VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES

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Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

07/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/03/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
07/03/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
17/04/2023
- Reconstitution du bureau
14/03/2022
14/01/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
05/06/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/04/2019
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
13/02/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- désignation d'un membre du bureau
13/02/2019
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/02/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
05/09/2018
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/05/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/01/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/03/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
- Changement de vice-président
08/08/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Election des mebres du bureau Nomination du Vice-Président
08/08/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/08/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/08/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/11/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination d'un nouvel administrateur
02/09/2013
- Nomination de quatre Administrateurs et représentants les locataires
27/02/2013
- Changement de directeur général
26/11/2008
- Changement de président
04/03/2005
- Changement de Président

Annonces légales

02/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2023
Modifications et mutations diverses
28/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2022
Modifications et mutations diverses
19/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Modifications et mutations diverses
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2020
Modifications et mutations diverses
17/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2019
Modifications et mutations diverses
19/02/2019
Modifications et mutations diverses
19/02/2019
Modifications et mutations diverses
19/02/2019
Modifications et mutations diverses
09/09/2018
Modifications et mutations diverses
06/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2018
Modifications et mutations diverses
02/02/2018
Modifications et mutations diverses
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2017
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

24/02/2026
Accord collectif de prolongation des classifications professionnelles
24/02/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif instituant un système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » du 18 juillet 2013
20/01/2026
Annexe 1 à l'accord collectif relatif au télétravail du 21 novembre 2024
23/12/2025
Accord sur les negociations obligatoires 2024 applicables en 2025 remuneration, temps de travail, partage de la valeur ajoutee
23/12/2025
Accord sur les négociations obligatoires 2024 applicables en 2025 "égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail"
16/12/2024
Un accord d'etablissement concernant le droit a la deconnexion
16/12/2024
Un avenant n°12 à l'accord collectif d'entreprise signé le 17 novembre 2011
16/12/2024
Un accord sur les negociations obligatoires 2023 applicables en 2024 remuneration, temps de travail, partage de la valeur ajoutee
16/12/2024
Un accord d'etablissement concernant le teletravail
16/12/2024
Un accord sur les negociations obligatoires 2023 applicables en 2024 egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie et des conditions de travail
16/12/2024
Un avenant n°1 a l’accord d'etablissement concernant le regime complementaire frais de soin de sante signe le 16 decembre 2021
16/12/2024
Une annexe n° 3 à l'accord collectif concernant la grille de classification signé le 17 novembre 2024
16/12/2024
Un accord d'entreprise concernant l’egalite professionnelle femmes/hommes et la qualite de vie et des conditions de travail
15/01/2024
Un accord d'entreprise concernant l’engagement citoyen et solidaire dans le cadre du conge de benevolat
24/04/2023
Une annexe 1 à l'accord collectif relatif au télétravail du 17/12/2020
24/04/2023
Une annexe 3 -grille de classification- à l'accord collectif d'entreprise du 17/11/2011
27/03/2023
Un accord d'etablissement concernant les moyens supplémentaires accordés au comité social et économique
16/01/2023
Un avenant concernant un plan d’epargne retraite obligatoire (pero) signe le 16/12/2010
12/12/2022
Un accord d’entreprise relatif au transfert collectif des droits en cours de constitution sur un contrat de retraite à cotisations définies « article 83 », vers un plan d’epargne retraite obligatoire (pero).
05/12/2022
Une annexe 2 a l'accord collectif d'entreprise du 17 novembre 2011
05/12/2022
Un avenant n° 11 a l’accord collectif d'entreprise du 17 novembre 2011
05/12/2022
Une annexe 3 a l'accord collectif d'entreprise du 17 novembre 2011
05/12/2022
Un accord concernant les negociations obligatoires 2022 applicables en 2023 remuneration, temps de travail, partage de la valeur ajoutee
05/12/2022
Un accord sur les negociations obligatoires 2022 applicables en 2023 egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie et des conditions de travail
21/11/2022
Protocole d'accord préélecoral election des membres de la délégation du personnel du comité social et economique (cse)

Marques déposées

ESTterra
ESTterra
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4813688
Enregistrée le : 02/11/2021
Expire le : 02/11/2021
Classes : 35, 36, 37
ESTORIA OFFRIR UN PARCOURS DE VIE
ESTORIA OFFRIR UN PARCOURS DE VIE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4594180
Enregistrée le : 28/10/2019
Expire le : 28/10/2019
Classes : 36, 37, 43
ESTORIA
ESTORIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4440631
Enregistrée le : 27/03/2018
Expire le : 27/03/2018
Classes : 36, 37, 43
JUMP MON APPART MON AVENIR
JUMP MON APPART MON AVENIR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4440630
Enregistrée le : 27/03/2018
Expire le : 27/03/2018
Classes : 36, 37, 43
JUMP
JUMP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419828
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 36, 37, 43
RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE
RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4360341
Enregistrée le : 09/05/2017
Expire le : 09/05/2017
Classes : 36, 37, 43
Habitez comme vous voulez.
Habitez comme vous voulez.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4348438
Enregistrée le : 23/03/2017
Expire le : 23/03/2017
Classes : 36, 37, 43
neobilis Solutions immobilières en région
neobilis Solutions immobilières en région
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4326386
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36, 37
VOSGELIS
VOSGELIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4328135
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36
Une ambition durable
Une ambition durable
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4325472
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36, 37, 43
HABITALIS Hebergement et services pour nos aînés
HABITALIS Hebergement et services pour nos aînés
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4328134
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36, 43
SERENELIS Vivez votre logement en toute serenité.
SERENELIS Vivez votre logement en toute serenité.
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4328133
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 37
Se ressembler
Se ressembler
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4325474
Enregistrée le : 23/12/2016
Expire le : 23/12/2016
Classes : 36, 37, 43
SÉRÉNELIS
SÉRÉNELIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4281808
Enregistrée le : 12/05/2016
Expire le : 12/05/2016
Classes : 37
VOSGELIS
VOSGELIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4081209
Enregistrée le : 28/03/2014
Expire le : 28/03/2014
Classes : 36