SCA DES VIGNERONS DU SOMMIEROIS

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Statuts d’entreprise publiés

13/05/2026
Statuts mis à jour
28/02/2003
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/07/2023
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet

Actes publiés

25/06/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Annonces légales

11/06/2026
Modifications et mutations diverses
20/05/2026
Modifications et mutations diverses
22/04/2026
Modifications et mutations diverses
24/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/04/2024
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail

Marques déposées

CHEMIN DES VERRIERS
CHEMIN DES VERRIERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4098395
Enregistrée le : 06/06/2014
Expire le : 06/06/2014
Classes : 33
DOMAINE DE LA PINEDE
DOMAINE DE LA PINEDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4098394
Enregistrée le : 06/06/2014
Expire le : 06/06/2014
Classes : 33
CHAPELLE SAINT JULIEN DE SALINELLES
CHAPELLE SAINT JULIEN DE SALINELLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4098393
Enregistrée le : 06/06/2014
Expire le : 06/06/2014
Classes : 33
SOMMIERES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94523087
Enregistrée le : 03/06/1994
Expire le : 03/06/1994
Classes : 33
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94523086
Enregistrée le : 03/06/1994
Expire le : 03/06/1994
Classes : 33