SCAF FRUITIERE PLATEAU DE NOZEROY

RUE DE BIEF DU FOURG - 39250 MIGNOVILLARD
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Statuts d’entreprise publiés


17/06/2024
Statuts mis à jour

17/06/2024
Statuts mis à jour

17/06/2016
Statuts mis à jour

09/05/2012
Statuts mis à jour

09/05/2012
Statuts mis à jour

09/05/2012
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
company.balancesheets.type_AC

31/12/2023
company.balancesheets.type_AC

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


24/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

21/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

17/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

13/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

13/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

12/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

12/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

12/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

02/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

02/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

18/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

09/03/2021
- Divers
- Divers

21/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

21/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

21/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

24/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

24/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

24/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

24/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

24/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

22/06/2018
- Divers
- Divers

05/03/2012
- Modification des commissaires aux comptes

07/01/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

07/01/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

30/10/2002

Annonces légales


29/10/2025
Modifications et mutations diverses

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/07/2023
Modifications et mutations diverses

20/07/2023
Modifications et mutations diverses

06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/07/2022
Modifications et mutations diverses

21/07/2022
Modifications et mutations diverses

21/07/2022
Modifications et mutations diverses

27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/11/2021
Modifications et mutations diverses

12/11/2021
Modifications et mutations diverses

25/03/2021
Modifications et mutations diverses

03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/12/2019
Modifications et mutations diverses

04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/07/2018
Modifications et mutations diverses

29/07/2018
Modifications et mutations diverses

29/07/2018
Modifications et mutations diverses

29/07/2018
Modifications et mutations diverses

29/07/2018
Modifications et mutations diverses

03/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


15/05/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne-temps (cet)