ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS ET FILS (DESCHAMPS)

ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS ET FILS (DESCHAMPS)

USINE DE BOURISSON - 16400 LA COURONNE
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Statuts d’entreprise publiés

05/05/2026
Statuts mis à jour
30/04/2026
Statuts mis à jour
27/04/2026
Statuts mis à jour
13/01/2025
Statuts mis à jour
07/01/2013
Statuts mis à jour

Actes publiés

05/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/04/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
27/04/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/12/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
13/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/12/2024
08/11/2024
04/07/2023
11/10/2022
- AGO 2
04/07/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/06/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/11/2008
12/07/2005
12/06/2003
11/10/2002
22/08/2001
27/06/2000
10/05/2000
10/08/1998
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 22/06/1998 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
22/10/1997
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/09/1997 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
14/10/1997
- CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cessions de parts de M.DESCHAMPS Georges-Paul à MME BAUSIERE Sophie.
03/07/1997
- CESSION DE PARTS (OU DONATION)

Annonces légales

11/05/2026
Modifications et mutations diverses
02/05/2026
Modifications et mutations diverses
16/01/2025
Modifications et mutations diverses
20/01/2013
Modifications et mutations diverses
24/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2012
Modifications et mutations diverses
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2008
Modifications et mutations diverses
26/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

MOBI-MAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4243200
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 17, 19, 27
MOBI-CONSIGNE
MOBI-CONSIGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3543553
Enregistrée le : 13/12/2007
Expire le : 13/12/2007
Classes : 6, 20, 39
Mobi-Tapis
Mobi-Tapis
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3495899
Enregistrée le : 20/04/2007
Expire le : 20/04/2007
Classes : 17, 19, 41
Tapiroul
Tapiroul
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3495900
Enregistrée le : 20/04/2007
Expire le : 20/04/2007
Classes : 17, 19, 41
Mobi-Mat
Mobi-Mat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3270749
Enregistrée le : 30/01/2004
Expire le : 30/01/2004
Classes : 0, 17, 19

Brevets déposés

Ensemble pour l'assemblage de deux troncons de conduite pour le transport d'un fluide
Ensemble pour l'assemblage de deux troncons de conduite pour le transport d'un fluide
Dépôt : 01/03/2019
Publication : 13/09/2019
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Methode et unite de manipulation d'un ensemble de transport de fluide
Methode et unite de manipulation d'un ensemble de transport de fluide
Dépôt : 15/06/2018
Publication : 06/09/2019
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Procede de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide
Procede de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide
Dépôt : 29/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Procede de fabrication d'une conduite flexible de transport de fluide
Dépôt : 15/06/2018
Publication : 24/05/2019
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Procede et machine de fabrication d'une structure tissee
Procede et machine de fabrication d'une structure tissee
Dépôt : 20/01/2017
Publication : 09/11/2018
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Unite flottante et ensemble pour la realisation d'une structure flottante modulaire comportant de telles unitees flottantes
Unite flottante et ensemble pour la realisation d'une structure flottante modulaire comportant de telles unitees flottantes
Dépôt : 24/01/2014
Publication : 28/08/2015
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES-PAUL DESCHAMPS
Conteneur transformable
Conteneur transformable
Dépôt : 24/08/2012
Publication : 29/03/2013
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES PAUL DESCHAMPS
Conteneur transformable
Conteneur transformable
Dépôt : 24/08/2012
Publication : 22/03/2013
Déposant : ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES PAUL DESCHAMPS
Pont temporaire perfectionne
Pont temporaire perfectionne
Dépôt : 12/11/2010
Publication : 17/06/2011
Déposant : ETS A DESCHAMPS ET FILS
Inventeur : GEORGES PAUL DESCHAMPS