RENAULT SAS

122 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

01 76 84 04 04

contact@renault.com

Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

29/12/2009

Statuts mis à jour

29/12/2009

Statuts mis à jour

29/12/2009

Statuts mis à jour

07/02/2003

Statuts mis à jour

26/04/2002

Statuts mis à jour

20/03/2002

Statuts mis à jour

27/02/2002

Statuts mis à jour

27/02/2002

Statuts mis à jour

14/01/2000

Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan complet

31/12/2020

Bilan complet

31/12/2019

Bilan complet

31/12/2018

Bilan complet

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan complet

Actes publiés

29/05/2026

- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

29/05/2026

- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

30/04/2026

- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

12/01/2026

- Procès verbal de décision d'assemblée générale

27/10/2025

- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

31/07/2025

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

18/07/2025

- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

20/06/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

20/06/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

03/02/2025

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

18/03/2024

20/07/2023

30/06/2023

- avec AMPERE SAS -

- avec AMPERE HOLDING (Anciennement RENAULT OPERATIONS 3) -

30/06/2023

- avec AMPERE SAS -

- avec AMPERE HOLDING (Anciennement RENAULT OPERATIONS 3) -

29/06/2023

26/06/2023

08/06/2023

- Démission(s) d'administrateur(s)

- Nomination(s) d'administrateur(s)

08/06/2023

- Démission(s) d'administrateur(s)

- Nomination(s) d'administrateur(s)

02/12/2022

- représentant de l'Etat

29/07/2022

09/06/2022

- Fin de mandat d'administrateur

- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

- Transfert du siège social

09/06/2022

- Fin de mandat d'administrateur

- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

- Transfert du siège social

09/06/2021

- Changement(s) d'administrateur(s)

09/06/2021

- Changement(s) d'administrateur(s)

05/08/2020

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

- Modification(s) statutaire(s)

- Changement(s) d'administrateur(s)

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

- Nomination de président

Annonces légales

04/06/2026

Modifications et mutations diverses

07/05/2026

Vente d'établissements

31/10/2025

Vente d'établissements

07/08/2025

Modifications et mutations diverses

22/07/2025

Modifications et mutations diverses

24/06/2025

Modifications et mutations diverses

13/05/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/02/2025

Modifications et mutations diverses

13/06/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/03/2024

Vente d'établissements

05/12/2023

Vente d'établissements

05/12/2023

Vente d'établissements

02/08/2023

Modifications et mutations diverses

25/07/2023

Modifications et mutations diverses

07/07/2023

Vente d'établissements

07/07/2023

Vente d'établissements

07/07/2023

Vente d'établissements

13/06/2023

Modifications et mutations diverses

08/06/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/12/2022

Modifications et mutations diverses

02/08/2022

Modifications et mutations diverses

19/06/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/06/2022

Modifications et mutations diverses

11/06/2021

Modifications et mutations diverses

28/05/2021

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/06/2026

Accord portant reconnaissance de l’ues métallurgie du 10 juin 2026

29/06/2026

Avenant 2 de révision à l’accord contrat social france 2025-2027 du 2 juin 2026

29/06/2026

Avenant de révision du 5 juin 2026 à l'accord relatif à la mise en place d'un cascie du 18 décembre 2024

22/06/2026

Avenant de révision du 26 mai 2026 à l’accord de dialogue social groupe france du 11 septembre 2023

22/06/2026

Avenant de révision à l’accord contrat social france 2025-2027 du 21 avril 2026

23/12/2025

Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de mobilize beyond automotive de l’entreprise renault s.a.s du 17 décembre 2025

28/10/2025

Avenant de révision du 21 octobre 2025 à l’accord contrat social france 2025-2027 du 19 décembre 2024

12/08/2025

Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la direction de l’ingénierie produit du 17 juillet 2025

12/08/2025

Accord relatif à l’organisation du temps de travail local

27/05/2025

Avenant de révision du 13 mai 2025 à l’accord relatif à la mise en place d’un comité des activités sociales et culturelles interentreprises du 18 décembre 2024

06/05/2025

Avenant de révision du 25 avril 2025 à l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la direction des achats : renault group procurement du 18 avril 2025

29/04/2025

L’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la direction des achats : rgp du 18 avril 2025

18/03/2025

Avenant du 08 décembre 2023 à l'accord dialogue social local

10/03/2025

Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2025 du 27 février 2025

16/12/2024

Accord sur la structure de la bdese et du bilan social du 10 décembre 2024

02/12/2024

Accord d'adaptation local

16/09/2024

Avenant de revision à l'accord du 22 mars 3.32 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de choisy le roi

12/08/2024

Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de renault 2024/ adaptations locales4

05/08/2024

Elections des admnistrateurs representant les salaries au conseil d’administration de renault de 2024. adaptations locales etablissement de renault cergy

29/07/2024

Elections des admnistrateurs representant les salaries au conseil d’administration de renault de 2024 adaptations locales etablissement de renault flins

22/07/2024

Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de renault 2024 - adaptations locales établissement de renault sandouville

22/07/2024

Avenant de révision à l’accord re-nouveau france 2025 du 16 juillet 2024

15/07/2024

Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement idf de renault sas

15/07/2024

Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 3 juillet 2024

17/06/2024

Accord relatif aux modalités d'organisation des éléctions des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de renault 2024 du 7 juin 2024

Marques déposées

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5264954

Enregistrée le : 04/06/2026

Expire le : 04/06/2026

Classes : 12

KWID

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5259351

Enregistrée le : 19/05/2026

Expire le : 19/05/2026

Classes : 14, 16, 18, 21, 25

AUTOLOOP

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5256269

Enregistrée le : 11/05/2026

Expire le : 11/05/2026

Classes : 12, 39, 40, 42

R PILOT

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5253143

Enregistrée le : 29/04/2026

Expire le : 29/04/2026

Classes : 12

LES COLLECTIONS RENAULT

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5252568

Enregistrée le : 28/04/2026

Expire le : 28/04/2026

Classes : 35, 41

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5242072

Enregistrée le : 27/03/2026

Expire le : 27/03/2026

Classes : 14, 18, 21, 25

house of frog 2026

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5234310

Enregistrée le : 05/03/2026

Expire le : 05/03/2026

Classes : 12, 41

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5232448

Enregistrée le : 27/02/2026

Expire le : 27/02/2026

Classes : 12

RENAULT PLUG INN

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5229568

Enregistrée le : 19/02/2026

Expire le : 19/02/2026

Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39

PLUG INN

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5227622

Enregistrée le : 13/02/2026

Expire le : 13/02/2026

Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39

DACIA

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5220921

Enregistrée le : 26/01/2026

Expire le : 26/01/2026

Classes : 11, 12, 36, 37, 39

Your car is our drive

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5219054

Enregistrée le : 20/01/2026

Expire le : 20/01/2026

Classes : 12, 16, 35, 37

Twingo, la petite grande voiture

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5217520

Enregistrée le : 15/01/2026

Expire le : 15/01/2026

Classes : 12, 35

RENOUVEAU RENAULT

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5216301

Enregistrée le : 12/01/2026

Expire le : 12/01/2026

Classes : 12, 35, 37

E-SPACE

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5209982

Enregistrée le : 18/12/2025

Expire le : 18/12/2025

Classes : 12

MY RNLT

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5206761

Enregistrée le : 08/12/2025

Expire le : 08/12/2025

Classes : 9, 12

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5202779

Enregistrée le : 26/11/2025

Expire le : 26/11/2025

Classes : 16, 21, 25

Plug Inn

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5196484

Enregistrée le : 06/11/2025

Expire le : 06/11/2025

Classes : 9, 39

TWINGOMANIA

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5193826

Enregistrée le : 29/10/2025

Expire le : 29/10/2025

Classes : 12

MOTRIO DYNAMIX

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5191100

Enregistrée le : 20/10/2025

Expire le : 20/10/2025

Classes : 9, 35, 38, 42

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5189954

Enregistrée le : 16/10/2025

Expire le : 16/10/2025

Classes : 12, 35

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5187737

Enregistrée le : 09/10/2025

Expire le : 09/10/2025

Classes : 12, 18, 20, 21, 28

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5186709

Enregistrée le : 06/10/2025

Expire le : 06/10/2025

Classes : 11, 12

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5186691

Enregistrée le : 06/10/2025

Expire le : 06/10/2025

Classes : 11, 12

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5185603

Enregistrée le : 02/10/2025

Expire le : 02/10/2025

Classes : 11, 12

Brevets déposés

Dispositif de fixation d’une commande de boite de vitesses et vehicule automobile associe

Dépôt : 12/06/2020

Publication : 01/01/2021

Déposant : RENAULT s.a.s

Inventeur : Jean-Michel FABRE, Ismael HAMMA, Patrick LABBE, Thierry MARCEAU

Batterie de vehicule equipee contre un incendie

Dépôt : 15/05/2020

Publication : 25/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : AURELIE DEBART, NATALIE RAT, MATHIEU LEGRAND

Véhicule automobile comprenant un support de moteur et un châssis

Dépôt : 26/06/2020

Publication : 25/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : Armand GHIRARDINI

Culasse comprenant un moyen de positionnement pour un demi-palier inférieur

Dépôt : 26/06/2020

Publication : 25/12/2020

Déposant : RENAULT SAS

Inventeur : Fernando ALMEIDA, Thomas REDLINGER

Circuit de refroidissement

Dépôt : 24/07/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT s.a.s., Nissan Motor Co. Limited

Inventeur : Julien BORIE, Alain CARBON

Amortisseur de véhicule automobile

Dépôt : 24/07/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S.

Inventeur : Rémi ROLLET

Agencement d’un échangeur de chaleur

Dépôt : 29/05/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S.

Inventeur : Patrice GREGORI, Fabian GUIGNARD

Unité de conditionnement d’air pour véhicule automobile

Dépôt : 05/06/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT s.a.s, NISSAN MOTOR Co. Ltd

Inventeur : Maxime SAUNIER, Ravindranatha REDDY

Vehicule dote d'un cache place entre une garniture de colonne de direction et une planche de bord

Dépôt : 08/05/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : ISMAEL HAMMA, THIERRY MARCEAU, JEAN-MICHEL FABRE, PATRICK LABBE

Dispositif de montage configure pour etre rompu et cassable pour assembler deux pieces d'un vehicule automobile

Dépôt : 22/05/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : SHENBAGARAMAN PETHAREDDY, DURAI SARAVANAN KANAGARAJAN, RAJESH PANCHAL

Structure de dossier d'un siege de vehicule integrant une fonction pneumatique

Dépôt : 15/05/2020

Publication : 18/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : GREGORY LESUEUR, FERNANDO MARTIN CALVO

Dispositif de diffusion blow-by a l’entree de la culasse

Dépôt : 08/05/2020

Publication : 11/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S., NISSAN MOTOR CO LTD

Inventeur : PAOLO DA SILVA, THOMAS VENEZIANI

Moteur a combustion interne et procede de commande d'un moteur a combustion interne equipant un vehicule automobile

Dépôt : 27/03/2020

Publication : 11/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S.

Inventeur : THOMAS PHILIPPOT

Porte-fusee pour vehicule automobile comprenant un premier evidement et un deuxieme evidement

Dépôt : 10/04/2020

Publication : 11/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : ANTHONY REULLIER, WILFRIED JAMOIS, RENE PLIQUE

Systeme de refroidissement d'un calculateur d'un vehicule automobile utilisant le fluide frigorigene du dispositif de climatisation du vehicule

Dépôt : 10/04/2020

Publication : 11/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : ARNAUD VEILLARD

Console centrale de vehicule possedant un accoudoir reglable en hauteur

Dépôt : 08/05/2020

Publication : 04/12/2020

Déposant : RENAULT S.A.S

Inventeur : FABRICE BLIN, ANTHONY BIGOT

Procédé d'estimation de la dilution globale de l'huile d'un moteur à combustion interne

Dépôt : 03/07/2020

Publication : 04/12/2020

Déposant : RENAULT s.a.s

Inventeur : Benoît PEYRARD

Dispositif de pré-charge d’un réseau électrique de puissance

Dépôt : 19/06/2020

Publication : 27/11/2020

Déposant : Renault

Inventeur : Abdeslam AIT EL BACHA, Jordan PAMPHILE, Jean-Roch MAUDUIT

Procédé et dispositif de gestion d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule équipé d’une boîte de vitesse manuelle

Dépôt : 19/06/2020

Publication : 20/11/2020

Déposant : RENAULT s.a.s

Inventeur : Abdou-Salam GUEYE

Matériau actif d’électrode négative à base d’hydroxysulfure de fer et de lithium

Dépôt : 19/06/2020

Publication : 20/11/2020

Déposant : RENAULT s.a.s, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris

Inventeur : Philippe BARBOUX, Mohamed CHAKIR, Domitille GIAUME, Caroline MIR

Procédé de détermination de l’autonomie d’un véhicule

Dépôt : 12/06/2020

Publication : 13/11/2020

Déposant : RENAULT s.a.s

Inventeur : Guy-Michel CLOAREC

Procédé de commande d’un moteur à combustion interne suralimenté

Dépôt : 12/06/2020

Publication : 13/11/2020

Déposant : RENAULT s.a.s, NISSAN MOTOR CO. LIMITED

Inventeur : Alain. A LEFEBVRE, Luc PEREIRA

Systeme de partage de donnees et procede associe

Dépôt : 12/06/2020

Publication : 06/11/2020

Déposant : RENAULT s.a.s, NISSAN MOTOR Co. Ltd

Inventeur : Nicolas DENIAUD, Mohamed BENJAMAA, Mahtieu RAVIER, Jean-Charles BERLIOUX

Agencement d’un dispositif de rangement pour bouteille dans un panneau d’habillage de porte de véhicule automobile.

Dépôt : 05/06/2020

Publication : 30/10/2020

Déposant : RENAULT S.A.S., NISSAN MOTOR CO. LTD

Inventeur : THIBAULT CHAPRON

Console d’un véhicule avec support escamotable

Dépôt : 05/06/2020

Publication : 30/10/2020

Déposant : RENAULT s.a.s

Inventeur : Loïc BEZEAULT, Pierre BRISSARD