021
Classes : 33
Château Montpezat le Bas
Château Montpezat le Bas
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4726774
Enregistrée le : 29/01/2021
Expire le : 29/01/2021
Classes : 33
JUDICI
JUDICI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4680884
Enregistrée le : 10/09/2020
Expire le : 10/09/2020
Classes : 32, 33
Muscat de Nadal
Muscat de Nadal
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4345592
Enregistrée le : 14/03/2017
Expire le : 14/03/2017
Classes : 33, 35
VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4345595
Enregistrée le : 14/03/2017
Expire le : 14/03/2017
Classes : 31, 33, 35
FESTA ROSA BULLES OCCITANES
FESTA ROSA BULLES OCCITANES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4295289
Enregistrée le : 29/08/2016
Expire le : 29/08/2016
Classes : 25, 32, 33
la Saquette DESTINATION TERROIRS
la Saquette DESTINATION TERROIRS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4087793
Enregistrée le : 30/04/2014
Expire le : 30/04/2014
Classes : 29, 30, 32
Château de Leucate-Cézelly
Château de Leucate-Cézelly
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4051480
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 29, 32, 33
DOMAINE EOLE
DOMAINE EOLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4037064
Enregistrée le : 03/10/2013
Expire le : 03/10/2013
Classes : 33
DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4037079
Enregistrée le : 03/10/2013
Expire le : 03/10/2013
Classes : 33
Château de Leucate
Château de Leucate
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4023258
Enregistrée le : 23/07/2013
Expire le : 23/07/2013
Classes : 29, 32, 33
LA MURELLE
LA MURELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3507877
Enregistrée le : 18/06/2007
Expire le : 18/06/2007
Classes : 33
CAP 42
CAP 42
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3291454
Enregistrée le : 29/04/2004
Expire le : 29/04/2004
Classes : 33
CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96642601
Enregistrée le : 19/09/1996
Expire le : 19/09/1996
Classes : 33
TRESMOULIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92443959
Enregistrée le : 24/11/1992
Expire le : 24/11/1992
Classes : 33
DAME DE CEZELLY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92411827
Enregistrée le : 18/03/1992
Expire le : 18/03/1992
Classes : 33