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Statuts d’entreprise publiés
10/12/2025
Statuts mis à jour
12/05/2022
Statuts mis à jour
21/05/2020
Statuts mis à jour
21/02/2013
Statuts mis à jour
29/06/2001
Statuts mis à jour
12/08/1997
Statuts mis à jour
20/02/1995
Statuts mis à jour
23/09/1994
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet
Actes publiés
11/06/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/05/2024
- PV AG de désignation des administrateurs
16/05/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/06/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/07/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/03/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/06/2015
- Modification des commissaires aux comptes
17/04/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/05/2013
- Modification des commissaires aux comptes
20/02/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/1998
Annonces légales
18/06/2026
Modifications et mutations diverses
18/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
22/06/2023
Modifications et mutations diverses
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2022
Modifications et mutations diverses
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2020
Modifications et mutations diverses
07/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2018
Modifications et mutations diverses
05/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Modifications et mutations diverses
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
11/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2014
Modifications et mutations diverses
14/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2013
Modifications et mutations diverses
06/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
LIBRE, FIER ET INSOUMIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4372876
Enregistrée le :
30/06/2017
Expire le :
30/06/2017
Classes :
33
SAINCHARGNY LIBRE, FIER ET INSOUMIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4372547
Enregistrée le :
29/06/2017
Expire le :
29/06/2017
Classes :
33
SAINCHARGNY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4368169
Enregistrée le :
13/06/2017
Expire le :
13/06/2017
Classes :
33
LES VIGNES DE L'ORATOIRE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3983601
Enregistrée le :
18/02/2013
Expire le :
18/02/2013
Classes :
33
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3854851
Enregistrée le :
26/08/2011
Expire le :
26/08/2011
Classes :
33
L'AURORE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3185094
Enregistrée le :
24/09/2002
Expire le :
24/09/2002
Classes :
33
CORPS A COEUR DE BOURGOGNE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3084955
Enregistrée le :
23/02/2001
Expire le :
23/02/2001
Classes :
33
L'ORIGINEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99783809
Enregistrée le :
25/03/1999
Expire le :
25/03/1999
Classes :
33
C DE C
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95564110
Enregistrée le :
17/03/1995
Expire le :
17/03/1995
Classes :
33
BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1710198
Enregistrée le :
16/04/1991
Expire le :
16/04/1991
Classes :
33
LES CHENAUDIERES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1574147
Enregistrée le :
01/02/1990
Expire le :
01/02/1990
Classes :
0,
33
LES FLORIERES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1574146
Enregistrée le :
01/02/1990
Expire le :
01/02/1990
Classes :
0,
33
"LE GORFOU"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1460278
Enregistrée le :
08/04/1988
Expire le :
08/04/1988
Classes :
33
"LA PALMETTE"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1460277
Enregistrée le :
08/04/1988
Expire le :
08/04/1988
Classes :
33
"LES EPILLETS"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1460276
Enregistrée le :
08/04/1988
Expire le :
08/04/1988
Classes :
33
LES GENEVRIERES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1521506
Enregistrée le :
08/04/1988
Expire le :
08/04/1988
Classes :
33
LA CHEVECHE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1460275
Enregistrée le :
08/04/1988
Expire le :
08/04/1988
Classes :
33
PRINCE DE CHARDONNE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1231424
Enregistrée le :
23/03/1983
Expire le :
23/03/1983
Classes :
33
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1220790
Enregistrée le :
01/12/1982
Expire le :
01/12/1982
Classes :
33