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Statuts d’entreprise publiés
16/07/2025
Statuts mis à jour
31/10/2018
Statuts mis à jour
13/07/2016
Statuts mis à jour
03/08/2015
Statuts mis à jour
10/02/2011
Statuts mis à jour
10/02/2011
Statuts mis à jour
28/08/2007
Statuts mis à jour
11/04/2005
Statuts mis à jour
05/01/2005
Statuts mis à jour
03/08/2001
Statuts mis à jour
08/01/2001
Statuts mis à jour
07/07/2000
Statuts mis à jour
26/06/1998
Statuts mis à jour
23/11/1994
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
18/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/07/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
16/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/06/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
12/01/2024
19/12/2023
07/11/2023
07/11/2019
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
18/07/2019
- Renouvellement de mandat
12/03/2019
- Renouvellement de mandat
03/07/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/01/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
18/07/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/08/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
02/07/2010
- nomination d'un administrateur
20/03/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/01/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/05/1996
16/02/1996
- Changement de président directeur général
30/12/1994
- DEPART DE MR DUBROMEL,DIRECTEUR GENERAL.
Annonces légales
04/06/2026
Modifications et mutations diverses
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
04/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2019
Modifications et mutations diverses
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2018
Modifications et mutations diverses
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2018
Modifications et mutations diverses
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Modifications et mutations diverses
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2016
Modifications et mutations diverses
26/04/2016
Modifications et mutations diverses
30/08/2015
Modifications et mutations diverses
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2011
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du cse
23/01/2023
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
11/04/2022
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
10/01/2022
Accord d'entreprise de méthode
25/10/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
Marques déposées
n° 4 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345294
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345255
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
LA FAMEUSE SAINT-VAAST ST-VAAST-LA-HOUGUE FRANCE LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345261
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
n° 2 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345280
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
n° 1 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345267
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
n° 3 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345290
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
n° 0 LES JARDINS OSTRÉICOLES DE TATIHOU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4345310
Enregistrée le :
13/03/2017
Expire le :
13/03/2017
Classes :
31
HUITRES DES 4 SAISONS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94512281
Enregistrée le :
18/03/1994
Expire le :
18/03/1994
Classes :
0,
5,
29,
29,
31,
31
HUITRES GTS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94512282
Enregistrée le :
18/03/1994
Expire le :
18/03/1994
Classes :
0,
29,
31