SCI DU DOMAINE DES TOURS

CHATEAU DES TOURS - 69460 SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
04 74 03 40 86
chateaudestours@wanadoo.fr
Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

26/01/2004
Statuts mis à jour
28/10/2002
Statuts mis à jour

Actes publiés

22/08/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Annonces légales

08/09/2017
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

L'ARCHE AU PIN
L'ARCHE AU PIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4240589
Enregistrée le : 14/01/2016
Expire le : 14/01/2016
Classes : 33
EDEN ROC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3860939
Enregistrée le : 22/09/2011
Expire le : 22/09/2011
Classes : 33
DOMAINE DES TUILERIES
DOMAINE DES TUILERIES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3405570
Enregistrée le : 13/01/2006
Expire le : 13/01/2006
Classes : 33
DOMAINE DE L'ARCHE AU PIN
DOMAINE DE L'ARCHE AU PIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3405569
Enregistrée le : 13/01/2006
Expire le : 13/01/2006
Classes : 33
CHATEAU DES TOURS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95603606
Enregistrée le : 12/12/1995
Expire le : 12/12/1995
Classes : 33